PDF Avis d`appel public à la concurrence Procédure adaptée - Anciens Et Réunions PDF

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Avis concernant la même procédure d’achat antérieurement publié(s) au JOUE : (le cas échéant) N renseignements qui sont indiqués dans les avis d’appel public à la concurrence de marchés publics envoyés au JOUE ne trouvent pas de rubrique correspondante pour permettre également leur indication dans le présent modèle d’avis, les pouvoirs adjudicateurs ou les entités Taille du fichier : 120KB

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Le recours à la procédure adaptée signifie que le maître d’ouvrage détermine librement les modalités de publicité et de mise en concurrence qui lui paraissent adaptées au marché en fonction de son objet ou de ses caractéristiques Toutefois, à partir de 90 000 € HT, un avis d’appel public à concurrence est

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Procédure adaptée : la forme de la mise en concurrence est librement déterminée par l’acheteur dans le respect des principes fondamentaux fixés par le CMP > 134 000 € HT < 207 000 € HT Publication obligatoire d’un avis d’appel public à la concurrence dans le Bulletin Officiel d’Annonce des Marchés Publics (BOAMP) et dans leTaille du fichier : 1MB

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L’avis d’appel public à la concurrence a été mis en ligne sur le site de la ville de la Ciotat Il est à télécharger de préférence sur le site : www laciotat com icône marchés publics (puis rubrique marchés de services) ou remis sur demande en Mairie à la Direction de la Commande Publique, bureau 240 ou par demande écrite, par fax au 04 42 08 88 49 (aucune demande ni

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[PDF] AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Mairie d’EPOISSES

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de la collectivité qui passe le marché Mairie d’EPOISSES Procédure de passation Appel d'offres ouvert en application des articles 35 65 et 66 du Code des Marchés Publics Objet du marché RD 954 Entrée Est – Aménagement des trottoirs et de la place en dalles et pavés de pierre