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Appels d’offres
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 4 Annonce No 16-51843-Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SMAEP Durance Plateau d'Albion Correspondant : M le président, place de la République B P 01 04150 Banon, tél
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7 juillet 144 - Ville de boulogne-billancourt
Monsieur le Maire , l ’é t atdes avis d’appel public à la concurrence nous informe de l’ouverture d’un appel d’offres pour l’acquisition,l’installation,la formation etla mainte-nance d’une solution « gestion de la relation citoyenne pour une durée d’un an renouvelable trois fois,etce,pour un mon-
ENQUETE PUBLIQUE sur la Déclaration de projet valant mise en Le Maire de MONTFORT a ordonné l'ouverture de l'enquête Ipublique Bâtiments de France » Communauté de Haute-Provence de Banon Mº Magali BOULNOIS- DERIEN Notaire 04 150 BANON AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
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Le Maire de MONTFORT a ordonné l'ouverture de l'enquête Bâtiments de France » Communauté de Haute-Provence de Banon Mº Magali BOULNOIS- DERIEN Notaire 04 150 BANON AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
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8 oct 2020 · sécurité public, à Monsieur le Maire de Manosque ainsi qu'à la base-école 2ème RHC du Ministère le président de la Communauté de communes Haute- Provence - Pays de Banon l'avis d'appel public à la concurrence
PDFsam RS N complet
31 déc 2008 · Avis n° 08-A-18 du Conseil de la concurrence en date du 13 octobre pratiques mises en œuvre par la société Total France, sur le marché de la commercialisation Arrêt de la cour d'appel de Paris (1re chambre, section H) en date du 8 du « tarif économique » de la subvention publique de ce tarif 8
decembre
Le public est informé qu'une enquête publique sera ouverte en mairie de Viam, pendant Date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence : jeudi 19 octobre 2017 Tenta 4ro TILMEL niin modüicrop ELEMENTE MEELELAGE TEST Hace banon HATI mall Le plus grand marche public de France - 1435 2
annexe journaux
19 jui 2020 · VU la délibération du collège du Pays de Banon à Banon, en date du ; Assurer la publication de l'avis d'appel public à la concurrence via son profil d'acheteur 5 VU l'avis de France Domaine en date du 1 er d'échanger avec Mesdames Anne GUILLAUME, Marie-Noëlle WISNIEWSKI
CP recueil d C A lib C A rations juin
AVIS DE CONSTITUTION Dénomination France et dans tous pays, le transport public routier de marchandises de toute Rafik, demeurant 68 boulevard Banon 13004 Marseille Il a été À LA CONCURRENCE Avis APPEL D OFFRES OUVERT Par arrêté nГ20191772 en date du 18 octobre 2019, Madame le Maire
Avis du novembre la Marseillaise enqu C AAte publique
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE MAIRIE DE BOLLENE Mme Marie-Claude BOMPARD - Maire place Henri Reynaud de la Gardette BP 207
MPI AAPC
31 juil. 2008 d'appel public à la concurrence les lundi et jeudi les avis ... France et à l'étranger sur tous supports pour divers sites universi-.
11 déc. 2017 Envoi des avis d'appel public à la concurrence des rectificatifs
31 déc. 2008 BULLETIN OFFICIEL DE LA CONCURRENCE DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES. 31 décembre 2008. Arrêt de la cour d'appel de Paris ...
13 juil. 2017 M. le Maire de Manosque commune d'implantation du projet ou son ... La communauté de communes Haute Provence Pays de Banon pour le ...
21 nov. 2019 Agent de maîtrise MAIRIE D'ORAISON
17 nov. 2017 Avis du 23 novembre 2017 figurant au Recueil des actes administratifs de la Préfecture des Alpes-de-. Haute-Provence concernant la création ...
1 févr. 2019 DDCS34 - Arrêté n°2019-0003 du 11 janv 2019 portant avis d' appel à projets ouverture places foyer jeunes travailleurs.
25 mars 2009 ché dans l'avis d'appel public à concurrence ou le cahier des charges ... Par une décision du 8 avril 2009
23 févr. 2012 Au travers des dossiers qui sont soumis à l'avis du CROA Alsace ... tenus d'utiliser le modèle d'avis d'appel public à la concurrence.
M. PELLEGRINO Jean-Marie l'avis d'appel public à la concurrence ... Mme France GALLY Contrôleur des finances publiques pour signer tout document ...
Journal officiel de la République française