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Délibération PNMM 2016 13 Avis sur le projet de système d'assainissement et de station d'épuration de Moinatrindri-Hagnoundrou sur la commune de Bouéni Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L 334-3 à L 334-5, R 334-15, R 334-32 R 334-35 et R 334-36, Vu le décret no 2010-71 du 18 janvier 2010 portant création du parc naturel marin de Mayotte, Vu l'arrêté conjoint
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Délibération PNMM 2016 12 Avis sur le projet de pose de câble sous-marin AVASSA » Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L 334-3 à L 334-5, R 334-15, R 334-32 R 334-35 et R 334-36, Vu le décret no 2010-71 du 18 janvier 2010 portant création du parc naturel marin de Mayotte, Vu l'arrêté conjoint n013030 du 29 septembre 2015 portant nomination des membres du Conseil
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plan local d'urbanisme (PLU) de Cabriès (13)
12 mai 2016, publié le 19 mai 2016, porte nomination des membres de la MRAe de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur À compter de la signature de l’arrêté de nomination, le 12 mai 2016, la MRAe de PACA exerce les attributions de l’autorité environnementale fixées à Taille du fichier : 361KB
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AVIS de l'Anses relatif à la définition de critères
de gestion du risque (article L 1313-1 du code de la santé publique) Ses avis sont publiés sur son site internet L‘Anses a été saisie le 9 mai 2016 par Madame la Ministre de l‘Environnement, de l‘Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat, pour proposer des critères définissant
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Avis délibéré de la mission régionale d’autorité
Le présent avis est publié sur le site des MRAe Il est intégré dans le dossier soumis à la consultation du public Les observations et propositions recueillies au cours de la mise à disposition du public sont prises en considération par l’autorité compétente pour autoriser le projet Conformément à l’article L122-1 du code de l’environnement, le présent avis fait l’objet d
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AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l
Avis de l’Anses Saisine n° 2015-SA-0093 Direction générale Maisons-Alfort, le 9 février 2016 AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la saisine glyphosate n° 2015-SA-0093 L’Anses met en œuvre une expertise scientifique indépendante et pluraliste L’Anses contribue principalement à assurer la
23 nov 2016 · relatif au projet de plan de gestion des informations confidentielles de SNCF Saisie pour avis par SNCF Réseau par un courrier en date du 28 juillet 2016, signé avec chaque agent de l'établissement public de tête devant
Avis du novembre PGIC VERSION PUBLIQUE
19 mai 2016 · Relatif à l'optimisation et la gestion du parc d'éclairage public de la minimum de trois (5) années d'expérience en gestion de projet,
documentationamimartil
Les résultats attendus de ce projet seront de réhabiliter des ksour et kasbah pilotes et (MATNUHPV) pour la gestion du projet « Programme de Valorisation Durable des Compétences en management public des projets de développement
TDR
Avis délibéré du 20 juillet 2016 - Plan national de gestion des matières et des déchets Présentation du projet de PNGMDR 2016-2018 Pour la complète information du public, l'Ae recommande de rappeler les principaux acquis des
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Collection N°12 Édition 2016 Tout comme la gestion d'un projet suit une méthode, les actions de communication sont du secteur non marchand (public, associatif, non gouvernemental, ) Dans le secteur donner leur avis A côté des
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4 juil 2016 · personne morale ayant pour objet social la gestion de portefeuilles de pris connaissance du traité de fusion en date du 25 avril 2016 conclu
CP avis LAFARGE AGE
L'avis de projet sera publié au registre des évaluations Notez que si votre projet est soumis à la Directive sur la gestion des projets majeurs soutènement dans son état actuel a été réalisée en 2016 par la Direction expertise de barrages
Avis délibéré du 24 août 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie gestion de l'ensemble des formes d'énergie sur le territoire La PPE est constituée d'un projet de décret, et d'un document traitant de plusieurs volets : maîtrise Définitions tirées du bilan énergétique de la France (publié en juillet 2015 par le
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Avis du Conseil relatif au projet de loi-cadre sur la réforme du système d' éducation, de formation et de extraordinaire, en date du 6 septembre 2016, en gestion, de conduite du changement et de l'enseignement public non obligatoire,
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10 jui 2016 · relatif à la gestion des déchets d'activités de soins à risques commerce, d'une demande d'avis sur un projet de décret relatif à la gestion des déchets La seconde catégorie s'adresse plutôt au grand public, sans que leur
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émettre un seul avis par rapport aux états financiers du projet préparés par l'Unité de. Gestion du Projet (UGP). L'auditeur soumettra aussi une lettre de
30 Mar 2016 Unité de Gestion du Projet : Autorité du Bassin de la Volta ... 1.3 Date de publication de l'avis général de passation de marchés : 10 mars ...
10 Jun 2016 La gestion du réseau public de transport d'électricité ... projets ayant fait l'objet d'une étude d'impact avec avis de ... 10/06/2016.
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10 Jul 2016 Enquête publique du Lundi 09 Mai 2016 au vendredi 10 Juin 2016 ... AVIS. DE CONSTITUTION. Automes d'un acte sous sing pdate & Born-Mandu.
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