[PDF]
CIRCULAIRE N° 97 -194 - sudmondororg
circulaire n° 97 -194 paris, le 17/03/97 le ministre du travail et des affaires sociales a monsieur le directeur de la caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salaries messieurs les prefets de region direction regionales des aff aires sanitaires et sociales direction interregionale de la securite sociale des antilles -guyane direction departementale de la securite sociale
17 mar 1997 · Circulaire DSS/4B/97 n° 194 du 17 mars 1997 concernant les l'Assistance publique de Paris et de Marseille, tous leurs salariés ne sont pas
circulairedss b
7 oct 2008 · Résumé : La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités d'examen du caractère réel et sérieux des études à l'occasion des
norimii c
remplace la circulaire NOR: MICB1723933C relative aux modalités d'attribution 3°) Le diplôme de 1er cycle supérieur délivré par le CNSMD de Paris dans les
cir
24 juil 2019 · Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX internationale à Paris dénommée «Champs-Elysées Montaigne» en application de l'arti-
fe ad a fe eb b bb
La présente circulaire explicite l'application de la gestion budgétaire et En application de l'article 194 du décret GBCP, l'ordonnateur doit requérir autonomes de Paris et de Strasbourg ainsi que les organismes soumis aux règles de la
B O
12 fév 2019 · 75572 PARIS CEDEX 12 La présente circulaire explicite l'application de la gestion budgétaire et comptable publique En application de l'article 194 du décret GBCP, l'ordonnateur doit requérir l'autorisation préalable de
B O
Table des matières des décisions des Congrès de Paris 194 7 à Beijing 1999 valables à Envoi aux administrations des circulaires du Bureau international
act DecisionsBeijingFr
1 oct 2011 · Paris, le 30 septembre 2011 Publication : La présente circulaire sera publiée au bulletin officiel et 1, 10 juillet 1990, Bull , n° 194 et Civ
circulaire contribution