5 nov 2020 · Ce document liste les différents engins de loisirs (d'été et/ou d'hiver) bénéficiant à ce jour d'un avis "AVEL" du STRMTG Les conditions
liste des avis avel version du
22 mar 2013 · Réglementation relative aux "engins spéciaux" : prévoit des avis du STRMTG ( sur engins de loisir, fauteuils-ski, etc ) ▫ Pour les La liste des matériels bénéficiant d'un avis du STRMTG est disponible sur le site internet du
Diaporama Presentation de la commission par C Sion
Les engins spéciaux sont autorisés à emprunter une piste à condition qu'elle à la liste des engins de loisir bénéficiant d'un avis STRMTG (disponible sur le
autorisations acces rm
27 nov 2015 · (Voir avis STRMTG au dos) (Matériel avec avis STRMTG) à la liste des engins de loisir bénéficiant d'un avis du STRMTG du 15 JUIN 2015
autorisation acces rm
STRMTG – Guide technique relatif aux tapis roulants de stations de montagne engin spécial ne bénéficie pas d'un avis STRMTG et où l'exploitant souhaite autoriser Engins spéciaux (engins de loisirs, fauteuils-skis, fauteuils tous- terrains)
guide tapis version du
20 mar 2012 · commission des téléphériques, par le STRMTG sur son site internet et dans un engin spécial ne bénéficie pas d'un avis STRMTG et où l'exploitant Engins spéciaux (engins de loisirs, fauteuils-skis, fauteuils tous-terrains)
projet de guide tapis (version du )
31 mar 2015 · Le transport d'usagers munis d'engins spéciaux est autorisé pour tous les dispositifs figurant au règlement de police et Engin de loisir Modèles spéciaux bénéficiant d'un avis du STRMTG et adaptés à cette installation
mars recueil
17 sept 2013 · VU le guide technique du STRMTG - Remontées mécaniques 1 - exploitation et deltaplane, parapentes, luges, engins de loisirs bénéficiant d'un avis du STRMTG et adaptés à cette installation Annexe à l'arrêté du
septembre recueil
28 fév 2020 · Vu la proposition transmise par Deux Alpes Loisirs en date du 5 La liste des engins spéciaux bénéficiant d'un avis du STRMTG et adaptés à
recueil recueil des actes administratifs special