[PDF]
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ MES GALERIES En vigueur au 01/12/2019 1 Préambule Soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients, la société 44 GALERIES LAFAYETTE – 44 GL (ci-après, les « Galeries Lafayette »), Société par Actions Simplifiée, au capital de 147 184 338 euros, dont le siège social est sis 44-48, rue de Châteaudun Taille du fichier : 130KB
Bulletin officiel, à la suite du présent dahir, la loi n° 104-12 relative à la liberté des prix et de la Fait à Rabat, le 2 ramadan 1435 (30 juin 2014) Pour contreseing: Le Chef du 1 -Bulletin Officiel n° 6280 du 10 chaoual 1435 (7 Août 2014), p 3731 (120) jours courant à partir de la fin du délai prévu à l'alinéa précédent
Libert C A des prix et de la concurrence
25 avr 2020 · Cette édition contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que tous autres décisions ou documents Décret n° 2-18-577 du 8chaoual 1440 (12 juin 2019) (7 avril 2014) portant révision des prix publics de risques courants pris pour l'application de la loi n° 104-12 sur la liberté des prix
BO Fr
L'édition de traduction officielle contient la traduction officielle des lois et règlements portant promulgation de la loi organique n° 066-13 Dahir n° 1-14 -126 du 3 chaoual 1435 (31 juillet 2014) Qualification Ouvrages d'art courants en en béton précontraint D4 sur la liberté des prix et de la concurrence, tel qu' il a été
syst C A me de qualification BTP
Article 48: Règlement de consultation de l'appel d'offres avec présélection Article 49: de liberté d'accès à la commande publique; - d'égalité de les marchés de services courants ou études courantes qui ont pour objet la réalisation
reglement marches OFPPT juin
1 jan 2020 · Cette édition contient la traduction officielle des lois et règlements le dahir n° 1- 00-241 du 25 rabii I 1421 (28 juin 2000), tel qu'il résultat courant hors amortissement est déclaré négatif par n° 1-14-193 du 1er rabii I 1436 (24 décembre 2014) de la loi n° 104-12 relative à la liberté des prix et de
lf
24 avr 2020 · Édition de langue française Les actes dont les titres sont imprimés en caractères (1) Avis du 14 avril 2020 (non encore paru au Journal officiel) Règlement ( UE) no 717/2014 de la Commission du 27 juin 2014 concernant partagée, exprimées en prix courants, s'élèvent à 5 749 331 600 EUR,
reglement crii
04-May-2016 (1) Directive (UE) 2016/680 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du ...
Règles typographiques. Journal officiel édition Lois et décrets. ... légale et administrative (DILA) – mis en service en juin 2014 – et enfin de la ...
03-Jul-2014 Circulaire n° SE1 2014-2 du 3 juillet 2014 relative à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique de l'Etat. NOR : RDFF1409081C.
05-Jun-2015 ou du financement du terrorisme modifiant le règlement (UE) no ... du 11 mars 2014 (non encore parue au Journal officiel) et position du ...
des règles de droit s'appliquant aux étrangers devrait être irrémé- diablement celle de la « maîtrise de l'immigration »3 ou au mieux
26-Sept-2014 qui transpose la directive 2009/81/CE du 13 juillet 2009 relative à la coordination des procédures de passation de certains marchés de travaux ...
Règlement de la Conférence internationale du Travail). Première édition 2013 ... d'inscrire à l'ordre du jour de la 103e session (juin 2014) de la ...
2014 Fonds monétaire international. Édition française. Services linguistiques du FMI section française. Cataloging-in-Publication Data.
trois entreprises respectivement signé à la majorité des deux tiers le 15 juin pour la première
RÈGLEMENT (UE) 2016/ 679 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU