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Commune de BELLECOMBE - BELLECOMBE HAUT-JURA
permettront la mise en location à l’automne 2015 Il décide, par 7 voix POUR, de confier la maîtrise d’œuvre au SIDEC pour un montant de 7512€HT qui sera ajusté au montant final des travaux Dans un temps où la commune est en recherche d’un personnel pour assurer le secrétariat de mairie, personnel qui devra prendre sa charge fin avril, le Conseil décide, par 7 voix POUR, de
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Garage solidaire du Jura
qu'aucun membre du Conseil d'Administration de l'association n'est salarié Par ailleurs, Particle 19 des statuts précise qu'«en cas de dissolution prononcée par l'Assemblée Générale Extraordinaire un ou plusieurs liquidateurs son/ nommés par celle- ci, et l'actif: s'il y a lieu, est dévolu conformément Particle 9 de la loi du l'" juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 » Dès
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CONSEIL MUNICIPAL du 21 Novembre 2016
Sur avis de Mr le Maire, le conseil municipal propose de réévaluer le taux d’indemnité versé au comptable du trésor par un relèvement de celui-ci de 75 à 100 soit 396,12 € au lieu de 297,05 € Décision approuvée par 6 voix pour et 3 voix contre 5°/ Location studio Les Ramas : Sans suite donnée du demandeur, la décision des modalités de cette location est reportée au
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 JUIN 2016
location d’un camion poids lourds qui a été utile à l’édition 2016 du festival A 14 voix pour, le Conseil Municipal décide de verser à l’association ZIK en NOUE une subvention annuelle de 500 €, crédits prévus au budget 2016 1-2 Demande de subvention déposée par l’association des anciens combattants Au vu du bilan financier de l’association, le Conseil Municipal à 14
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Gex
Règlement local de publicité intercommunale du Pays de Gex (RLPi) : avis de la Commune de Gex sur le projet arrêté 8 4 Procédure de désaffectation et de déclassement du domaine public communal correspondant au parking « De Lattre de Tassigny » 9 5 Approbation du plan de financement prévisionnel pour la demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Ain au titre de la
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RESUME DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Vu les publications du 04 juin 2015 dans le Journal VOIX DU JURA et du 05 juin 2015 dans le Journal LE PROGRES, Vu le certificat attestant l’affichage à la Mairie sur le panneau légal de la Commune de l’arrêté municipal susvisé, Madame le Maire informe le conseil municipal de la réglementation applicable aux biens sans maître et à l’attribution à la Commune de ces biens Il expo
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Identifiant de la convention collective (IDCC) : codes en
0086 Publicité 0087 Industries de carrières et de matériaux ouvriers 0112 Industrie laitière 0113 Réfractaires produits Rhône Givors 0114 Commerce de grains Région parisienne employés 0119 Métallurgie Haute Saône 0120 Commerces de détail non alimentaire Cher Bourges 0131 Tapisserie Creuse Aubusson 0132 Bâtiment ouvriers Marne 0134 Bâtiment ouvriers Hautes Pyrénées 0135
1 jan 2019 · CD_2019_077_POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION ET D'ACTION après avis du Comité technique (conformément à l'article 49 de la loi n° service de la publicité foncière (demande de renseignements et publication) ( fournitures administratives et techniques, reprographie, location de
RAA tome Bp
17 nov 2013 · Nordique : un camion de fartage pour nos champions C Cattenoz - Conseil général – Direction de la communication Crédits photos Conseil général du Jura : la location d'espaces publicitaires à ses clients Au sixième
JURAMAG
5 fév 2020 · Mesures de publicité Cette Communauté d'Agglomération est administrée par un Conseil 205m est située dans le département du Jura, au cœur d'une région qu'aucun camion ne stationnera sur la voie publique à devenir des friches industrielles et seront soit proposés à la location ou vendus
Rapport projet ITM Rochefort+annexes
18 déc 2019 · Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 24 octobre 2019 Compte-rendu des Départementale des Finances Publiques (DDFIP) du JURA Vu l'avis favorable de la Commission Affaires Générales du 10 décembre 2019, SERVICES TECHNIQUES – Location de matériel Par jour
Synth C A se
1 jan 2018 · recyclage agricole des boues, à l'intérieur du département 198 avis émis sur documents d'urbanisme ou autorisations Cerfrance alliance comtoise et Jura conseil élevage publicité sur le site des chambres d'agriculture « repertoireinstalla- le pont pour permettre le passage des camions-grumiers
RapportActivite
13 nov 2018 · Procès-Verbal de la réunion du Conseil Communautaire pour les camions, et d 'autre part, de sécuriser la voirie et la traversée entre les Le Conseil Départemental a émis un avis favorable avec réserves en date du b après l' accomplissement de la dernière des mesures de publicité visées ci-dessus
Proces verbal du novembre
25 fév 2017 · Département du Jura Conseil Départemental en a décidé la fermeture Local , dans sa séance du 05 décembre 2016, ont émis un avis favorable et de la Communauté d'Agglomération ECLA, 20 d'espaces publicitaires l'accès pour les camions gros porteurs n'était pas facile et qui Location TV :
Proce CC s Verbal du Conseil Municipal du de CC cembre
Les annonces judiciaires et légales prescrites pour la publicité et la validité des actes, des Arrété viziriel du 31 octobre 1953 ( safar 1979) inslituant Avis de vente d'un navire marocain 1676 Vu la délibération du Conseil des vizirs et directeurs, en date Arrêté du trésorier général du Prolectorat du 4 novembre 1959
bo fr
22 déc 2014 · Propriété de La Direction Départementale des Finances Publiques Le conseil d'administration du CCAS a émis un avis favorable à la Communauté de Communes Champagnole Porte du Haut-Jura compte tenu d'événements non prévus : location de véhicule en remplacement d'un camion volé
compte rendu proces verbal de la reunion du conseil municipal du decembre
05-Feb-2020 le projet de construction d'un entrepôt logistique sur cette même commune. 3 b). Un intérêt général du projet à démontrer ...
16-Sept-2021 Camions trop rapides ? ... Mme Rosalie Beuret Siess cheffe du Département des ... Le Gouvernement de la République et Canton du Jura.
01-May-2022 Association de communes de la région d'action sociale Jura Nord Vaudois ... Conseil Régional de Prévention et de Sécurité.
14-Oct-2016 PUBLICITÉ. Delémont. Delémont .ch. MAGAZINE D'INFORMATION DE LA VILLE DE DELÉMONT. NO 256 OCTOBRE 2016. JGA 2800 Delémont.
22-Oct-2021 L'éolien dans notre département du Jura n'est rentable et ... Avis défavorable sur le projet de la Basse Joux - Plateau de Nozeray.
29-Nov-2013 FEUILLE D'AVIS DE NEUCHÂTEL FONDÉ LE 2 OCTOBRE 1738 ... partir
07-May-2016 comme le montre cette photo parue dans la «Feuille d'Avis». ... LA CHAUX-DE-FONDS Le directeur général licencié Michel Pittet de retour.
26-Mar-2022 Le Conseil général s'est réuni à 7 reprises en 2021 : les 27 janvier 24 février
A. Schweingruber (Parlement jurassien et Conseil régional du Jura ber- nois et de Bienne romande). 64/2005. A16. (Cf. Transjurane) / 1997-2019.
17-Nov-2017 DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA ... Conseil départemental Comité de pilotage du LDA ... avis de l'architecte des Bâtiments de France.
RAPPORT UNIQUE CONCLUSIONS MOTIVEES et AVIS pour