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29 août 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MODELE DAVIS D'ATTRIBUTION Partition OUI Page 1 NON NON Date de réception de l'avis : Numéro d'identification : PARTIE RESERVEE A L 'ORGANE DE PUBLICATION A L'avis d'appel public à la concurrence a-Gil fait l'objet d'une publication ? (1) Si oui, références de publication dul I
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AVIS D’ATTRIBUTION D’UNE CONVENTION DE DELEGATION DE
AVIS D’ATTRIBUTION D’UNE CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SECTION I: AUTORITÉ DÉLÉGANTE I 1) NOM ET ADRESSE Nom officiel: Adresse postale: Localité/Ville: Code postal: Pays: Téléphone: Fax: Point(s) de contact : À l’attention de: Téléphone: Courrier électronique (courriel): Adresse(s) Internet
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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE Type de procédure : Marché
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE Type de procédure : Marché sans publicité ni mise en concurrence Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Terres de Loire Habitat - OPH 41 Correspondant : représenté par M LEBERT Denis le directeur général de Terres de Loire Habitat,
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Avis n°19-191722 Département(s) de publication
Procédure d'attribution avec publication préalable d'un avis de concession IV 1 8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : IV 1 11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution : page 5
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Avis d’attribution de marché - Wallonie
Avis d’attribution de marché Résultats de la procédure de marché Directive 2014/24/UE Section I: Pouvoir adjudicateur I 1) Nom et adresses1 ( i d entfi ro us l pv aj cb é ) Nom officiel: Province de Luxembourg Numéro national d'identification:2 BE0 207 725 401 Adresse postale: Square Albert Ier 1
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Specimen - Europa
FR Formulaire standard 25 – Avis d'attribution de concession 6 Annexe D4 – Concession Justification de l’attribution de la concession sans publication préalable d’un avis de concession au Journal officiel de l’Union européenne Directive 2014/23/UE (sélectionner l'option pertinente et fournir une explication) 1 Justification de l'attribution d'une concession sans publication préalable d'un avis de concession
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Specimen - Europa
FR Formulaire standard 6 – Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux 1 Section I: Entité adjudicatrice I 1) Nom et adresses 1(identifier toutes les entités adjudicatrices responsables de la procédure) Nom officiel: Numéro national d'identification: 2
AVIS D'ATTRIBUTION OBJET DU MARCHÉ : FABRICATION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE L'ŒUVRE D'ART «LA TOUR PARIS-PLAGE» (reproduction
s tour eiffel
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ SECTION I: Adresse(s) internet (le cas échéant) Adresse Négociée avec publication préalable d'un avis de marché
Reglement formulaires annexe
FR Formulaire standard 25 – Avis d'attribution de concession 1 Avis d'attribution de concession Adresse(s) internet Adresse principale: (URL) Adresse du
FR F
18 jui 2019 · Avis d'attribution de marché Adresse(s) internet Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au
BE FR
AVIS D'ATTRIBUTION ---------- MARCHE PUBLIC DE PRESTATION DE SERVICES 1) Identification du pouvoir adjudicateur Mairie de Cernex 74350
fauchage
FR Formulaire standard 03 - Avis d'attribution de marché Adresse(s) internet: ( le cas échéant) site Internet de la Ville (www epernay fr) : le 16/05/2014
avis attribution curage cubry nettoyage berges
13 jan 2021 · AVIS D'ATTRIBUTION MAPA Adresse internet: http://www chambery fr/ internet du profil d'acheteur: http://marchespublics chambery
Avis attribution
FR Formulaire standard 25 – Avis d'attribution de concession Adresse(s) internet ... Procédure d'attribution avec publication préalable d'un avis de ...
FR Formulaire standard 3 – Avis d'attribution de marché. 1. Section I: Pouvoir adjudicateur Adresse(s) internet. Adresse principale: (URL). Adresse du ...
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Jan 26 2022 AVIS D'ATTRIBUTION ... Marché de services de Télécommunications et d'accès Internet pour la Commune ... SECTION IV : ATTRIBUTION DU MARCHE.
Aug 27 2014 Grand Port Maritime de Dunkerque. Terre plein Guillain – B.P. 46 534 ... Internet : http://www.portdedunkerque.fr ... AVIS D'ATTRIBUTION.
Mar 31 2017 Grand Port Maritime de Dunkerque. Terre plein Guillain – B.P. 46 534 ... Internet : http://www.portdedunkerque.fr ... AVIS D'ATTRIBUTION.
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Aug 10 2014 AVIS SOIT DANS LE BOMOP OU DANS L'UN DES SITES INTERNET SUIVANTS: ... Objet: A/s Notification d'attribution provisoire de marché.
Adresse(s) internet: (le cas échéant) FR Formulaire standard 18 – Avis d'attribution de marché pour des marchés dans le domaine de la défense et de la ...
Immeuble du Centre de Commerce International d'Abidjan Avenue Jean-Paul II 01 BP 1387 Abidjan 01 Côte D'Ivoire Internet: www.afdb.org. MODELE D'AVIS
Avis dattribution de concession