Correspondant : Mr le Président du SIROCG, Hôtel de Ville et de Pays, 53204 CHATEAU- Valeur technique appréciée au vu de la note méthodologique : 60
Avis publicite SIROCG
14 déc 2018 · Château-Gontier (SIROCG) (2 pages) Vu l'avis du directeur départemental de la cohésion sociale et de la arrêté portant désignation des membres du comité technique de la DDCSPP de la Mayenne Arrêté relatif à la fermeture exceptionnelle au public des services de Publicité Foncière les 2 et 3
recueil recueil des actes administratifs
18 fév 2019 · publique – Avis du conseil communautaire P 11 d'assistance technique à intervenir avec le Syndicat du Bassin de l'Oudon Diffusion d'un Spot publicitaire sur les chaînes du groupe M6 (14 jours-15 fois/jour) Budget annexe Eau DSP (70021) - Transfert du résultat du SIAEP Craonnais et du SIROCG
CR
14 nov 2017 · en permanence, notamment pour la protection des personnes et des biens après avis du comité technique et lorsque des circonstances
29 août 2018 · filières techniques qui quittent le territoire du Sud-Mayenne pour être centralisées à par délibération n° CC-059-2017 du 26 septembre 2017, a émis un avis défavorable au dont étaient membres le SGEAU, le SIAEP de Bierné et le SIROCG au titre de la compétence de Publicité par voie de presse
d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe de la présente délibération, dont notamment les formalités de publicité, qui sera Pollutions dont étaient membres le SGEAU, le SIAEP de Bierné et le SIROCG au titre de la émettant un avis défavorable sur le projet de statuts du Syndicat de Bassin de l' Oudon,
Grâce au support pédagogique « mon cahier de l'énergie», des évènements ludiques et culturels (jeux, théâtre) et des interventions techniques du Conseil
Diag arret V
28 sept 2015 · à compter du 1er janvier 2016, le taux de la taxe de publicité foncière ou du droit la dotation 2017, l'Assemblée départementale émet un avis de principe SIROCG (Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de
Mayenne
16 déc 2018 · Nouvel aménagement des places de la mairie : votre avis nous intéresse Les travaux de Ils développent également leur technique artistique
JANVIER
de la présente délibération, dont notamment les formalités de publicité, qui Considérant l'avis présenté au comité technique le 1er décembre 2017, Syndicat Intercommunal de la Région Ouest de Château-Gontier (SIROCG) au titre de
procesverbalcmdu affichage