MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Chapitre I - IDENTIFIANTS A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : lycée Professionnel Jean-Perrin BP 502 97440 Saint-André Représenté par :M VIELLEUSE Gilbert Comptable assignataire des paiements : Agent Comptable du Lycée Mme REAME Martine B - MARCHE N° 03/2020
CHAPITRE I MODE DE PASSATION DU MARCHE Procédure de consultation : Marché passé selon une procédure adaptée en application de l’article L 2123-1 du Code de la commande publique Le présent document fait référence au Cahier des Clauses Administratives Générales Fournitures Courantes et Services (C C A G -F C S )
MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Chapitre I IDENTIFIANTS A LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : Hôpital Intercommunal de la Presqu’île Avenue Pierre de la Bouexière BP 25419 44 353 GUERANDE Cedex Représentant du Pouvoir adjudicateur : M DUMORTIER Daniel - Directeur
MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Chapitre I - IDENTIFIANTS A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : Lycée des Métiers Risle Seine Rue des Déportés BP 137 27501 PONT-AUDEMER CEDEX Représenté par : P Teyssier, Proviseur Comptable assignataire des paiements : W Marmol, Agent Comptable du Lycée Risle Seine
- Fourniture et pose de panneaux de rue sur support galvanisé y compris massif béton - Fourniture de numéros de maison Procédure de passation: procédure adaptée (article 42-2 de l’Odonnane n°2015 -899 du 23/07/2015 relative aux marchés publics et article 27 du décret n°2016-360 du 25/03/2016 relative aux marchés publics)
LLL Marché fournitures de bureau 2014-2015 MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS N°2014-1 Chapitre I IDENTIFIANTS A- LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : Sébastien DUVAL-ROCHER Proviseur du Lycée Louis Liard 15, rue St Jean 14700 FALAISE Comptable assignataire des paiements : Agent Comptable du Lycée Louis LIARD
MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS CHAPITRE I IDENTIFIANT Article 1 : La collectivité Pouvoir adjudicateur : LYCEE Jean Marie Le Bris 2, place du lycée 29172 DOUARNENEZ Représenté par : Monsieur Jacques FLODROPS, Proviseur Objet du marché : Location et Maintenance de photocopieurs CHAPITRE II MODE DE PASSATION DU MARCHE
marchÉ public de fournitures et de services courants Appel d’offres ouvert en application de l’article 2 7 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Chapitre I - IDENTIFIANTS A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : MAISON DE RETRAITE DE NEUILLY SUR SEINE 20 RUE DES GRAVIERS 92200 NEUILLY SUR SEINE TEL 01 47 45 38 44 FAX 01 47 45 95 95 Représenté par : Madame MARTY Date de signature
MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS IDENTIFIANTS A – L’ETABLISSEMENT PUBLIC Pouvoir adjudicateur : CREPS DE MONTPELLIER Site de FONT‐ROMEU – CNEA BP 88 66120 FONT‐ROMEU Représenté par : M Frédéric MANSUY
5 mai 2017 · Le présent document fait référence au Cahier des Clauses Administratives Générales Fournitures Courantes et Services (C C A G - F C S ) Le
mapa copieurs
1 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Marché passé en procédure adaptée (Article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars
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C – LE MARCHE Objet du marché : Location et Maintenance de 12 photocopieurs pour les Générales Fournitures Courantes et Services (C C A G -F C S )
CCAP
8 sept 2016 · MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Appel d' offres ouvert en application de l'article 27 du décret n°2016-
DCE Collecte et traitement des d C A chets
Simplifier les procédures et les règles régissant la gestion des marchés publics marchés de travaux, de fournitures et de services pour le compte de l'Etat, des Les marchés de services courants qui ont pour objet la réalisation de services
etude juri apd maroc
1-2- Définition et champs d'application du droit des marchés publics directives concernant les travaux, les fournitures et services élaborés à cet effet l'unification des régimes juridiques de les simplifier et de les moderniser d' actualisation des prix pour les fournitures ou services non courant quand un délai de 3
Hanine
1 Marché passé pour des types de prestations dont la personne publique pourra avoir Pour simplifier, ce qui caractérise la notion de prestation de communication, c'est le besoin car ce ne sont pas des fournitures ni des services courants
guide achat public prestations communication
1 jan 2020 · marchés publics de fournitures et de services passés en application de générales applicables aux marchés de fournitures courantes et Conformément à la loi n°2014-1 du 3 janvier 2014 sur la simplification de la vie des
cga fournitures services janvier
Règles et conditions de révision des prix des marchés de travaux, fournitures ou services passés pour le compte de la Caisse pour le Financement Routier ( ANNEXE N° 4) MODELE SIMPLIFIE DU CADRE DU PROCES VERBAL D' APPEL D'OFFRES OUVERT OU n° du compte courant postal-bancaire ou à la TGR
reglementCFR annexes
MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES. COURANTS. CHAPITRE 1 – IDENTIFIANTS. A- LA COLLECTIVITE. Le pouvoir adjudicateur : Collège Trois Bassins.
13 avr. 2012 des Marchés Publics. Le présent document fait référence au Cahier des Clauses Administratives Générales Fournitures. Courantes et Services ...
22 déc. 2018 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS. Chapitre I - IDENTIFIANTS. A - LA COLLECTIVITE. Pouvoir adjudicateur :.
8 sept. 2018 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS. Chapitre I - IDENTIFIANTS. A - LA COLLECTIVITE. Pouvoir adjudicateur :.
13 juill. 2018 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS. IDENTIFIANTS. A - LA COLLECTIVITE. Pouvoir adjudicateur : LYCEE POLYVALENT NORD.
13 juill. 2018 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS. IDENTIFIANTS. A - LA COLLECTIVITE. Pouvoir adjudicateur : LYCEE POLYVALENT NORD.
24 nov. 2018 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS ... Objet du marché : ASSISTANCE MAITRISE D'OUVRAGE AUDIOVISUEL.
Objet du marché : Location et Maintenance de 12 photocopieurs pour les Générales Fournitures Courantes et Services (C.C.A.G.-F.C.S.).
29 juin 2018 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS. Chapitre I - IDENTIFIANTS. A - LA COLLECTIVITE. Pouvoir adjudicateur :.
3 avr. 2018 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS ... Objet du marché : ACQUISITION ET INSTALLATION DE MOBILIER.
COLLEGE DE TROIS BASSINS MARCHE SIMPLIFIE DE