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Eau du Morbihan collège territorial de MUZILLAC
Commune Secteur Nature des travaux St Dolay ZAC des Châtaigniers Renforcement et renouvellement réseau pour desserte de la ZAC MAC Muzillac Année 2 – 2014 VEOLIA Travaux terminés Mise en place d’une chloration à Arzal, localisation en cours de validation Collège territorial MUZILLAC Mercredi 1er avril 2015 11 Nouveau MAC 2015 à 2017 sur le territoire du collège territorial de
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N°64 Muzillac
Muzillac doit être, avant tout, à l’image de notre commune : dynamique et fédérateur Noyal-Muzillac fait partie des communes concernées par le prochain recensement de la population, qui aura lieu entre le 15 janvier et le 14 février 2015 Le formulaire électronique vise à offrir plus de sou-
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N°65 Muzillac
Noyal-Muzillac Magazine - Juill 2015 N°65 5 Imaginer Noyal-Muzillac pour les prochaines décennies, c’est l’objet de l’élaboration du PLU - Plan Local d’Urba-nisme - menée par la commune Document prospectif et réglementaire, il établit un projet global d’urbanisme et d’aménagement, et fixe en conséquence les règles géné-
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NIVILLAC Les Brèves Mars-Avril 2015
NIVILLAC Les Brèves Mars-Avril 2015 ÉLECTIONS L’année 2015 sera marquée par deux élections : les élections départementales les 22 et 29 mars et les élections régionales en fin d’année Elections départementales : rattachement de la commune de Nivillac au canton de Muzillac avec élection d’un binôme, parité femme-homme
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Département du Morbihan Commune de NOYAL-MUZILLAC
Commune de NOYAL-MUZILLAC ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LES MODIFICATIONS DU TRACE ET DES CARACTERISTIQUES DE LA SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS LE LONG DU LITTORAL ET SUR LES SUSPENSIONS DE LA SERVITUDE SUR LA COMMUNE du 20 décembre 2017 au 20 janvier 2018 I - RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR Camille HANROT-LORE
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Morbihan
MUZILLAC (commune) 56190 MUZILLAC développement pédagogique et territorial de l'école de musique 5 500 € NIVILLAC (commune) 56130 NIVILLAC développement pédagogique et territorial de la structure d'enseignement artistique 2 500 € PLOEMEUR (commune) 56274 PLOEMEUR CEDEX développement pédagogique et territorial de l'école de musique 12 800 € PLOËRMEL
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DEPARTEMENT DU MORBIHAN - Damgan
DEPARTEMENT DU MORBIHAN COMMUNE DE DAMGAN EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS L’an deux mille quinze le trente avril à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Marie LABESSE, Maire
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COMMUNE DE NIVILLAC- PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU CONSEIL
COMMUNE DE NIVILLAC- PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 04 mai 2015 Procès-verbal de la séance du lundi 13 avril 2015 Aucune observation n’étant soulevée, celui-ci est adopté à l’unanimité -Compte-rendu des éventuelles décisions prises par le Monsieur le Maire en vertu des délégations que lui a accordées le conseil municipal par délibérations du 14 avril 2014 et
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PORT DU CROUESTY - 4,5 et 6 avril 2015
Le mot du maire de la commune d’Arzon Le dimanche 5 Avril 2015, près de 800 participants de tous âges, viendront emprunter les chemins et les sentiers de bord de mer pour cet événement sportif Le TRAIL DU ORD DE MER est une course d’exception : par ses caractéristiques techniques et sportives, par la diversité des paysages, et par l’histoire humaine qui la porte depuis de
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éclairage public et réglementation - Astrosurf
