017 Date de mise en application : Immédiate Diffusion : Tout public Cette instruction abroge :
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Ministère de la fonction publique fêtes religieuses des différentes confessions Les principales fêtes sont prises en compte au titre du calendrier des fêtes légales
C
liées à la naissance pour les fonctionnaires et agents de la fonction publique
ASA
ndrier des fêtes religieuses est fixé chaque année par circulaire de la fonction publique Voir BO
Tableau Conges Autorisation Absences
du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la aux agents appartenant à d'autres communautés religieuses Liste des fêtes légales :
Guide du temps de travail
09/2017 – dernières modifications actées lors de la CAPD du 12/05/2016 1/2 fonction publique Lettre d'information émanant de l' Fêtes religieuses ( cf calendrier BOEN)
circulaire annexes conges autorisations absences
fêtes religieuses des différentes confessions. REF. NOR: MFPF1202144C. Le ministre de la fonction publique à. Le 10 FEV. 2012. Monsieur le Ministre d'Etat.
Feb 10 2012 Ministère de la fonction publique. ... fêtes religieuses des différentes confessions. NOR : MFPF1202144C ... ou selon le calendrier julien.
Jun 5 2015 Objet : Fonctionnaires désireux de participer à des fêtes ou à des cérémonies religieuses qui ne sont pas inscrites au calendrier des fêtes ...
Jun 8 2018 Rapport Laurent sur le temps de travail dans la fonction publique – Mai 2016 ... fêtes religieuses et évènements de la vie courante
Dec 9 2021 pour fête religieuse et de communiquer la liste des fêtes religieuses fixée par la circulaire du ministre chargé de la fonction publique.
et de l'encadrant dans la fonction publique. ÉDITION. 2017. CADRES DE d'absence pour participer à des fêtes religieuses dans la mesure où cette absence ...
Jul 31 2017 d'égalité et de liberté que les fonctionnaires et agents publics
Aug 29 2014 publics non titulaires de la fonction publique hospitalière. ... direction de l'administration pénitentiaire les dates des fêtes religieuses ...
fonction publique avec le concours étroit des employeurs publics
Jun 27 2017 connu du grand public il y a encore trois ans. ... JuILLET-AoûT 2017 Gouvernance
Autorisations dabsence pouvant être accordées à loccasion des