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[PDF] OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRÈS DE LILLE

Le contrôle des comptes et de la gestion de l’office de tourisme et des congrès de Lille, association de type loi 1901, a été ouvert par lettres du président de la chambre adressées le 26 janvier 2018 à M Marc Delannoy, président en fonctions depuis le 4 novembre 2014, et le 8 février 2018 à


[PDF] RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES - Cour des comptes

importantes constatées avec l’exécution du budget, l’association devrait lui soumettre des prévisions annuelles budgétaires plus fiables et complètes, notamment en matière de dépenses de programmation Le conseil d’administration devrait aussi être tenu informé des décisions de placement des fonds Enfin, les comptes annuels de Lille 3000 devraient valoriser les aides en nature


[PDF] LES BUREAUX EN COMPTE PROPRE DANS LA METROPOLE LILLOISE

Marché des bureaux en compte propre dans la métropole lilloise en 2016 L’Observatoire des bureaux de la métropole lilloise L’Observatoire des Bureaux de la Métropole lilloise (OBM) existe depuis 1975 Il fut créé à l’initiative de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lille Métropole, des conseils en immobilier d’entreprise et des promoteurs présents sur la place lilloise


[PDF] Jugement des comptes - univ-lillefr

président sur le bordereau du compte Chaque Chambre des comptes jugeait en dernier ressort Mais les comptables pouvaient demander la révision La juridiction ne procédait alors à la révision que si leur demande était appuyée des justifications susceptibles de clarifier les faits de leur gestion et prouver qu’une erreur avait été commise Les comptables avaient la possibilité de


[PDF] INVENTAIRE DES ARCHIVES DE LA MARINE

1 à 4 Extraits des registres de la Chambre des Comptes de Lille relatifs aux privilèges de la ville et du port de Dunkerque (1200-1608) 5 Compte du domaine de Dunkerque (extrait de la Chambre des Comptes de Lille) [1545-1682] 6 à 11 Lettres de Philippe IV, roi d'Espagne, autorisant les habitants de Bruges, Furnes et


[PDF] CONSEIL MUNICIPAL 1 - Lille

COMPTE-RENDU SUCCINCT Rapporteur : Martine AUBRY 20/432 Adoptée à l’unanimité Procès-verbal de la séance du 09 octobre 2020 Il est demandé au Conseil Municipal d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 octobre 2020 20/433 Le Conseil municipal prend acte Compte-rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du


[PDF] Se loger à Lille

l’échange Pour s’inscrire, il suffit de se créer un compte sur le site internet (www couchsurfing com) et de commencer à parler avec les membres de la communauté lilloise Pour le semestre ou l’année * Logement en résidence universitaire – CROUS : Les étudiants internationaux en programme d’échange peuvent solliciter un logement en résidence universitaire CROUS car la


[PDF] Annexe 6 Sincérité des Restes à Réaliser - Allier

Les restes à réaliser en dépenses et en recettes sont pris en compte pour le calcul du solde du compte administratif Ils interviennent dans le calcul du besoin de financement de la section d’investissement de l’exercice n-1 que l’assemblée délibérante doit obligatoirement couvrir par l’affectation du résultat de fonctionnement n-1 (V° annexe 2) Ils doivent donc être établis


[PDF] La procédure de jugement des comptes à la Chambre des - IRHIS

comptables restaient débiteurs « jusqu'à ce qu'ils aient rendus compte, payé La juridiction et la jurisprudence de la Chambre des comptes de Paris, qui La Cour des Comptes, avec préface d'A Chandernagor, éd du CNRS, Paris, 1984
Platonova Jugement comptes EnquetesHistoCompta


[PDF] Chambres des Comptes Registres - Rijksarchief in België

conservés dans les Archives de la Chambre des Comptes, à Lille, de 1386 à 1629 pris les armes contre leur comte : il fallut en venir aux mains avec eux
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[PDF] RAPPORT DACTIVITÉ 2019 - Cour des comptes

3 avr 2019 · présenté le bilan de l'activité de la chambre en 2018 marathon reliant Lille à Lens, la course de avec le préfet en prenant en compte
Rapport activite CRC HDF






[PDF] CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Cour des comptes

des leviers d'action comme les subventions et le conventionnement avec les Utiliser le compte 1632, opérations sur capital remboursable in fine – anticipation du PPP pour la construction et l'exploitation du grand stade de Lille, a été 
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[PDF] Quelques aspects des comptes com1nunaux en Flandre au - CORE

Le comté de Flandre du Moyen âge est, comme l'Italie, une « terre de villes» Archives Départementales du Nord à Lille et le fonds Chambre des Comptes ont largement puisé dans les comptes communaux, en combinaison avec d' autres


[PDF] Compte financier 2018 - CHU de Lille

La Chambre régionale des comptes M YVES GERBEDOEN 2 COMPTE DE RESULTAT DE L'ÉTABLISSEMENT Spécial pharm avec AMM 4 161 041,00
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[PDF] DROIT ET SANTE La Cour des comptes - UNIVERSITE DE LILLE 2

Ce mémoire a été publié le 21 février 2007 avec l'autorisation de l'auteur et l' approbation du jury de soutenance sur Conclusions CRC Chambre régionale des comptes Dir compte rendu des travaux de la Cour Ceci étant, l'annualité du 
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Chambres des Comptes. Registres

employé dans la rédaction d'un compte nous avons soin de le faire connaître : l' Au 4e registre aux Chartes de la Chambre des Comptes conservé à Lille



TOME I (1re PARTIE)

La Chambre des Comptes de Lille entra donc en fonctions en 1386



Série B Fascicule I

La création de la Chambre des comptes de Lille en introduisant dans des provinces (64) « .le vous diray



Série B. Toime cinquième

CHAMBRE DES COMPTES DE LILLE N os. 2339 À 2787. TOME CINQUIÈME. LILLE



LÉtat princier à lépreuve. Financer et conduire la guerre pendant la

mands en 1492 les Pays-Bas bourguignons renouèrent enfin avec trouvées dans les archives de la Chambre des comptes de Lille : Archives départementales ...



TOME I (1re PARTIE)

Jean II et duc de Bourgogne eut pris possession du comté de Flandre qui La Chambre des Comptes de Lille entra donc en fonctions



Vérifier corriger

https://www.jstor.org/stable/40957888



Série B Fascicule I

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Audition et auditeurs des comptes en France sous lAncien régime C

Grâce à cet examen approfondi préalable la Chambre des comptes possédait ainsi des éléments d'informations nécessaires pour procéder au jugement du compte et 



- - - - - - Dépôt Institutionnel de lUniversité libre de Bruxelles

officiers des Chambres des Comptes de Brabant et de Gueldre moins connus que les officiers de la Chambre des Comptes de. Lille. Dans son ouvrage sur cette 

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chambre des comptes de normandie - Archives départementales de


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Chambre d`agriculture de la Sarthe Le partenaire des


Chambre d`agriculture de la Sarthe Le partenaire des agriculteurs et


Chambre d`Agriculture de la Vienne - MSA Sèvres


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