[PDF]
Département(s) de publication : 971 AVIS D'ATTRIBUTION DE
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX Directive 2014/25/UE SECTION I : ENTITÉ ADJUDICATRICE I 1) NOM ET ADRESSES Grand Port Maritime de la Guadeloupe, Quai Ferdinand de Lesseps, Point(s) de contact : Mme Marie-Josée TRAMIS, 97165, POINTE-A-PITRE Cedex, GP, Téléphone : (+33) 05 90 68 62 92, Courriel
Résultats de la procédure de marché Directive 2014/24/UE FR Formulaire standard 3 – Avis d'attribution de marché 1 Section I: Pouvoir adjudicateur
FR F
Avis d'attribution de marché Directive 2004/18/CE Section I: Pouvoir adjudicateur I 1) Nom, adresses et point(s) de contact Nom officiel: Code d' identification
sf fr
pour fournir des précisions concernant les différents marchés, remplir la section V Attribution du marché) Valeur Monnaie: — ou Offre la moins chère offre la
Reglement formulaires annexe
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I 1 ) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Nom officiel: Adresse postale:
Reglement formulaires annexe
8 oct 2019 · AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I 1) Nom et adresses : Département de Saône-et-Loire, DAJ
avis attribution
18 jui 2019 · Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Directive 2014/24/UE Section I: Pouvoir adjudicateur I 1) Nom et adresses
BE FR
ÉTENDUE DU MARCHÉ Intitulé : Concession du Service Public de l' assainissement collectif de la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien Numéro de
CAPA Concession Assainissement avis dattribution
part importante des dépenses publiques : 12 % du PIB dans les pays de l'OCDE l'avis d'appel d'offres dans le portail des marchés publics ou l'envoi ...
préfectures et les régions) l'ancien décret sur les marchés publics de L'attribution du marché doit faire l'objet d'un affichage dans les locaux de l' ...
Article 15: Appel à manifestation d'intérêt. Article 16: Modes de passation des marchés. Chapitre IV : Procédures de passation des marchés publics. Section
2383-3 du code de la commande publique : avis d'attribution de marché (formulaire standard 18) ;. - articles R. 2393-13 à R. 2393-20 du code de la commande
marchés publics sont décrits dans les sections suivantes. Obligation pour le service contractant
26 sept. 2014 Les modifications récentes du droit de la commande publique ainsi que les précisions apportées par la jurisprudence
Justifications de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE. 4. Sections et rubriques. SECTION I) IDENTIFICATION DE L'
5 - La négociation avec le lauréat et l'attribution du marché de maîtrise d'œuvre . d'ouvrage après avis d'un jury
Chapitre I. Animation de marché des actions cotées en Bourse . Sont soumises à l'agrément du ministre chargé des finances après avis du CDVM
Chapitre I. Animation de marché des actions cotées en Bourse . Sont soumises à l'agrément du ministre chargé des finances après avis du CDVM
OECD