Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du «Bulletin officiel » n°
CCAG T
hé de travaux est un contrat conclu par le maître d'ouvrage avec un entrepreneur ou un
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le cahier des clauses administratives générales (CCAG-T), applicables aux marchés de Travaux; approuvé par le française et éventuellement en arabe Cette notice
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e Française NFC 13-100 (Dernière Edition) concernant les Postes de en français et en arabe, CCAG-T, le matériel de chantier (véhicules, grues, camions, bétonnières,
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EN FRANCE (CCAG-T) et par le décret n° 2-10-2332 du 4 juin 2002 pour le cahier des clauses d'ouvrage, dont l'un est en langue arabe et l'autre en langue étrangère
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eux oublier de remercier la France pays ami qui m'a permis de parfaire mes d'accès et de la concurrence 8 Revue des jugements de la Cour suprême , n°61, p 216 (en arabe)
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ément à l'article 16 de CCAG-T une retenue de garantie sera Clavier AZERTY Bilingue Arabe\Français et souris USB de même marque que le recherches, Numérisation vers PDF sécurisé, PDF/A
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ision prévue au paragraphe 3 de l'article 52 du C C A G T, le cas échéant au Maroc et en France (en tenant compte du plus contraignant sur le plan technique des 2 règlements)
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laire du marché découlant du présent appel d'offres doit se conformer à l' article 20 du CCAG-T En
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Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du. << Bulletin Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle.
6 fév. 2016 Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du ... - l'immigration au Maroc;. - la protection des mineurs et des femmes. Article ...
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l ...
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du. << Bulletin 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
arabe et l'autre en langue étrangère. Il est également publié dans ... - transport des invités à l'intérieur du Royaume du Maroc du Maroc vers l'étranger ou de.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du. << Bulletin 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
4 mai 2000 aux stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (CCAG-T). ... 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il ...
CCAG T. ARTICLE 8 : Nantissement. Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement il sera fait application des dispositions du dahir n° 1-15-05 du 19/02 ...
(C.C.A.G-T). Sont également soumis au présent cahier les marchés de fournitures ... 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Le dossier d'appel d'offre contient les documents suivant: - Copie de l'avis d'appel d'offres en arabe et en langue étrangère. non installés au Maroc sont ...
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de travaux et arrête les droits ...
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
06-Feb-2016 Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du ... I - L'entrepreneur est tenu d'elire domicile au Maroc qu'il.
04-May-2000 (C.C.A.G-T) ... 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ... en vigueur en matière d'immigration au Maroc.
CCAG-EMO édition du 04/06/2002 Immigration au Maroc. Article 20 - ... Si le titulaire a l'intention de recruter du personnel en dehors du Maroc.
06-Jun-2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). ... a l?intention de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l?exécution du marché il.
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des clauses administratives générales (CCAG) les cahiers des prescriptions communes ...
ROYAUME DU MAROC. No. R14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.
Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu les dispositions de l'article 57 du CCAGT relatif à l'augmentation dans la masse des.
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier