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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES SOMMAIRE 2- Prescriptions particulières 2-1 Objet des travaux 2-2 Matériaux 2-3 Terrassements généraux
Cahier des clauses particulières relatif à l’achat de prestations d’assistance technique par la préfecture de la région Midi-Pyrénées (DIRECCTE) Le marché est un marché à procédure adaptée, passé en application des articles 28, 29 et 77 du code des marchés publics Le présent cahier des clauses particulières comporte 13 pages 1
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (aout 2014) 4 ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION –DISPOSITIONS 1 1 -Objet du marché -Emplacements Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) concernent : CRÉATION D’UN ÉCLAIRAGE PUBLIC - SITE DE LA CHAPELLE ST JEAN-BAPTISTE A TIUCCIA
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les prestations ci-dessous désignées : PRESTATIONS DE CONSEIL EN ASSURANCES : AIDE A L’ELABORATION ET LA PASSATION DES MARCHES D’ASSURANCE, SUIVI DES MARCHES ET DE LA SINISTRALITE DES CENTRES HOSPITALIERS DE PERIGUEUX, SARLAT, LANMARY ET DOMME
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Étude de faisabilité pour la création d’un pôle de production audiovisuelle pouvant évoluer en une cité du cinéma à Marseille Numéro de la consultation: 2020_40303_0012 Procédure de passation : Procédure adaptée Date de notification :
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Cahier des Clauses Techniques Particulières Article 1 : Objet du marché - Dispositions générales 1 1 Objet du marché Le prestataire devra assurer la fourniture, l’installation, le paramétrage, la formation du personnel utilisateur et la garantie du système de vidéoprotection qui sera composé de
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Article 1 : dispositions générales Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P) concerne l’organisation de la treizième édition de la conférence de coopération régionale qui se déroulera en Guadeloupe
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Cahier des clauses particulières - Ministère du Travail
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Modèle Cahier des Clauses Particulières (CCP)
Cahier des Clauses Particulières Marché passé sous la procédure adaptée Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et Décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 Pouvoir Adjudicateur SATT GRAND EST (Société d’Accélération du Transfert de Technologies Grand Est) Objet du Taille du fichier : 638KB
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Cahier des clauses particulières - vauclusegouvfr
le présent cahier des clauses particulières (C C P ), Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés fournitures et services en vigueur à la date limite de la remise des offres La note méthodologique jointe à l’offre du titulaire ARTICLE VIII DEFINITION DES PARTIES ET
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
Les caractéristiques du titulaire du marché, désigné dans le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) sous le nom de "le maître d'uvre", sont précisées à l'article 1 de l'acte d'engagement La bonne exécution des prestations dépendant essentiellement de la/des personne(s) physique(s) nommément désignée(s) dans l’acte d’engagement, les stipulations de l’article 3 4 3
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES M CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES A R CH ESPUBL ID V Pouvoir adjudicateur : Région Midi-Pyrénées REGION MIDI-PYRENEES DAJ -Service des Marchés Publics Hôtel de Région 22, boulevard du Maréchal Juin 31406 TOULOUSE Cedex 9 CCAP numéro : 111Q établi en application du Code
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (Phase DCE)
Le Cahier des Prescriptions Techniques Communes (C P T C ) fait partie intégrante du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) propre à chacun des lots qui subdivise l'opération susvisée L'expression "Cahier des Clauses Techniques Particulières" implique l'application sans restriction du présent C P T C et annexes sans qu'il soit nécessaire d'y faire référence et son
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Le présent fascicule 4 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) définit les spécifications, les conditions d'exécution des travaux de signalisation horizontale et verticale ainsi que des équipements de sécurité dans le cadre de la réalisation du PAE du quartier de la gare, commune de Bormes-les-Mimosas, dans le département du Var I 2 - CONDITIONS GENERALES Le C C T
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Cahier des Clauses Particulières (CCP) - Lapoutroie, Alsace
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Marché de maitrise d’œuvre – aménagement de voirie 2014 2 I GENERALITES I 1 Objet du marché Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C C P ) concernent : MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE Lieu(x) d’exécution : • Rue Macker à LAPOUTROIE
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
Cahier des Clauses Techniques Particulières – Marché Public d’animation et de gestion de l’A L S H Commune de MESSIA-SUR-SORNE 4 1° un animateur pour quatorze mineurs âgés de moins de six ans, 2° un animateur pour dix-huit mineurs âgés de six ans ou plus L’accueil sera différencié pour les moins de 6 ans et les plus de 6 ans
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ECOLE CENTRALE DE MARSEILLE Pôle de l'Etoile – Technopôle de Château-Gombert 38 rue Frédéric Joliot
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30 avr 2014 · Cahier des Clauses Particulières Marché passé sous la procédure adaptée Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés
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