PDF Avis d`attribution de marché - CONTRAT D`ENTRETIEN ET DE PDF



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[PDF] Avis d'attribution de marché

Avis de marché Numéro de l'avis au JO : 2015/S 099-179975 du 23/05/2015 Section V : Attribution du marché INTITULÉ : Contrat d'entretien avec garantie totale de la robinetterie sur le patrimoine de l'OPH de Loir et Cher / Terres de Loire Habitat DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 23 novembre 2015


[PDF] AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - 12ECLAIR TRAVAUX D

ATTRIBUTION DU MARCHE Marché A13 007 : Travaux d'entretien, d'aménagement et de grosses réparations de l'éclairage public Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des Marchés Publics de la Ville d'Aix-en-Provence Le marché à bons de commande est conclu pour un montant maximum de 4 000 000 € HT par


[PDF] AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ SECTION I : POUVOIR


[PDF] AVIS D'ATTRIBUTION MAIRIE DE CASTRES

contrat est rendue publique ATTRIBUTION DU MARCHÉ Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur : 248000 € Date d'attribution : 06/11/20 Lot 1 : DROGUERIE ET PRODUITS D'ENTRETIEN Nombre d'offres reçues : 8 Montant HT : 8 100,00 € Marché n° : 20031001 - COLDIS ZAC DU PLAN 84320 Entraigues-sur-la-Sorgue Le titulaire est une PME : NON


[PDF] AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ SECTION I : POUVOIR


[PDF] AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE - Epernay


[PDF] Avis d’attribution de marché - Wallonie


[PDF] Avis d’attribution de marché - Wallonie

Avis d’attribution de marché Résultats de la procédure de marché Directive 2014/24/UE Section I: Pouvoir adjudicateur I 1) Nom et adresses1 ( i d entfi ro us l pv aj cb é ) Nom officiel: Ville de Charleroi Numéro national d'identification:2 0207 310 774_22257 Adresse postale: Place Charles II, 14-15


[PDF] AVIS D’ATTRIBUTION - Cantal


[PDF] Avis d'attribution de marché I1) NOM ET ADRESSES : I2


[PDF] Avis dattribution de marché - Entretien et travaux - Archipel Habitat

5 juil 2013 · FR Formulaire standard 03 - Avis d'attribution de marché 1 / 13 Entretien et travaux de maintenance avec garantie totale des contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la directive
aa entretien chauffe bains archipel habitat


[PDF] Avis dattribution de marché - SIMAP - europaeu

I 4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Le pouvoir FR Formulaire standard 3 – Avis d'attribution de marché 1 Services d'entretien et de réparation 2 Toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d' acquisition ou
sf fr


[PDF] Avis de marché - Service de nettoyage des locaux, dentretien des

29 oct 2013 · FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 1 / 20 I 4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Le pouvoir II 1 1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : Service de nettoyage 
appel doffres pour le nettoyage des locaux fr






[PDF] Marchés publics

12- Marché: contrat à titre onéreux conclu entre, d'une part, un maître d'ouvrage et, d'autre les marchés portant sur les prestations d'entretien et de maintenance des équipements, des Premier ministre après avis de la commission des marchés présentation des offres et les modalités d'attribution des marchés
Decret marches publics


[PDF] Avis dattribution - Charentonfr

20 sept 2018 · J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24 II 1 1) Intitulé : Fourniture de produits d'entretien, de droguerie, d'hygiène Le contrat s'inscrit dans un projet/ programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Avis dattribution AO Produits dentretien


[PDF] J03 Avis dattribution de marché standard Dir24 Département(s) de

29 août 2019 · J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24 d'entretien et de réparation des aires de jeux situées dans le domaine Le contrat s'inscrit dans un projet/ programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Avis dattribution AO Entretien et reparation des aires de jeux


[PDF] Avis dattribution de marché - Les marchés publics en Wallonie

8 avr 2019 · Description des options: Options exigées (voir contrat d'entretien) Attribution d' un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la 
BE FR






[PDF] Avis dattribution de marché - Les marchés publics en Wallonie

31 jan 2020 · Marché public de travaux d'entretien des cours d'eau de 2e n'est pas incluse dans les précédents avis d'attribution de marché) Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
BE FR



Avis dattribution de marché pour des marchés dans le domaine de

Avis d'attribution de marché pour des marchés dans le domaine de la défense et de la sécurité. Directive 2009/81/CE. Section I: Pouvoir adjudicateur/entité 



Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

Sep 26 2014 paiement dans les contrats de la commande publique. ... Attribution des marchés de maîtrise d'œuvre des collectivités territoriales.



Avis dattribution de marché Directive 2014/24/UE

Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marches-securises.fr Entretien de la pelouse naturelle stade Eugène Rossi. II.1.2) Code CPV principal :.



AVIS DATTRIBUTION ANNUEL - 2019 TRAVAUX

Jul 21 2011 MARCHE DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE PORTES D'ACCES D'IMMEUBLES ET DE ... CONTRAT ENTRETIEN ET TRAVAUX DE 7 SUPRESSEURS D'EAU POTABLE DE ...



Directive 2014/23/UE du Parlement européen et du Conseil du 26

Feb 26 2014 concessions par rapport aux marchés publics et ne pas ... avis d'attribution de concession afin de garantir une.



971 - AVIS DATTRIBUTION DE MARCHÉ

Jan 28 2021 II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ. II.1.1) Intitulé : Entretien et remise en état des espaces verts du Grand Port Maritime de la Guadeloupe.







Guide dorientation sur les marchés publics à destination des

Application des critères d'attribution Avis d'attribution de marché ... «contrats-cadres et marchés publics dont le montant est inférieur aux seuils») ...



Questions / Réponses sur les marchés publics

Un marché public est un contrat conclu à titre onéreux



Avis dattribution de marché Annexe III . Formulaire standard 3: Avis

7. Services visés à l'article 1º paragraphe 2

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AVIS D`ATTRIBUTION DE MARCHE Marché de - Anciens Et Réunions


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AVIS D`ATTRIBUTION MAPA - Anciens Et Réunions


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Avis d`attribution Monocouche Bicouche Colas Nord Picardie


AVIS D`ATTRIBUTION Plan stratégique patrimonial (PSP) 1


AVIS D`ATTRIBUTION Pouvoir adjudicateur


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avis d`audition - Compagnie Annecy Ballet Junior - Gestion De Projet


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AVIS D`AUDITION-Projet Opéra – Jeune Public - Gestion De Projet


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AVIS D`AUDITIONS VERSION LONGUE Avis d`auditions d


avis d`échéance explications-2014


Avis d`élèves de 6E sur La Belle Histoire de Leuk-le - Anciens Et Réunions


Avis d`émission - Support Technique


Avis d`émission d`une Directive de Navigabilité (AD)* par X l`EASA


AVIS D`ENAU ETE PU BLIQU E - Gestion De Projet


AVIS D`ENOUETE PUBLIQUE


Avis d`enquête jaune


Avis d`enquête préalable à la déclaration d`intérêt général de - Gestion De Projet


Avis d`enquête publique - Anciens Et Réunions


Avis d`Enquête Publique - Communauté de Communes du Seignanx - Gestion De Projet


Avis d`enquête publique - Les services de l`État dans la Vienne - Anciens Et Réunions


avis d`enquête publique - Mairie de Varennes sur Loire dans le - Gestion De Projet


AVIS D`ENQUETE PUBLIQUE - PE.4637/2 - Gestion De Projet


Avis d`enquête publique - Pôle métropolitain Nantes Saint - France


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