DISPOSITIONS GENERALES SERENI’ROUTE ® RÉF SÉRÉNI 1006 – VERSION INTEGRALE 12-2009 3/6 Protocole de transaction, arbitrage, médiation pénale et civile 500 € Démarches amiables 350 € Assistance à mesure d’instruction ou d’expertise 350 € Commissions 350 € Référé et juge de l’exécution 500 €
DISPOSITIONS GENERALES SERENI’ROUTE ® RÉF SÉRÉNI 1006 – VERSION INTEGRALE 04_2013 3/6 Protocole de transaction, arbitrage, médiation pénale et civile 500 € Démarches amiables 350 € Assistance à mesure d’instruction ou d’expertise 350 € Commissions 350 € Référé et juge de l’exécution 500 €
SERENI'ROUTE est un produit NOVELIA - S A au capital de 1 000 000 - 1 rue de Gaulle Anthonioz - 35208 Rennes cedex 2 - Société de courtage en assurances (n° ORIAS 07 001 889 vérifiable sur ww)w orias ) - SIREN B 383286473 RCS Rennes - APE 66 22Z - soumise au contrôle de l'Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles (ACAM
SERENI’ROUTE ® est un produit NOVELIA - 1 rue Geneviève de Gaulle -Anthonioz - CS 70826 - 35208 Rennes cedex 2 - SA au capital de 1 000 000 € – Société de courtage en assurances (n° ORIAS 07
SERENI’ROUTE® est un produit NOVELIA - Société de Courtage en assurances - RCS Rennes B 383286473 - S A au capital de 1 000 000 € 30, bd de la Tour d’Auvergne - 35065 RENNES Cedex - Garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L 512 6 et L 512 7 du Code des Assurances
[PDF]
DISPOSITIONS GENERALES SERENI’ROUTE - NOVELIA
DISPOSITIONS GENERALES SERENI’ROUTE ® RÉF SÉRÉNI 1006 – VERSION INTEGRALE 12-2009 1/6 Dispositions générales (réf SERENI1006) du contrat collectif n°771130 souscrit par Novélia auprès de PROTEXIA FRANCE TABLEAU DES GARANTIES LIMITES POUR LES PROFESSIONNELS DISPOSANT D ’UN PARC VOS GARANTIES MONTANT DE GARANTIES LIMITES POUR LES
[PDF]
DISPOSITIONS GENERALES SERENI’ROUTE
DISPOSITIONS GENERALES SERENI’ROUTE ® RÉF SÉRÉNI 1006 – VERSION INTEGRALE 04_2013 1/6 Dispositions générales (réf SERENI1006) du contrat collectif n°771130 souscrit par Novélia auprès de PROTEXIA FRANCE TABLEAU DES GARANTIES VOS GARANTIES MONTANT DE GARANTIES LIMITES POUR LES PARTICULIERS ET LES PROFESSIONNELS DISPOSANT D ’UN
[PDF]
Pour TOUS les conducteurs SERENI’ROUTE
SERENI’ROUTE ® vous aide à faire Ces garanties sont accordées selon les modalités et dans les limites indiquées aux Dispositions Générales SERENI1006 VOTRE CONTRAT (+ 1 VEHICULE PARTICULIER 1 VEHICULE PROFESSIONNEL 2 A 5 VEHICULES PROFESSIONNELS 6 A 10 VEHICULES PROFESSIONNELS 11 A 20 VEHICULES PROFESSIONNELS 36 € 5 € de frais
[PDF]
SERENI'ROUTE - DEMANDE D'ADHESION
Je soussigné(e) déclare avoir pris connaissance des dispositions générales SERENI'ROUTE N° 771130 consultables gratuitement sur www novelia et adhérer au contrat collectif J'autorise l'établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessus En cas de litige sur un
1 seul contrat pour assurer toutes les personnes et tous
SERENI’ROUTE ® vous aide à faire Ces garanties sont accordées selon les modalités et dans les limites indiquées aux Dispositions Générales SERENI1006 JE CHOISIS D’ASSURER PRI1 véhicule particulier (auto ou moto) ME ANNUELLE TTC: 35 € 1 à 5 véhicules professionnels (auto et/ou moto) PRIME ANNUELLE TTC: 55 € PRI6 à 10 véhicules professionnels (auto et/ou moto) ME
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°01-2021-001
[PDF]
solutions - cmbfr
des dispositions réglementaires et contractuelles (conditions générales, particulières et tarifaires) applicables au contrat souscrit ; conditions, franchises et exclusions comprises Nous vous invitons à consulter les Conditions Générales de ces contrats d'assurance présentes sur le site www cmb Conditions en vigueur au 19/05/2014 et susceptibles d’évolution Les caisses de
DISPOSITIONS GENERALES SERENI'ROUTE® REF SERENI1006 – VERSION PARTICULIERS 12-2009 1/6 Dispositions générales (réf SERENI1006) du
DG Sereniroute
SERENI'ROUTE® vous aide à faire face aux nouveaux risques liés à votre selon les modalités et dans les limites indiquées aux Dispositions Générales
FICHE ADJ SERENI
SERENI'ROUTE® vous aide à faire face aux nouveaux risques liés à votre selon les modalités et dans les limites indiquées aux Dispositions Générales
FICHE ADJ sroute
SARL au capital de 5 000 €, dont le siège social est à la Maison de la Technopole, 6 rue Léonard de Vinci 53 001 Laval Cedex, Immatriculée au Registre du
Conditions g C A n C A rales SereniPack Pro Voiture SereniTrip
Cette police est vendue et gérée par SereniTrip au nom d'AIG Europe S A SereniTrip dont le siège social est à la Maison de la Technopole, 6 rue Léonard de
Conditions Generales
complètent ces conditions générales, afin de connaître les caractéristiques de votre Entreprise régie par le Code des Assurances - Siège social : 25 rue du
cgu serenis assurances
Conditions Générales – Garanties pour véhicules EMP20120911 'Belgique', dont les bureaux sont situés rue de Trèves 45 à 1040 Bruxelles (N° entreprise :
CGU SereniMax specific warranty BE FR
2 avr 2015 · Mme Nathalie BEAULNES-SERENI (Dispositions générales - Marchés publics - Comme le prévoit le Code Général des Collectivités Quatrième Vice- président en charge des routes, des transports et de la mobilité
. . PV du CD du avril