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AVIS - Bienvenue sur le site de la commune de Fort-Louis
Aujourd’hui, la communauté de communes organise une deuxième phase de concertation sur le projet afin de présenter l’état et l’avancement des pièces du dossier et recueillir l’avis de la population Elle se déroulera en juin Cette concertation se déroule de la manière suivante : les documents de travail du PLU (zonage, règlement
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Avis délibéré de la Mission Régionale d’Autorité
saisie pour avis par la communauté de communes Pays du Mont-Blanc, le dossier ayant été reçu complet le 28 septembre 2018 Cette saisine étant conforme à l’article R122-17 du code de l’environnement relatif à l’autorité environnementale prévue à l’article L 122-17 du même code, il en a été accusé réception Conformément
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Communauté de Communes du KOCHERSBERG Commune de
Un avis d’enquête a été publié sur le site internet de la communauté de communes du Kochersberg et de l’Ackerland Aucun affichage n’a été mis en place sur le terrain concerné par l’enquête 2 2 4 Visite des lieux Le commissaire enquêteur a visité les lieux concernés par l’enquête le 27 avril en
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AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE PROJET DE PLAN
Le présent avis, transmis à la communauté de communes de la Vallée de l’Ance (CCVA), doit être joint au dossier soumis à enquête publique et sera publié sur le site internet de la DREAL Un précédent projet de PLUi avait été arrêté le 29 janvier 2015 mais n’avait pas été approuvé Il avait fait l’objet d’un avis de l’autorité environnementale émis le 13 mai 2015
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COMMUNE DE VER SUR MER ASSOCIATION LE « NORMANDY
Cet avis est publié sur le site internet de l’Etat dans le département et joint au dossier d’enquête publique Les collectivités territoriales impactées par le projet de réalisation du Mémorial britannique envisagé à VER SUR MER par le NMT, au nombre desquelles la
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CONCLUSION -AVIS - Var
sur les communes de Saint Maximin, Pourrières et Pourcieux Identifiant : N° E17000066/83 Page 1 sur 28 CONCLUSIONS – AVIS DATE D’ENVOI : 17/12/2107 CONCLUSION -AVIS DATES OBJET DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE ET TEXTES Du 16 octobre 2017 au 17 novembre 2017 Enquête publique préalable à la création d’une zone agricole protégée sur les communes de Saint Maximin, Pourrières
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Communauté de communes Bièvre Est
consultables pour la même durée sur le site Internet de la communauté de communes à l'adresse suivante : www cc-bievre-est ARTICLE 10 - DÉCISIONS POUVANT ÊTREADOPTÉES À L'ISSUE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE Au terme de l'enquête, le plan local d'urbanisme intercommunal et le zonage d'assainissement eaux usées et eaux pluviales, éventuellement modifiés pour tenir compte des avis
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Le cahier des charges du PLUi - Internet PLUI
La communauté de communes créée en décembre 1999 et composée de 33 communes souhaite se doter d’un projet de territoire et d’un plan général d’aménagement pour faire face à son important développement démographique, résidentiel, économique et urbain, tout en préservant ses qualités rurales Celles-ci reposent sur une forte présence de l’agriculture et la forêt, une nature préservée
mixtes constitués exclusivement de communes et d'établissements publics de est affiché à la mairie et mis en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il La publication prend effet à compter du jour où est affiché au tableau l'avis de ont également prévu, en sus de la version papier, la possibilité de publier une
publicite des actes administratifs
Enquête Publique n° E17000013/59 – PLUi Communauté de communes du Le dossier était par ailleurs consultable sur le site internet mis en place par la
CCPS Avis motive PLUi
Le projet de SCOT arrêté a été adressé pour avis aux personnes publiques parution d'articles dans le magazine intercommunal ou sur le site internet de
Avis sur le SCoT CCPDS
Conclusions et Avis de la Commission d'Enquête Page 1 ENQUÊTE En plus du site Internet dédié "Registre dématérialisé", la Communauté de Communes a
gcjl y s o akb riqpnglomfg wy org
Les mairies n'ont pas pris en compte la possibilité offerte par les réseaux sociaux d'augmenter leur visibilité et de créer une communauté active autour de leur
Etude qualite communes Aquitaine AEC
17 août 2020 · sur le site internet de la communauté de communes à l'adresse suivante : http:// www ponthieu-marquenterre fr/ Dès la publication du présent
avis d enqu te publique DP affiche
2 déc 2020 · sur le site internet de la communauté de communes Ponthieu-Marquenterre à l' adresse suivante : http://www ponthieu-marquenterre fr/
er avis Journal dAbbeville
30 nov 2020 · 122-5 du code de l'environnement, a été soumise à l'avis de l'Autorité ligne sur le site internet de la Communauté de Communes Cœur de
cms viewFile.php?idtf= &path=Avis de mise a disposition du public ZAC Plan Cumin
Cet avis sera mis en ligne sur le site internet de la communauté de communes Coeur Coteaux Comminges ainsi que ceux des communes de Saint Gaudens et
Avis de mise C A dispo du public cr C A ation OZE sign C A du Pr C A sident
10 déc. 2018 Lergue aval sur le territoire de la Communauté de Communes du Clermontais ... sur le site internet comportant le registre dématérialisé ...
21 sept. 2017 Le bilan des avis exprimés : . ... à la population par avis parus : - Publication sur le site internet de la CCRVV le 30 mars 2018 ;.
1 nov. 2021 Avis de participation du public par voie électronique pour un ... sur le site internet de la Communauté de Communes : www.valbriard.eu.
L'enquête a été organisée par la communauté de communes Caux Austreberthe de Communes et sur leur site internet
Par délibération du 9 décembre 2020 la communauté de communes Grand Orb a prescrit de présentation sera également disponible sur le site internet de la.
Zorn l'avis d'ouverture de l'enquête publique a été porté à la Par une publication sur le site internet de la Communauté de Communes de Pays de.
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) ainsi que sur le site internet du Pôle métropolitain Nantes Saint-Na-.
28 oct. 2019 Par arrêté n° CC-AR-2019-007 du 4 octobre 2019 ... et accessible également via le site internet de la Communauté de Communes ...
10 juil. 2018 COMMUNAUTE DE COMMUNES du GRAND FIGEAC - HAUT SEGALA ... Publication de l'avis d'enquête sur le site internet de la communauté de communes ...
En ligne sur le site internet de la Communauté de Communes Sud Estuaire : http://www.cc-sudestuaire.fr/plan-climat-air-energie-territorial/.
Avis OEP restauration fleuve hérault