L’Etablissement St Julien fait bénéficier les familles, pour l’année 2016/2017, d’une remise sur la contribution familiale et applicable sur l’ensemble de la famille en fonction du nombre d’enfants scolarisés; ceci afin d'alléger les dépenses des familles pour les enfants scolarisés dans l’Enseignement
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JANVIER 2016 2/9 3/9 les Caisses d'Allocations familiales prennent en compte les besoins des familles et les contributions des partenaires Les habitants et
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Décembre 2016 2/9 3/9 les Caisses d'Allocations familiales prennent en compte les besoins des familles et les contributions des partenaires Les habitants et
Redistribution monétaire 188 France, portrait social, édition 2017 - Insee Références 4 4 • « Les réformes des prestations et prélèvements intervenues en 2016 opèrent une légère redistribution au profit
Allocations familiales : c oûts de la réglementation et propositions d’amélioration Josef Perrez, Institut dé’ tudes économiques de Bâle En 2015, 5,6 milliards de francs d’allocations familiales ont été versés en Suisse au titre de la LAFam, occasionnant des coûts administratifs de 278 millions de francs pour les en treprises
- Agence CARTON Architectes – 26 Septembre 2016 que couvrent les contributions familiales (+10,3 ) ERVICE PÉRISCOLAIRES TARIFS 2017 2018 Enfant Classe
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Grille des contributions familiales 2016-2017 Classes Maternelles COUT ANNUEL Enfants à charge CLAE ELEMENTAIRE ET MATERNELLE - COUT ANNUEL Classes Elémentaires et
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2016 - 2017
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L’Etablissement St Julien fait bénéficier les familles, pour l’année 2016/2017, d’une remise sur la contribution familiale et applicable sur l’ensemble de la famille en fonction du nombre d’enfants scolarisés; ceci afin d'alléger les dépenses des familles pour les enfants scolarisés dans l’Enseignement
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CONDITIONS GENERALES-16-17 version du 13 07 2016
Les contributions familiales sont adaptées à la situation de chacun et modulées en fonction des ressources globales des familles Cette solution tient compte de la diversité des situations économiques et des exigences d’une répartition équitable des charges, véritable choix
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Contributions des Familles Ecoles du COTEC année scolaire 2016/2017 Vous avez fait le choix de scolariser votre enfant dans une école privée catholique sous contrat d’association et nous vous remercions de la confiance que vous nous témoignez
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44 Redistribution monétaire - INSEE
vité représentent, en 2016, 17 du niveau de vie moyen des 20 de personnes les plus modestes (et même 29 de celui des 10 de personnes les plus modestes) et contribuent désormais pour 24 à la réduction globale des inégalités Enfin, les prestations familiales contri-buent pour 25 à
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2016, 0,3 en 2017, 0,4 en 2018 et 0,5 en 2019 Pour les entreprises bénéficiant d’un effet de lissage du prélèvement au titre de la contribution au FNAL, le coefficient maximal est indiqué dans le tableau ci-dessous Évolution du coefficient en fonction de la contribution au FNAL Coefficient en 2016 Coefficient en 2017
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RETRAITE ET PRÉVOYANCE - La Cipav
des revenus d’activité nets non salariés de 2016 lors du second appel Le tableau ci-dessous vous indique le montant de votre cotisation selon vos revenus ainsi que le nombre de points attribué pour une année VOS REVENUS D’ACTIVITÉS NETS NON SALARIÉS (2015 PUIS 2016) VOTRE COTISATION EN 2017 VOTRE COTISATION AU RÉGIME COMPLÉMENTAIRE 8
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Recettes et dépenses du Fonds pour la période 2012-2016 l'utilisation des contributions aux différents programmes d'appui social financés par ce et qui peut atteindre plus d'un an (les bourses octroyées en septembre 2017 immobilier, allocation familiale, un seuil de consommation mensuelle moyenne d' eau et
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1 jan 2017 · Estimation de la contribution des assujetties aux impôts directs au titre du Budget 2017 L'année scolaire 2016-2017 sera marquée par : Poursuite des opérations dans le cadre du fonds d'entraide familiale (exécution de
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