[PDF]
AVIS PUBLIC - Ville de Saint-Constant
• Avis de motion et présentation du projet de règlement: 13 janvier 2015 • Avis public du projet de règlement, tel que requis par la Loi : 21 janvier 2015 • Adoption du règlement : 10 mars 2015 Ce règlement est déposé au greffe de la Ville, au 147, rue Saint-Pierre, Saint-Constant, où toute personne intéressée peut en prendre connaissance pendant les heures régulières de
[PDF]
AVIS PUBLIC - Ville de Saint-Constant
VILLE DE SAINT-CONSTANT AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 1480-15 AVIS est donné que lors d'une séance tenue le 14 juillet 2015, le Conseil municipal de la Ville de Saint-Constant a adopté le règlement numéro 1480-15 modifiant le règlement numéro 1234-07 décrétant l'imposition de divers tarifs relatifs aux biens et services offerts par la Ville de Saint-Constant afin
[PDF]
Avis public - Calendrier des rencontres de consultation
Avis public Sommet économique régional 29 avril 2015, la population régionale est invitée à assister aux six rencontres de consultation territoriales organisées dans le cadre du Sommet économique régional TERRITOIRE DATE LIEU MRC du Fjord-du-Saguenay 15 avril 18 h Salle des Chevaliers de Colomb 711, rue Gagnon, Saint-Honoré Ville de Saguenay 20 avril 18 h Hôtel de ville de
[PDF]
AVIS PUBLIC - applicatifvillemontrealqcca
VILLE DE MONTRÉAL ARRONDISSEMENT DE SAINT-LAURENT AVIS PUBLIC AVIS est donné à Ashley Mathieu et Edwin Mathieu, 2185, rue Connaught, appartement 3, Saint-Laurent, dernière adresse connue, qu’à défaut de réclamer les meubles laissés lors de son éviction le 25 juin 2015, dans les dix (10) jours de la publication de cet avis, ces biens mobiliers seront détruits et/ou vendus à l
[PDF]
MAIRIE DE PARIS Service des Canaux
Paris, le 1°C janvier 2015 AVIS A LA BATELLERIE N° 2015/01 RESEAU FLUVIAL DE LA VILLE DE PARIS 1 Le situé 62, quai de la Marne à Paris 19èm" qui est ouvert au public du lundi au vendredi, de 9hOO à 12h00, et de 14h00 à 17h00, sauf les samedis, dimanches, et jours fériés Les paiements peuvent y être réalisés par chèque postal, bancaire, par eurochèque, par virement bancaire
[PDF]
Avis de convocation La présidente du - Ville de Québec
2015-05-13 Invitation du Conseil de quartier de Saint-Jean-Baptiste - Conférence Graffitis : regards croisés sur le phénomène - mercredi 27 mai 2015 à 19 h 2015-05-19 Invitation - Conférence Fred Kent, fondateur de Project for Public Spaces (PPS) 2015-06-03 Yvon Bussières - Sommaires décisionnels
[PDF]
Sommaire CM-CG des 9, 10 et 11 février 2015 - Paris
2015 DAC 91 2015 DAC 91 Subventions (33 019 455 euros) pour l’E tablissement Public Paris Musées Le projet de délibération DAC 91 est adopté, à main levée 2015 DAJ 9 2015 DAJ 9 Approbation du principe de création d’un fonds de dotation par la Ville de Paris et des statuts de celui-ci
[PDF]
AVIS PUBLIC Adoption d’un - Ville de Montréal
ARRONDISSEMENT DE SAINT-LAURENT AVIS PUBLIC Adoption d’un règlement visant l’imposition d’une taxe sur les services Prenez avis que, conformément aux dispositions de l’article 146 de la Charte de la Ville de Montréal, un règlement visant l’imposition d’une taxe relative aux services dispensés par l’arrondissement Saint-Laurent, pour l’exercice financier 2015, sera adopté
AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le conseil municipal de la Ville de Saint-Raymond tiendra une séance extraordinaire le lundi 14 décembre 2015,
Avis public
Le conseil municipal de la Ville de Saint-Raymond a adopté, à sa séance ordinaire du 12 janvier 2015, le règlement suivant : Règlement 562-15 Règlement
Avis public
municipal qui sera tenue le lundi 8 juin 2015 à 19 h 30, à l'hôtel de ville de Saint- Donat, situé au 490 de la rue Principale, une demande de dérogation mineure
avis public c m du ccu du
municipal qui sera tenue le lundi 30 mars 2015 à 19 h 30, à l'hôtel de ville de Saint-Donat, situé au 490 de la rue Principale, une demande de dérogation
Avis publics pour seance mars
qui sera tenue le lundi 1er juin 2020, à 19 h 00, à la Place Saint-Louis, 189, rue de cette dérogation qui touchent le Règlement de zonage no 496-2015 visent
AVIS PUBLIC DM
QUE : Les membres du conseil municipal, lors de la séance ordinaire qui sera tenue le 20 JUILLET 2015 à 19 h 30 à l'hôtel de ville situé au 1, Place de la
AVIS derogation mineure juin docx journal
AVIS PUBLIC Rigaud Est donné que les membres du conseil municipal, lors d' une séance ordinaire qui se tiendra le mardi 11 octobre 2016, à 19 h, à la salle
Avis public Saint Jean Baptiste Est
13 avr 2015 · 20h00, en la salle de l'Hôtel de ville, sous la présidence de son Rapport de la Régie intermunicipale des eaux usées Piedmont/Saint-Sauveur Avis public a été donné le 11 mars 2015 par le greffier invitant les personnes
PV
AVIS PUBLIC PROCÉDURE D' SAINT-CONSTANT Avis est par la présente donné, par la soussignée greffière, que lors d'une séance Pour l'année 2015, une somme de 308 731 $ sera versée à la suite de l'adoption du présent
procedure d enregistrement du reglement numero
22 oct. 2015 1er semestre 2015 : Consultation public et parties prenantes ... Prise en compte des avis rédaction finale ... Ville de Saint-.
9 déc. 2015 Je soussignée Nathalie Deschesnes
CDAC L01A - LISTE DES AVIS ET DES DECISIONS PRIS PAR LES CDAC EN 2015. Version définitive SNC JUIN SAINT HUBERT ... 03/11/2015 Avis favorable.
24 nov. 2015 AVIS DE SOCIETES ... public que les souscriptions à l'emprunt obligataire «ATTIJARI LEASING ... Page - 3 - Mardi 24 Novembre 2015. AVIS DE ...
Avis du Conseil d État rendus publics en 2015 . Commune de Saint Michel sur Orge ... (SVE)(INT 390585 390586
9 mai 2015 Remarques : Il s'agit d'avis au sens de l'article L 752-4 du code du commerce. ... SAINT-ANDRE-DE-CORCY ... 03/11/2015 Autorisation.
16 juin 2016 Remarques : Il s'agit d'avis au sens de l'article L 752-4 du code du commerce. ... SNC JUIN SAINT HUBERT ... 03/11/2015 Autorisation.
Avenant n° 2 au marché public de services « Assurances tous risques réuni pour orientation le 13 octobre 2015 et le 20 octobre 2015 a émis un avis.
5 oct. 2015 AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE ... commune de Saint-Denis conformément à l'arrêté municipal n°2593/2015 du ler ... Mardi 3 novembre 2015.
5 nov. 2015 Arrêté portant délimitation du domaine public maritime sur la commune de ... une commune de plus de 20 000 habitants - ville de Bayonne.
Présentation du - Plan de Gestion des Risques dInondation (PGRI)