5 jui 2006 · Textes publiés au Bulletin officiel Santé, protection sociale, solidarités Sommaire Circulaire DSS/5B no 2006-185 du 26 avril 2006 relative à
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15 oct 2005 · Circulaire DGS/DHOS/2 B/E 2 no 2005-352 du 26 juil- let 2005 relative à la Vu le décret no 90-975 du 30 octobre 1990 modifié portant statut particulier du 146,87 153,87 0,00 17,36 19,91 553,79 56,71 0,00 0,00 801,64 53 948,52 Classe spéciale école primaire Garderie et jardin d'enfants
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4 juil 1985 · n° 22382 parue au Journal officiel du 7 mars 1985 Il lui en renouvelle les Questions) du 26 avril 1984 et dont il lui a pourtant renouvelé les termes dans une sur la circulaire n° 84-146 du 16 mai 1985 qui autorise désormais conséquent faire de la garderie, d'assurer la cantine et l'étude au mépris de
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29 nov 2018 · Depuis le décret no 2014-1597 du 26 décembre 2014, il comprend deux grades : directeur de police municipale et directeur principal de police
seq p
1 sept 1980 · BULLETIN OFFICIEL DES ANNONCES 2 − BODACC no 146 B − 2 août 2009 MODIFICATIONS 26 juin 2009Date de commencement d'activité : 17 décembre 1999 25 - o 447 771 379 GARDERIE DU PLE- NEY
BODACC B p
26 juil 1975 · République concernant l'immigration algérienne en France : «Un effet spécial et Journal Le Figaro (respect de l ' ordonnance du 26 août 1944 lors du Premier ministre (Fonction publique) que le décret n" 75-157 ' du 700 enfants sont inscrits aux garderies extra-scolaires ; 8 centres 1 146 144,06
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24 sept 1984 · DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS transports sur une lacune du décret n' 48-1766 du 22 novembre 1948 supérieurs du 26 janvier 1984 Enseignement préscolaire et élémentaire (fonctionnement) aux frais de garderie des communes forestières alsaciennes et 146 507 315 209
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Les parents bénéficient de l'aide à la famille pour l'emploi d'une assistante maternelle agréée (AFEAMA) et d'une réduction fiscale * Les assistantes maternelles
N" 12 A. N.. Le Numéro 050 F. Samedi 26 Mars 1966 ;;. JOURNAL OFFICIEL. DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. ASSEMBLÉE NATIONALE.
Sept 1 1980 Un an (arrêté du 21 novembre 2008 publié au Journal officiel du 27 novembre 2008) : France : 367 ... 2 ? BODACC no 146 B ? 2 août 2009.
Sept 25 2015 Centre d'information et de documentation sur le bruit (France) ... n°19] »
Jul 26 1975 Année 1975. — N° 68 A. N.. Le Numéro : 0
May 15 2020 26. COMITÉ DES DROITS DE L'ENFANT
No 5 - 15 juin 2006. BULLETIN. Officiel. Santé. Protection sociale. Solidarités. DIRECTION. DES JOURNAUX. OFFICIELS. 26 rue Desaix. 75727 Paris Cedex 15.
— Jeux gymnastiques avec chants pour les enfants des salles d'asile ( Paris
Apr 5 2019 le plus souvent à la maison uniquement le français n'y parlaient ... et habituelle dans l'espace public ainsi que la langue officielle de.
Article 6 (Modifié par la loi n° 93-74 du 12 juillet 1993). Le mariage du mineur est subordonné au consentement de son tuteur et de sa mère. En cas de refus du
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