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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU DEPARTEMENT
dÉpenses de transports scolaires des ÉlÈves avec le dÉpartement de la moselle adopte 36 rd 2b - commune de tomblaine - rÉgularisation fonciÈre adopte 37 rd 910 - commune de lesmenils - indemnisation de monsieur labelle - convention À l'exploitant adopte commission environnement et développement durable 38 convention pour le fonctionnement de l'eptb "entente meurthe et moselle
6 jui 2015 · AU SEIN DES COMMISSIONS ET CONSEILS DE TRANSPORTS SCOLAIRES DANS LE PÉRIMÈTRE DE 4A-13 : les actes relatifs à la préparation, l' exécution et le règlement VU la délibération n° 9026 adoptée par le conseil général de Meurthe-et-Moselle lors de sa session du 23 juin 2014, portant
RAAD juin
12 août 2015 · Technologiques de Meurthe-et-Moselle en date du 12 juin 2014 ; Meurthe-et- Moselle, et du conseil Régional de Lorraine menée du 10 16 mai 2013 : 1ére session des groupes de travail « résidentiel/tertiaire » et « transports » d' établissements scolaires du premier degré en Meurthe-et-Moselle
PPA AN aba
29 mai 2015 · sur le site Internet des services de l'État en Meurthe-et-Moselle : prise de la compétence « transports scolaires des écoles primaires » et la du 18 juin 2014 par laquelle le comité du syndicat intercommunal scolaire VU la délibération lors de la session du 15 décembre 2014 du Conseil général de la
Num C A ro du mai
15 jan 2015 · sur le site Internet des services de l'État en Meurthe-et-Moselle : Arrêté du 30 décembre 2014 autorisant le retrait du Conseil Général de Meurthe-et-Moselle ( CG54) Arrêté du 30 décembre 2014 fixant le tarif des transports par taxis Intercommunal scolaire de Rehon à compter du 31 décembre 2014
Num C A ro du janvier
17 déc 2020 · dans le cadre du règlement départemental d'aide sociale (RDAS), En accord avec le conseil régional compétence transport scolaire, fixée au 1er septembre 20178, par le biais territoire de la Meurthe-et-Moselle (SDANT) le 23 juin 2014, sa position étant synthétisée dans son rapport de session du
GER
Individualisation Aides à l'Artisanat et au Commerce - Dossiers 2014 et Modification du Règlement Départemental des Transports et adhésion à du 1er juin 2015 pour une durée de trois ans renouvelable, à raison de 100 de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, des Vosges et du Conseil Régional de Lorraine, qui
RAA
13 fév 2015 · Article 1er : La circulation des transports scolaires est suspendue pour de la commune de SORCY-SAINT-MARTIN en date du 4 juin 2014, Vu l'arrêté Président du Conseil Régional de Lorraine DPR719-2013 du 8 octobre 2013 arrêtant le actes administratifs de la préfecture de Meurthe-et-Moselle
N C B du f C A vrier )
23 sept 2014 · Le Compte-rendu du Conseil municipal en date du 24 juin 2014 est VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 2121-29, 10/ AVENANT DU BORDEREAU DE PRIX DES TRANSPORTS SCOLAIRES convention de rétrocession avec Meurthe et Moselle Habitat (MMH)
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30 jui 2014 · relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles Ce document a été présenté au Comité de pilotage le 18 juin 2014 et a reçu un avis très " Transports collectifs dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy" avec la SAS Conseil Général de Meurthe et Moselle et le Conseil Régional de
deliberations
20 jui 2019 · Affectation du résultat-Budget annexe Transports 2018 Convention avec l'Etat , le Conseil Régional et la Ville de Pont régionale des comptes sur le contrôle des comptes des années 2014 et suivantes Signée entre l'Etat, la région Grand Est, le département de Meurthe et Moselle, l'Opérateur
recueil des actes administratifs janvier a juin
Oct 2 2014 Arrêté du 15 septembre 2014 relatif à la session 2015 du certificat ... Arrêté N° 54-2014-00119 du 30 septembre 2014 portant règlement d'eau ...
Aug 12 2015 ... du Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et. Technologiques de Meurthe-et-Moselle en date du 12 juin 2014 ;.
Aug 12 2015 ... du Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et. Technologiques de Meurthe-et-Moselle en date du 12 juin 2014 ;.
Jul 2 2019 L'an deux mille dix-neuf
CONSEIL GENERAL DE LA MEUSE - Place Pierre-François GOSSIN – BP 514 – 55012 Modification du Règlement Départemental des Transports et adhésion à ...
Jan 1 2016 Un CODAF « taxi » s'est réuni le 29 juin 2015 suite aux difficultés ... consultation décidée fin 2014 par le Conseil Régional de Lorraine et ...
Jun 20 2019 Affectation du résultat-Budget annexe Transports 2018 . ... Convention 2019-2020 avec le Conseil Départemental pour l'utilisation du FSE ...
Jan 15 2015 Arrêté du 30 décembre 2014 autorisant le retrait du Conseil Général de Meurthe-et-Moselle (CG54) et de la Chambre de Commerce et d'Industrie ...
Apr 16 2014 Arrêté du 3 avril 2014 portant nomination de régisseurs de police municipale ... Transports scolaires : mise à disposition du personnel de ...
Sep 18 2015 Arrêté préfectoral du 10 septembre 2015 relatif à la session 2016 du certificat de capacité professionnelle de conducteur de ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS