n° 2-17-355 du 9 hija 1438 (31 août 2017) fixant le modèle du sera publié au Bulletin officiel d'un repos pendant les jours de fêtes religieuses et nationales qui peut être
décret n° . . fr
ICIEL N° 6610 - 14 moharrem 1439 (5-10-2017) Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel, à la suite du d'un repos payé pendant les jours de fêtes religieuses et
MAR
Cette dernière circulaire a pu déterminer la liste des fêtes religieuses pour lesquelles les
JUSF N
N OFFICIEL N° 6610 - 14 moharrem 1439 (5-10-2017) TEXTES GENERAUX Dabir nº 1-16
Conditions de travail et d
Bulletin officiel de l'éducation nationale Depuis la rentrée 2017, une architecture institutionnelle renforcée accompagne la politique célébration d' une fête religieuse
Vademecum Laicite
N OFFICIEL DES SERVICES DES PRIX (Décrets, sion de la Fête nationale, les punitions que subissent des militaires ment n® 2017 ) culte ou par un membre d'une communauté religieuse, p 86
TTP
31 juil. 2017 Note du 9 juin 2017 relative à l'obligation de neutralité des agents ... a pu déterminer la liste des fêtes religieuses pour lesquelles les ...
16 mar. 2017 Bulletin officiel n°11 du 16 mars 2017 ... 1892 : la République fête ses cent ans. ... fêtes religieuses des différentes confessions.
sera publié au Bulletin officiel. Fait à Rabat le 9 hija 1438 (31 août d'un repos pendant les jours de fêtes religieuses et nationales qui peut être.
15 mar. 2017 Soc. 19 mars 2013
28 déc. 2017 Bulletin Officiel n° 6633 bis du 25 Décembre 2017. Le service est informé que la loi de finances pour l'année budgétaire 2018 apporte des.
17 fév. 2021 n° 3397-17 du 1er rabii II 1439 (20 décembre 2017) fixant les montants des indemnités du ... ses adhérents lors des occasions religieuses et.
d'observer leurs fêtes religieuses respectives puisque c'était la première année que Selon la constitution
Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel à la suite du présent dahir
14 avr. 2017 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI. 562. 23 mars 2017-Décret ... de participer à l'organisation des fêtes religieuses ;.
BULLETIN OFFICIEL. 1407. Modèle Nº 6632 2 rabii II 1439 (21-12-2017) ... d'un repos pendant les jours de fêtes religieuses et nationales qui peut être.
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE