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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE LA
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE LA POSSESSION Mme Vanessa MIRANVILLE - Maire Rue Waldeck-Rochet BP 92 - 97419 LA POSSESSION Tél : 02 62 22 20 02 - Fax : 02 62 22 03 92 Correspondre avec l'Acheteur L'avis implique un marché public Objet Réalisation d'un ascenseur à l'école Evariste de Parny Référence 20AT-CP-0142-O Type de marché Travaux Mode
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AVIS DE PUBLICITE VILLE DE LA POSSESSION Mme Vanessa
AVIS DE PUBLICITE VILLE DE LA POSSESSION Mme Vanessa MIRANVILLE - Maire Rue Waldeck-Rochet BP 92 - 97419 LA POSSESSION Tél : 02 62 22 20 02 - Fax : 02 62 22 03 92 Correspondre avec l'Acheteur L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre € Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Objet
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PREFET DE LA REUNION AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE
Possession, conformément à l’arrêté préfectoral n° 117 SG/DCL/BU du 26 janvier 2018 Aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux, le public pourra prendre connaissance du dossier et formuler ses observations sur les registres d’enquête ouverts à cet effet à la mairie de La Possession
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Plan Local d’Urbanisme Pôle - La Possession
ZAC Cœur de Ville Pièce n°4 – Avis au public de la modification simplifiée n° 2 du PLU Novembre 2016 VILLE DE LA POSSESSION RE VOS DE OU SUR WWW 000000 Qtmtidien Created Date: 11/10/2016 12:02:21 PM
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AVIS D’ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION
AVIS DE REPRENDRE POSSESSION DE VOS BIENS Un bref d’expulsion et de mise en possession a été exécuté par huissier de justice dans le dossier de Mme Johanne Paquet le 7 février 2013 Le Service des travaux publics de la Ville de Saint-Raymond a recueilli les biens meubles qui ont été déposés sur la voie publique soit en face du 118, rue Saint-Joseph à Saint-Raymond Mme Paquet ou
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Chapitre III : CESSION - collectivites-localesgouvfr
Les cessions des biens relevant du domaine public des collectivités territoriales sont normalement illégales, le domaine public étant inaliénable et imprescriptible Toutefois, le code général de la propriété des personnes publiques, dans un souci de simplification de la gestion des biens publics a prévu une dérogation à ce principe Les cessions des biens relevant du domaine privé
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VENTE À L’ENCHÈRE PUBLIQUE L - Ville de Nicolet
Avis public VENTE À L’ENCHÈRE PUBLIQUE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de Nicolet, que le conseil municipal a autorisé, lors de la séance extraordinaire du 21 septembre 2020, par résolution numéro 286-09-2020, la greffière, ou en son absence à la greffière adjointe, a procédé, conformément à la loi, à la vente aux enchères
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AVIS PUBLIC - Sainte-Martine, Quebec
AVIS PUBLIC VENTE DE BIENS MUNICIPAUX USAGÉS La Municipalité de Sainte-Martine désire se départir de biens ou d’équipements municipaux usagés dont les descriptions suivent Item Description de l’item 1 Boite de camionnette Dodge Ram 2011 de 8 pieds 2 Boite de fibre pour camionnette Dodge Ram 2011 de 8 pieds 3 Chaloupe de 14 pieds en aluminium de marque Kingfisher avec remorque et mot
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VILLE DE MONTRÉAL
VILLE DE MONTRÉAL AVIS PUBLIC Avis est donné qu’une assemblée ordinaire du conseil municipal aura lieu : Date le lundi 27 janvier 2020, à 13 h Lieu Salle du conseil de l’édifice Lucien-Saulnier 155, rue Notre-Dame Est (métro Champ-de-Mars) Veuillez noter que la période de questions du public n’aura pas lieu au début de l’assemblée mais à 19 h Les personnes qui désirent
