3 mar 2021 · socioculturelle de Couleuvre, les membres du comité syndical du Monsieur Bernard TIGÉ, Président, dûment convoqués le 25 février 2021 Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre TOTAL 2010 l'entretien et la mise en valeur du centre de tri des déchets ménagers et assimilés ;
COMPTE RENDU CS du . .
Le projet d'agglomération voté le 12 février 2010 par Clermont Communauté a fait des Par délibération du 17 mars 2010 le Comité Syndical du SMTC a décidé la création de 6 commissions permanentes Vergnes : Centre commercial – acquisition foncière lot 5 7 pilotage du compte-rendu d'activité de la structure
ra smtc web
20 fév 2014 · Le compte-rendu du 17 décembre 2013 a été approuvé à l'unanimité création – Transfert de compétences – Désignation des représentants au comité syndical Vu le programme national très haut débit, initié en juin 2010 et ses Le 7 Février 2014, le centre socioculturel a déposé une demande de
CR du CM
19 déc 2018 · Le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 31 Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de Directeur du Centre Socioculturel simple du comité syndical et des conseils municipaux ou des Depuis 2010, ce concept a permis à 260 Clermontoises et
CM CR
30 mar 2020 · 2 - Approbation du compte rendu du comité syndical du 9 décembre 2019 Dans le cadre de la Directive n°2010/75/UE du parlement européen et du conseil du 24 en aval du traitement des fumées du centre de valorisation 2020 organisé les 1er et 2 février 2020, sur la commune de Bouffémont
CS . . CR
5 oct 2020 · 36°- Décision n° 20-43 : Contrat général de maintenance du logiciel TRADIM du système de gestion des pesées commun au centre de tri et au
CS . . CRA
4 jui 2014 · 20 mai 2009, n° C 2300 (13-c) du 23 juin 2010 et C 2461 (03) du 30 novembre 2011 COMITE SYNDICAL DU 5 FEVRIER 2014 Mme de CLERMONT- TONNERRE b) ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU COMITE SYNDICAL DU 4 Monsieur le Président rappelle que le centre de tri des objets
RecueilActesAdministratifsAvrilMaiJuin
13 oct 2010 · COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2010 Par délibération en date du 17 juin 2010, le Comité Syndical du Par délibération de son Conseil d'Administration en date du 24 février 2010, la Maison du CIL, Ce projet consiste à réhabiliter le centre socioculturel La Rotonde afin
cr cm
23 juil 2010 · CENTRE HOSPITALIER INTERDEPARTEMENTAL DE CLERMONT DE L'OISE Vu la délibération du comité syndical, du 17 février 2010, décidant la modification des au Préfet de la région Picardie, un compte-rendu quadrimestriel culturelles ou socioculturelles ou à des jeux excluant toute idée de
du
1 déc. 2021 Compte rendu établi par le Président de la Commission ... La décision de la CNDP N° 2009 / 24 / NANO / 4. ... début du mois de février 2010.
2 avr. 2010 Objet : arrêté portant subdélégation de signature de M. Denis HIRSCH directeur interdépartemental des routes Centre-.
31 mars 2022 Décision n° 2022-04 du 24 février 2022 de la directrice générale de l'Agence ... Annexe 4 : Résumé du dossier médical : compte rendu de la ...
28 févr. 2010 Fait à Montpellier le 24 février 2010. LE PREFET et par délégation
Arrêté du 24 février 2010 relatif à la Déclaration d'Utilité Publique de travaux de captage CENTRE HOSPITALIER INTERDEPARTEMENTAL DE CLERMONT DE L'OISE.
31 mars 2010 Modifiant l'arrêté préfectoral n° 2010/01/516 du 17 février 2010 Portant ... Il sera rendu compte au Préfet de l'Hérault et à la Directrice ...
6 févr. 2010 Courriel : prefecture.tulle@correze.pref.gouv.fr. - Recueil des actes administratifs n° 2010 -06 du 16 février 2010 - ...
15 avr. 2010 du centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts ... Arrêté du 24 février 2010portant approbation du compte financier de ...
31 déc. 2010 Vu l'avis de la chambre Syndicale des pharmaciens de l'Hérault en date ... l'arrêté du 24 février 2010 fixant pour l'année 2010 l'objectif ...
4 oct. 2011 le décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du ... les comptes-rendus de réception des fouilles et de chantier ...
15 octobre 2009 – 24 février 2010