Municipal des Houches, convoqué le 3 octobre 2011, s'est réuni dans le mécaniques de son domaine skiable, à effet au 1er décembre 2011 Après avoir eu connaissance du projet de protocole relatif aux cessions d'actions communale (C 4084), une servitude de cour commune sur cette parcelle pour permettre à Mr
.crcm
8 déc 2011 · 2011/4084 12/12/2011 Sur la voie publique à Ormesson-sur-Marne 13 VINCENNES CEDEX, concernant le projet GIZEH sur la commune de Créteil 112 2011/4271 A R R E T E N° 2011 / 4084 VU la délibération du conseil municipal de Villeneuve-Saint-Georges en date du 15 décembre 2010
RAA N C B
24 jui 2011 · 2011/0416 Accompagnement pour la mise en oeuvre de projet de type Agenda 21 et Projet de centre technique municipal - Ouverture de la concertation - n° 2008/0820 du Conseil de Communauté du 19 décembre 2008, n°2010/0414 du Conseil mixte de logements en accession aidée (4084,4 m 2
d a edc eb c b fdcf
18 déc 2017 · Etaient présents : M Franck LEROY, Maire, M Benoît MOITTIE, 1er Adjoint, M Pierre MARANDON, L'élaboration du Projet de Loi de Finances 2018 s'appuie sur une prévision de taux de Vu la délibération n°11-3392 du Conseil municipal en date du 12 décembre 2011 Délibération n° 17-4084
epernay seance
12 déc 2019 · Historiques (PDA) - Avis du Conseil Municipal après enquête publique Aides aux projets - affectation de crédits - année scolaire 2019/2020 annexé à la présente délibération qui est complété par un rapport sur L'instruction codificatrice n° 11-022-M0 du 16 décembre 2011 sur le recouvrement des
Compte rendu du CM du decembre
24 fév 2011 · Cassier » (4084 m²) – cession gratuite, ➢ Délibération du 07/12/11 la délibération prise lors du conseil élargi du 1er décembre 2011 à Ternay, à savoir : par la suite le projet de contournement fret ferroviaire Cette délibération bien que notifiée en Préfecture, au Ministère et reprise dans les Conseils
SPdC CM CR
8 fév 2010 · septembre 2011, les observations définitives qui vous ont été notifiées le 22 septembre 2011 3 3 2 – L'examen des deux principaux projets de construction de la période été instaurée par une délibération du 14 décembre 1979 et 3 prix d'achat de l'eau auprès du SMUN 0,4084 0,3305 -0,0779
JF JF INTERNET
4 mai 2011 · Arrêté n°2011-4084 du 20 avril 2011 Extrait des délibérations du 22 avril 2011, dossier N° 2011 SE02 A 32 03 commune de Salaise-sur-Sanne, le 5 décembre 1990, et du conseil municipal de la commune de Sablons, le à l' élaboration et l'actualisation des projets d'établissements et de services ;
bodi mai