Décret n° 20161023 du 26 juillet 2016 relatif au projet régional de santé Alias: https://www legifrance gouv fr/eli/decret/2016/7/26/20161023/jo/texte
Decret relatif au PRS
N° 14 du 08 au 28 juillet 2016 sélection de textes législatifs couvrant les secteurs sanitaire et social Cette veille ne Décret n° 2016-1023 du 26 juillet 2016 relatif au projet régional de santé JORF n°0174 du 28 juillet 2016 Instruction n° DGOS/SR3/DGS/DDUAJE/DGCS/SR2A/2016/235 du 18 juillet 2016 relative à
actu legislative n internet
chômage de longue durée (JO n° 0174 du 28 juillet 2016) Cité également Circulaire du 18 juillet 2016 relatif au renforcement de la mobilisation autour du Décret n° 2016-1023 du 26 juillet 2016 relatif au projet régional de santé (JO n ° de textes réglementaires du 23/07/2016 au 29/07/2016 – Info-Légis N° 30 - 2016
INFO LEGIS
12 déc 2017 · 3 www legifrance Loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de sein des groupements hospitaliers de territoire, Journal officiel de la République Française de la République Française n°0174 du 28 juillet 2016, texte n°18
juile azard
12 déc. 2017 Journal officiel de la République Française n°0174 du 28 juillet 2016 texte n°18. Décret n°2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux ...
4 janv. 2018 N°227. Thèse pour l'obtention du DIPLOME d'ETAT de DOCTEUR EN. MEDECINE. Présentée et soutenue publiquement le 18/12/2017.
15 janv. 2019 Le décret du 7 mai 2012 est relatif aux honoraires du médecin lors des actes de ... JORF n°0174 du 28 juillet 2016 texte n° 18. [en.
27 mai 2019 R. 1434-1.-I CSP modifié par le décret n° 2016-1023 du 26 juillet 2016 relatif au projet régional de santé JORF n°0174 du 28 juillet 2016.
16 déc. 2016 18 Participation financière de l'Eurométropole de Strasbourg au ... vu le décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et ...
JORF n°0174 du 28 juillet 2016 texte n° 18 Décret n° 20161023 du 26 juillet 2016 relatif au projet régional de santé NOR: AFSZ1606978D ELI: https://www legifrance gouv fr/eli/decret/2016/7/26/AFSZ1606978D/jo/texte Alias: https://www legifrance gouv fr/eli/decret/2016/7/26/20161023/jo/texte
JORF n°0174 du 28 juillet 2016 texte n° 12 Arrêté du 28 juin 2016 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation NOR: MENH1614698A ELI: https://www legifrance gouv fr/eli/arrete/2016/6/28/MENH1614698A/jo/texte
En savoir plus sur ce texte JORF n°0174 du 28 juillet 2016 texte n° 25 Décret n° 2016-1027 du 27 juillet 2016 relatif à l'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée NOR: ETSD1615479D ELI: https://www legifrance gouv fr/eli/decret/2016/7/27/ETSD1615479D/jo/texte
Jul 28 2016 · Ordonnance n° 2016-1028 du 27 juillet 2016 relative aux mesures de coordination rendues nécessaires par l'intégration dans le schéma régional d'aménagement de développement durable et d'égalité des territoires des schémas régionaux sectoriels mentionnés à l'article 13 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle
Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 avril 2021 NOR : MTRD1919111D JORF n°0174 du 28 juillet 2019 Ve r s io n e n v igu e u r au 2 5 mai 2 02 1 Le Premier ministre Sur le rapport de la ministre du travail
JORF n°0174 du 28 juillet 2016 Texte n°27 Arrêté du 21 juillet 2016 portant règlement général des sessions d’examen pour l’obtention du titre professionnel du ministère chargé de l’emploi La ministre du travail de l’emploi de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupements hospitaliers de territoire et pharmacies à usage