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UCIE : STATUTS et RÈGLEMENTS INTÉRIEURS
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de janvier ou février Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont Taille du fichier : 247KB
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Charte de l’Association des étudiantes et étudiants de l
d’élire les membres du comité exécutif 23 3 Un avis de convocation à une assemblée générale ordinaire doit être envoyé aux membres au moins cinq (5) jours ouvrables avant la tenue de l’assemblée Cet avis doit comprendre la date, l’heure et le lieu de l’assemblée, ainsi que l’ordre du jour prévu L’avis de convocation doit être diffusé le plus largement possible à
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Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire
Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire de la Société Royale Forestière de Belgique MODIFICATION DES STATUTS Chers membres, Le Conseil d’administration de votre association souhaite intégrer dans les statuts le résultat de l’important travail réalisé, à sa demande, par le groupe de travail «Statuts» Il s’agit principalement de se conformer aux règles du nouveau
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AIDE ODONTOLOGIQUE INTERNATIONALE STATUTS
Le montant de la cotisation annuelle des membres actifs, sympathisants, étudiants, est proposé par le Conseil d’Administration et ratifié par l’Assemblée Générale Ordinaire ARTICLE 8 – ADMISSION : Pour faire partie de l’association, il faut être agréé, à la majorité qualifiée, par le Conseil d’Administration qui statue, lors de chacune des réunions, sur les demandes d
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Association RECIF-AMIENS (Loi du 1 juillet 1901 et décret
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient Elle se réunit chaque année au mois d'Octobre Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du
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Statuts de l’association - MDPA Médiateurs
4) élire au scrutin secret les membres du Conseil d’administration - L’Assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an à une date proposée par le Conseil d’administration Ne peuvent voter que les membres à jour de leur cotisation L’ordre du jour
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IF{§TITIJ§- ü'EHnüStü6friltH
des étudiants de ces disciplines une formation théorique et pratique à l au-delà par décision de I'assemblée générale extraordinaire de ses membres Article 4 - DUREE La durée de l'association est illimitée ARTICLE 5 COMPOSITION L'association se compose de : a) Membres fondateurs, à l'origine de la fondation de l'association b) Membres d'honneur, nommés par le Conseil d
STATUTS - Quomodo
Ce titre peut être retiré par décision du CA après avis des membres fondateurs d/ Sont considérés comme membres bienfaiteurs toutes les personnes morales ou physiques apportant une aide financière annuelle au moins égale au triple du montant de la cotisation des membres actifs e / Un conseil scientifique pourra être constitué, comprenant des personnalités professionnelles du monde
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Province de Québec
2014 et de la séance extraordinaire du 6 octobre 2014 Les membres du conseil ayant pris connaissance des procès-verbaux; IL EST PROPOSÉ PAR MADAME DIANE L’HEUREUX ET RÉSOLU d’adopter les procès-verbaux de la séance ordinaire du 8 septembre 2014 et de la séance extraordinaire du 6 octobre 2014, tels que présentés ADOPTÉE
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE 9 SECTION VI r) « Résolution ordinaire » désigne une résolution adoptée à une majorité simple des La dénomination sociale de l'Organisation est l'Union étudiante du Campus Chaque membre associé a le droit de recevoir un avis de toutes les assemblées des
Constitution UE CC CUM V Pour VOTE Re CC vision judiciaire
L'Assemblée générale extraordinaire a adopté à l'unanimité la résolution AGE 2017/1 nombre total de membres votants potentiels à 1169 et le nombre de Comités nationaux à 86 ; étudiants qui ont choisi une discipline dans l'un de ces domaines pris l'avis du Conseil consultatif, et s'assurer de la conformité de leur
EGA Minutes FR
Votés par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 26 octobre 2009 des Étudiants de l'École Normale Supérieure de Lyon (AEENSL) et dite Bureau des Élèves L'adhésion annuelle confère le statut de membre de l'Association L' Assemblée Générale Ordinaire autorise l'adhésion à une union ou à une fédération et
statuts bde sept
Le fonctionnement démocratique de l'union qui est dirigée par les étudiants Membres actifs : associations françaises locales étudiantes en psychomotricité, ou Le Bureau national est élu par l'assemblée générale ordinaire, par poste sans Une assemblée générale extraordinaire de l'ANEP convoquée spécialement à
Statuts ANEP
Association ou AEEEBSI : Association des étudiantes et étudiants de l'École de la sonorité ne changent pas doivent êtres féminisés à l'aide du trait d'union Un avis de convocation à une assemblée générale ordinaire doit être envoyé aux de l'AG, ordinaire ou extraordinaire, est de 5 de ses membres et l'Assemblée
Charte AEEEBSI
11 jui 2013 · GLOBALE DES ÉTUDIANTS DE L'UNIVERSITÉ LAVAL Séance ordinaire du 11 juin 2013 1301-10 *2013-207 Page 2 Les membres de la Commission tiennent à remercier M Luc Simon, agent de interculturels extraordinaires (ex USEM (Union nationale des mutuelles étudiantes régionales)
CAE Ameliorer qualite vie sante etudiants
Paul Sabatier, des associations Labophonix et l'Union des Générale Extraordinaire du 25 novembre 2017, sous réserve de domiciliation future à l' étudiants, ainsi que des membres honoraires et des membres d'honneur L' Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Président de
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23 oct 2020 · quarante et unième (19e session extraordinaire) délégués des membres ordinaires du Comité exécutif de l'Union de Paris, et le premier 25 dernières minutes et qu'elle souhaitait donc obtenir l'avis des de la propriété intellectuelle, aux étudiants et aux utilisateurs et avaient permis à ces derniers
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Membres ETUDIANTS : L'Assemblée Générale Ordinaire procède, parmi les membres actifs, Tout membre du Conseil d'Administration peut, après avis du Président, L'Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée par le Conseil Elle peut décider de la dissolution de l'association ou de son union avec d'
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Convocation de réunions extraordinaires . Loi à cinq réunions ordinaires consécutives
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29 sept. 2015 ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DES MEMBRES ... et des étudiants. ... Avis de convocation à une assemblée des membres.
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