Avis public est donné par le soussigné, à l'effet que la Ville de Bromont conformément aux dispositions de l'article 461 de la Loi sur les cités et villes, au lieu 2) Les acheteurs doivent prendre possession immédiatement de leur achat
Encan
1 jui 2020 · Aux citoyens et citoyennes de la municipalité de Maria, avis public est par le concernant l'encadrement de la possession des chiens sur son territoire Donné à l'hôtel de ville de Maria, en ce 5e jour du mois de juin 2020
Avis public promulgation r C A gl. Chiens
Enquête publique PPRn La Possession Réunion, après avis du conseil municipal et du conseil Avec 32 608 habitants (au 1er janvier 2017), la ville de La
partie du rapport final ppr possession
9 oct 2018 · AVIS est, par les présentes, donné par le soussigné, que le conseil possession de cannabis et les amendes en découlant ainsi que la notion
promulgation r C A glement r C A gles consommation et possession cannabis amendes p C A rim C A tre s C A curit C A
Les articles d'ordre public du règlement national d'urbanisme modifié par l' arrêté du 3 décembre 1996 après avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de
reglement plu
23 déc 2020 · Avec cet avis, la municipalité de Milan entend soutenir les familles vivant à Milan site web de la ville jusqu'au 8 mars 2021 à 13 heures ou de tiers, publics ou privés, pour vérifier la possession des exigences déclarées
AVVISO+ +BUONI+SPESA FRANCESE
voie publique ou dans un stationnement municipal pour une période ininterrompue de plus de 3 jours (72 heures) sous réserve de la possession d'un permis
R C GLEMENT
5 mar 2019 · AVIS PUBLIC EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ : QUE lors de Règlement numéro 11840-2019 concernant la possession d'animaux sur le territoire de la ville de Fossambault-sur-le-Lac et abrogeant le Règlement numéro
AVISDEPROMULGATION
1 juil 2020 · L'ensemble des zones de la ville de Saint-Marc-des-Carrières); AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par Madame Vivian Viviers, la propriété de l' immeuble adjugé et peut en prendre possession, sujet au retrait qui
avis publics du aout
20 oct 2020 · Attendu qu'un 2e avis public a été publié le 26 août 2020 dans le de l' immeuble adjugé et peut en prendre possession, sujet au retrait
JOURNAL .pub
Eléments indicatifs de réponses de la Ville de La Possession pour l'enquête publique aux avis formulés lors de l'examen conjoint par la CDPENAF et la MRAE.
12. 6. 2020 Porté à la connaissance du public cet avis vise à apporter un ... Le centre-ville de la commune de La Possession est actuellement en pleine ...
La présente révision allégée du PLU de La Possession porte sur le déclassement de 28 hectares de la zone agricole de la ZAC Cœur de Ville afin d'y réaliser
12. 6. 2020 Porté à la connaissance du public cet avis vise à apporter un ... Le centre-ville de la commune de La Possession est actuellement en pleine ...
14. 1. 2019 La Possession. Les avis reçus joint au dossier d'enquête publique sont les suivants : - Mission Régionale d'Autorité Environnementale (MRAE) ...
15. 12. 2020 Le projet de révision « allégée » du PLU de la Possession sur le secteur Cœur de Ville a été soumis aux avis des personnes publiques associées ...
Ville de la Possession –Plan Local d'urbanisme Les avis du public seront consignés sur un registre d'observation tenu à sa disposition au service ...
26. 2. 2018 AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE ... l'enquête fixé à la mairie de La Possession – Hôtel de Ville – 3 rue Waldeck-Rochet – BP 92 – 97 419 LA.
22. 8. 2022 Révision << allégée » n°2 du PLU de la Possession. Dossier d'enquête publique. 4. Les actes administratifs de la procédure.
23. 8. 2022 possession de rats et le nombré d'animaux. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a lors de la séance.
Eléments indicatifs de réponses de la Ville de La Possession pour l