commune, et ayant tous des intérêts convergents vers la vente de matériel et de service 2 2 Extrait de La lettre du Syndicat Départemental d’Energie de Saône et Loire – avril 2009 : « Couper l’éclairage public la nuit est possible Le cadre législatif français attribue au maire, au titre de ses pouvoirs de police, la responsabilité du service public d‘éclairage
article 1er : Définition de l'objet de l'enquête et de la période d'enquête, soit du 16 février 2015 au 19 mars inclus, et le lieu : Mairie de la commune de Muzillac
Muzillac Lande Baule rapport CE
1 jan 2015 · À compter du 1er juillet 2015, l'état n'assurera plus ce service Il sera pris de la commune de Noyal Muzillac est Didier Loyer Il y a un élu du
Magazine janvier Noyal Muzillac
5 juil 2015 · 65 des Noyalais habitent la commune depuis plus de 10 ans Raison principale de votre installation à Noyal-Muzillac Deuxième élément,
Magazine juillet Noyal Muzillac
Ce contrat arrivant à échéance le 10 mai 2015, il serait nécessaire de le renouveler Monsieur Marc LAMOUR ajoute que la commune aide cette association avec les bénévoles pour DC ÉNERGIES (56 MUZILLAC) : 191 400 ,00 € HT
Compte rendu de runion
Collège territorial MUZILLAC Mercredi 1er avril 2015 Collège territorial MUZILLAC Septembre: envoi des courriers aux communes pour le recensement des
MUZILLAC
1 juil 2015 · Les principales décisions du Conseil Municipal du 9 avril 2015 reusement Monsieur le Maire et la commune de Marzan Retrouvez nos éditions dans nos bureaux de Damgan, Muzillac et La Roche-Bernard Un point
Marz annonces n compresse
Ambon Arzal Billiers Damgan La Roche-Bernard Le Guerno Marzan Muzillac commune (km²) Nombre d'habitants (INSEE déc 2015) Population DGF Général des Services (M Vincent VIGNERON depuis avril) et de la Directrice de
RPQS SPANC
14 avr 2016 · Vu l'arrêté préfectoral nº 2015103-0031 du 13 avril, 2015 donnant d' assainissement des eaux usées de la commune de Noyal Muzillac (56)
decision ae
Réseau Réserves Chiroptères 2015 Bilan 2015 Mars 2016 Olivier Farcy Editorial Réserves Chiroptères Bilan 2015 Commune de Noyal-Muzillac
Farcy Coord . Bilan r C A seau r C A serves chiropt C A res
20 avr 2015 · Vendredi 1er mai : découvrez les chemins de la commune et les environs par 11/04/15 : U9F : Noyal-Muzillac / Sulniac ; U9M : Sulniac /
Flashavril
Du lundi 16 février 2015 au jeudi 19 mars 2015 Vu la délibération de la commune de Muzillac en date du 5 juillet 2012 : décision de création de la ZAC ...
20 oct. 2015 4 avril 2015. ... commune de Muzillac dans les créneaux horaires habituels entre 08h00 et 18h00 et ponctuellement de nuit entre 22h00 et 2.
17 août 2015 Arrêté préfectoral du 7 juillet 2015 accordant la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers à l'occasion de la ... commune de MUZILLAC.
5 juil. 2015 écoles de notre commune ont été primés. Des journées sécurité routière à « vélo » sur piste se sont déroulées les 4 & 5 mai 2015 : La ...
1 janv. 2015 de la commune de Noyal Muzillac est Didier Loyer. Il ... Entre le 11 et le 29 avril 2015 les meilleurs de chaque commune seront choisis et ...
1 déc. 2018 12 novembre 2018 "ACTION" à MUZILLAC (2 pages) ... (UE) 2015/996 du 19 mai 2015 établissant des méthodes communes d'évaluation du bruit ;.
1 déc. 2017 l'arrêté préfectoral du 10 avril 2015 portant création de la ... de la Préfecture et le Maire de la commune de Muzillac sont chargés
31 oct. 2015 Arrêté préfectoral du 21 avril 2015 autorisant l'aliénation par la Congrégation des Filles ... M. le maire de la commune de Noyal Muzillac.
20 mai 2015 Arrêté préfectoral du 17 avril 2015 portant agrément pour deux ... mai 2015 portant autorisation d'un défrichement sur la commune de BUBRY.
1 mars 2019 2019 autorisant l'extension du magasin "SUPER U" à Muzillac (2 pages) ... l'arrêté préfectoral du 10 avril 2015 portant création de la ...
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