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Avis et communications Direction générale des douanes et
Avis aux importateurs de produits en aluminium originaires de certains pays tiers L’attention des importateurs est appelée sur la publication du règlement d’exécution (UE) 20 18/ 40 , le 26 avril 2018, (JO L 106/18) relatif à la surveillance à l’importation sur le territoire de l’Union Européenne de certains produits en aluminium originaires de certains pays tiers Ce règlement
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Avis et communications de la Direction générale des
Avis aux importateurs de produits originaires du Cambodge Règlement délégué (UE) 2020/550 de la Commission du 12 février 2020 modifiant les annexes II et IV du règlement (UE) n° 978/2012 du Parlement européen et du Conseil compte tenu du retrait temporaire des régimes visés à l’article 1er, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 978/2012 en ce qui concerne certains produits
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Avis Aux Importateurs, Distributeurs et Fabricants des
Avis Aux Importateurs, Distributeurs et Fabricants des produits électriques Le Ministère de l’Industrie, du Commerce, de l’Investissement et de l’Economie Numérique, informe les opérateurs économiques des produits industriels, de la publication des arrêtés n° 2573 14 relatif aux produits électriques basse tension et n° 2574 14 relatif à la compatibilité électromagnétique
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Avis Aux Importateurs, Distributeurs et Fabricants des Jouets
Avis Aux Importateurs, Distributeurs et Fabricants des Jouets Le Ministère de l’Industrie, du Commerce, de l’Investissement et de l’Economie Numérique, informe les opérateurs économiques des produits industriels, de la publication au bulletin officiel N° 6404 du 15 Octobre 2015 de l’arrêté n° 2575 14 du 29 Ramadan 1436 (16 Juillet 2015) relatif à la sécurité des jouets Au
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AVIS AUX IMPORTATEURS No LLILS Commerce et des Nouvelles Technologies, la surveillance des importations de tôles d'acier laminées à chaud originaires du l'Union européenne et de la Turquie relevant des positions douanières 72 08 (à l'exception de 72 08 LO et 72 08 4011, 72 1L L3, 72 L1 L4 et 72 1L L9 est maintenue jusqu'à la clôture de l'enquête En conséquence, les engagements d
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PRÉCURSEURS DE DROGUES
Arrêté du 8 01 1999 relatif à la conservation et à l'analyse des échantillons Avis aux exportateurs et aux importateurs Avis aux exportateurs et aux importateurs du 14 10 2006 de précurseurs de drogues 3
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wwwkhidmat almostahlik
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INTERNET RELEVE ANNUEL INF JUR 2010
Avis aux fabricants, importateurs, distri-buteurs, installateurs, organismes notifiés et aux utilisateurs d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur : antichutes mobiles incluant un support d'assurage rigide (Journal Officiel du 28 septembre 2010 – pp 17531-17532) er Surveillance
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Directive 2014/31/UE du Parlement européen et du Conseil
aux importateurs de veiller à ce que les instruments de pesage à fonctionnement non automatique qu’ils mettent sur le marché soient conformes aux exigences de la présente directive et à ce qu’ils ne mettent pas sur le marché de tels instruments qui ne sont pas conformes à ces exigences ou qui présentent un risque Il convient également de prendre des dispositions pour que les
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INVESTIGATIONS CLINIQUES Nouveaux règlements européens
Règlement (UE) 2017/746 du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro : 113 articles, 10 chapitres et 15 annexes • Entrée en vigueur 26 mai 2017 – Entrée en applicat ion: 26 mai 2022 Dispositions transitoires Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé 6 Conservation des fondamentaux de la "nouvelle approche" dite de marquage CE
L'attention des importateurs est appelée sur la publication du règlement d' exécution (UE) 2018/ 6 40, le 26 avril 2018, (JO L 106/18) relatif à la surveillance à l'
avis aux importateurs surveillance a l importation des produits alu final lien
Avis aux importateurs de produits en acier et en aluminium originaires de tous Expiration des mesures de surveillance à compter du 16 mai 2020 Pour plus d' informations, nous vous invitons à consulter la page internet de la DGE relative
Avis aux importateurs Expiration des mesures de surveillance acier et alu
AVIS AUX IMPORTATEURS No12/14 Le Ministère procédure de surveillance des importations et ce pendant toute la durée de l'enquête antidumping sur les
Avis
Avis Aux Importateurs, Distributeurs et Fabricants des produits électriques publication des arrêtés n° 2573 14 relatif aux produits électriques basse tension et n° disposition des responsables de la surveillance du marché lors des
Communiqu C A de presse produits C A lectriques
15 oct 2015 · Avis Aux Importateurs, Distributeurs et Fabricants des Jouets 29 Ramadan 1436 (16 Juillet 2015) relatif à la sécurité des jouets disposition des responsables de la surveillance du marché lors des opérations de contrôle
Communiqu C A de presse Jouets Fr
01/10/2018 Avis aux importateurs relatif à des contrôles phytosanitaires sur les emballages en bois utilisés pour le transport de marchandises
Legifrance AVISAUXIMPORTATEURS
pas prévues dans la loi 13-89 relative au commerce extérieur Il en est de même des mécanismes de suivi et de surveillance des opérations comme cales de l' avis aux importateurs prévu à l'article 16 ci-dessus et le modèle des
PL commerce ext C A rieur.Morocco
loi n° 33-06 relative à la titrisation des créances et modifiant et complétant la loi n° 41-05 promulguée par le dahir n°1-06-13 du 15 moharrem 1427.
1 déc. 2018 monde entier mais tout le monde n'en a pas profité
20 jui. 2019 Avis aux importateurs et aux exportateurs ... par la loi n° 88-17 relative 4 la création ... Recouvrement sur sommier de surveillance.
1 jan. 2019 la loi n° 33-06 relative à la titrisation des créances et modifiant ... par la loi n°41-05 promulguée par le dahir n°1-06-13 du 15 moharrem.
7 déc. 2011 [06-08] Résolution de l'ICCAT relative à la pêche du thon rouge ... [06-13] Recommandation de l'ICCAT concernant des mesures commerciales .
loi n° 33-06 relative à la titrisation des créances et modifiant et complétant la loi n° 41-05 promulguée par le dahir n°1-06-13 du 15 moharrem 1427.
41-05 promulguée par le dahir n°1-06-13 du 15 moharrem 1427 (14 février régies par la loi n° 58-90 relative aux places financières offshore.
d'application de la loi n°12-03 relative aux études d'impact sur l'environnement décret après avis du Conseil Supérieur de l'Eau et du. Climat.
n°41-05 promulguée par le dahir n°1-06-13 du 15 moharrem 1427 (14 février par la loi n° 58-90 relative aux places financières offshore promulguée par ...
loi n° 33-06 relative à la titrisation des créances et modifiant et complétant la loi n° 41-05 promulguée par le dahir n°1-06-13 du 15 moharrem 1427.
Code général des Impôts 2020