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DREAL Pays de la Loire
Created Date: 10/23/2015 3:05:31 PM
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Conclusions de la Commission Enquête
secteur sont inclus les communes de Bourgneuf-en-Retz et Les Moutiers-en-Retz En prenant en compte la cartographie des aléas de la submersion marine et de l’érosion côtière, le plan de prévention des risques littoraux a pour objectifs assignés par les pouvoirs publics : De maitriser l’urbanisation future en interdisant notamment les implantations humaines nouvelles dans les zones
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KM 224e-20160105112846
EMET UN AVIS FAVORABLE sur le projet de Plan de Prévention des Risques Littoraux de la Baie de Bourgneuf Nord Pour copie conforme, La Bernerie-en-Retz, le 17 Décembre 2015 Le Maire, Thierry DUPOUÉ DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE Arrondissement de Saint-Nazaire Commune de La Bernerie en Retz DCM N° 2_219__08/15 OBJET : URBANISME-DOMANIALITÉ
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PRÉFECTURE DE LA VENDÉE AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) JEAN DE MONTS, PORNIC (44), BOURGNEUF EN RETZ (44) et MACHECOUL (44) Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut prendre connaissance du dossier constitué conformément à l'article R 212-40 du code de l'environnement, et comportant notamment un rapport environnemental, l'avis de l
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Saint Père en Retz
SAINT JEAN DE MONTS, PORNIC (44), BOURGNEUF EN RETZ (44) et MACHECOUL (44) Pendant toute la durée de l'enquête, le public peut prendre connaissance du dossier constitué conformément à l'article R 212-40 du code de Ilenvironnement, et comportant notamment un rapport environnemental, l'avis de l'autorité environnementale, les avis recueillis en application des articles L 212-6 et R 212-38
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Réalisation d’un plan d’action - baie-bourgneufcom
situé sur la commune de Villeneuve-en-Retz (secteur de Bourgneuf-en-Retz), a été identifié comme étant « très enfriché avec peu d’activité agricole » La commune souhaite redynamiser ce marais via l’élevage, la saliculture et le tourisme tout en préservant sa biodiversité et ses fonctionnalités hydrauliques Pour cela, elle a fait appel à l’Association pour le
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Avis délibéré de la Mission - Chaumes-en-Retz
notamment, l’avis sur le PLU d’Arthon-en-Retz commune déléguée de Chaumes-en-Retz (44) Étaient présents et ont délibéré : Fabienne Allag-Dhuisme, Aude Dufourmantelle, et en qualité de membres associés Antoine Charlot et Christian Pitié Était présente sans voix délibérative : Thérèse Perrin En application de l’article 9 du règlement intérieur du CGEDD chacun des
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AVIS D ATTRIBUTION - Chaumes-en-Retz
AVIS D ’ATTRIBUTION OBJET DU MARCHE Travaux d’extension de l’école publique Titulaire JOLLY CHARPENTE (44580 BOURGNEUF EN RETZ) Montant du marché 50 480,06 € Date d’attribution du marché 19/02/15 N° Lot 3 « Couverture Etanchéité » N° Marché 2015/16-03 Titulaire BATITECH (49300 CHOLET) Montant du marché 24 561,77 € Date d’attribution du marché 16/02/15 N° Lot 4
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CAHIER DES CHARGES DE L’APPELLATION D’ORIGINE CONTROLEE
Procédure nationale d’opposition suite à l’avis du Comité national des appellations d’origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des boissons spiritueuses du 15 novembre 2018 Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « MUSCADET » homologué par le décret n° 2011-1569 du 16 novembre 2011, JORF du 19 novembre 2011 CHAPITRE I er I – Nom de l
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PROCES-VERBAL AIRIE DE V CONSEIL - Villeneuve-en-Retz
-en Retz dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle polyvalente de Bourgneuf en Retz sous la présidence de Monsieur FERRER Jean-Bernard, maire Date de convocation du Conseil Municipal : 4 novembre 2020 Présents : Mesdames et Messieurs Yves BLANCHARD, Nadine CANIVET, Alain DURRENS, Jean-Bernard FERRER, Carlos FOUCAULT, Axel GAYRAUD, Delphine HOUAS,
VU l'avis favorable du conseil municipal de la commune de BOURGNEUF EN RETZ en date du 10 décembre 1998; Sur proposition du Secrétaire Général de la
Bourgneuf en Retz
1 jan 2020 · Attention : Mairie de Bourgneuf-en-Retz : les services urbanisme et police municipale 3 projets a établi un procès-verbal et formulé son avis
bulletin municipal villeneuve en retz janvier
11 jan 2019 · Bourgneuf-en-Retz - 44580 Villeneuve-en-Retz - Tél : 02 40 21 40 de collecter les avis, besoins, remarques des familles pour alimenter les
Bulletin municipal Villeneuve en Retz janv
27 sept 2013 · JEAN DE MONTS, PORNIC (44), BOURGNEUF EN RETZ (44) et MACHECOUL ( 44) Pendant toute la durée de l'enquête, le public peut
avis EP SAGE
17 déc 2014 · Bassin Versant de la Baie de Bourgneuf aquatiques sur le territoire, et sur lequel la Commission Locale de l'Eau devra rendre un avis M Jean‐Raymond AUDION, Conseiller Général du canton de Bourgneuf-en-Retz, 44
bilan activites vf
Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur, 8 août 2018 située sur le littoral sud de la Loire-Atlantique, en baie de Bourgneuf, dit côte de Jade
revision plu rapport commissaire enqueteur
Bourgneuf en Retz Objet : avis de la CLE du SAGE du marais breton et du bassin versant de la le Président de la CLE peut rendre un avis en son nom
dle complexesportif lagarnache
20 déc 2016 · notamment, l'avis sur le PLU d'Arthon-en-Retz commune déléguée de majoritairement au bassin versant de la baie de Bourgneuf et,
avis mrae plu arthon en retz adpdl
œuvre par la Communauté d'Agglomération Pornic agglo Pays de Retz. Syndicat mixte de la Baie de Bourgneuf (SMBB) et à la.
24 avr. 2013 VU l'avis du Conseil départemental de l'environnement et des risques ... en Loire-Atlantique: Bouée Bouguenais
17 févr. 2016 Bourgneuf : http://www.bourgneufenretz.fr/. ? Fiscalité de la commune nouvelle ... Les conseils municipaux ont rendu un avis favorable à ce.
Commune déléguée de Bourgneuf-en-Retz > Plan Local d'Urbanisme > Règlement par l'autorité qui délivre le permis de construire après avis de la chambre.
12 mars 2009 autres roches : Formation de Bourgneuf : grauwackes tufacées pélites
10 déc. 2012 Les seuils N1 et N2 pour certains contaminants (exemple TBT) sont ... avis de la Commission Locale de l'Eau Bourgneuf en date du 12 novembre.
l'accès à l'avis spécialisé N-1 à 44-N-5) voient leur organisation inscrite dans le cadre du décret n°2009-1173 du 1er ... BOURGNEUF EN RETZ.
27 oct. 2020 VU l'avis de l'IFREMER en date du 28 septembre 2020; ... Giros et de la zone de mouillage des Carrés sur la commune de la Bernerie-en-Retz.
31 déc. 2005 La baie de Bourgneuf est délimitée par l'île de Noirmoutier à l'Ouest le marais Breton à l'Est et le plateau hercynien du Pays de Retz au ...
12 nov. 2009 Le GIEC établit enfin des documents techniques qui recueillent les avis scientifiques et techniques sur des thèmes précis29.
Rapport dactivités