Taxe de séjour Nombre de personnes de plus de 13 ans : Nombre de personnes de moins de 13 ans : Le locataire reconnaît avoir pris connaissance et accepte les conditions générales de location vacances Fait en double exemplaire, à Toulouse le Le Bailleur Le Locataire Eric GABARROT (Signature précédée de la Mention « lu et approuvé »)
dans les conditions générales de ventes de l’organisateur Notre garantie consiste à compléter le remboursement de l’organisateur du séjour, de la compagnie aérienne ou de l’organisme de location en vous remboursant le montant des frais d’annulation contractuellement mis à votre charge lorsque vous annulez votre séjour, avant le
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Ces prix par personne et par jour sont nets pour nous Ils sont réservés aux agences de voyages, autoca-ristes et comités d’entreprise Les prix proposés incluent la TVA en vigueur Toutes les taxes et le service sont inclus, sauf les extras et la taxe de séjour qui est de 1,65 € par personne majeure et
de conseiller et, sous certaines conditions, de soutenir les acteurs de l'entreprise conformité4 remis lors de la vente, la location, la cession ou la mise à
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1 jan 2019 · en mesure de conseiller et, sous certaines conditions, de soutenir les acteurs de Les vérifications géné- rales périodiques n'ont pas pour objet de (1) L' appareil doit avoir fait l'objet, régulièrement depuis la première location, du travail, impose de tenir à jour un carnet 31065 Toulouse cedex 9 tél
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l'organisateur, le complément de location qui pourrait être réclamé par le Pavillon du la remise des badges exposants durant les jours de montage des stands Deux rails de trois spots 100 watts, deux spots à tige 50 watts, deux projecteurs 300 Le nettoyage de chaque stand est effectué dans les conditions et délais
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Les conditions d'admission aux épreuves sont communes à chacune des 13 La Réunion, Saint-Étienne, Strasbourg, Toulouse, Tours, Troyes – Centres dividus qui bénéficient chaque jour des progrès de la science et des produits de merce ; les opérations sur le fond de commerce (location-gérance, cession du
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La garantie pourra être utilisée par la société exploitante en cas de frais d'annulation. Pour tout séjour un contrat d'hébergement sera conclu en sus entre la
Le responsable de traitement est Tisséo sis 4 impasse Paul Mesplé
Les taxes de séjour sont additionnelles. Leurs montants et périodes d'application dépendent de la mairie de Toulouse ainsi que du classement hôtelier. Elles
En cas de location d'un véhicule utilitaire le Client est dans l'obligation de présenter ledit véhicule en agence à chaque demande du Loueur et au plus tard à
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