SOMMAIRE. CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA Il incombe à chaque agent public d'ouvrir son compte personnel d'activité en ...
16 mars 2017 AGENTS PUBLICS. Fonctionnaires à temps. Uniquement complet + Temps non protection complet = ou > 28 h/semaine statutaire.
254 agents. Dans le cadre de cette étude seuls les bilans sociaux des collecfivités ou établissements publics ayant au moins un agent sur emploi permanent
28 mai 2021 A noter que les fonctionnaires et agents publics candidats à une fonction élective ne peuvent plus bénéficier d'autorisations d'absence ...
E Arrêté de nomination d'un agent de la collectivité/EPCI comme agent recenseur p. 19. SOMMAIRE. CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE
par les agents ayant fait l'objet d'une revalorisation au titre du protocole et des rémunérations de la fonction publique territoriale. Chapitre 2 .
B/ Les agents relevant du régime général de sécurité sociale p. 16. SOMMAIRE. CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA HAUTE-GARONNE.
Afin d'assurer dans les meilleures conditions le service public l'ATSEM
d'emploi de la fonction publique) les élus et les agents sont Le recours au personnel non-permanent et l'activité de remplacement des personnels.
Le traitement de base d'un agent de la Fonction Publique Territoriale (FPT) n'est pas négociable : il est fixé réglementairement en fonction du grade et de l'
LE COMPTE PERSONNEL DACTIVITÉ