ssistants Maternels • Formulaire de demande d'agrément d'assistant maternel : cerfa n°13394*04
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ier comporte la demande individuelle d'agrément (formulaire Cerfa n° 13394*04 de premier agrément ou agrément 18000 Bourges Tél : 02 48 55 44 24 ou 02 48 55 44 32
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mé Cerfa 11135*02 "attestation de salaire pour le 1 Demande d' agrément N°13394*04
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ment : les pièces obligatoires sont celles demandées dans le CERFA n° 13394*04 Depuis la Loi
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t un courrier avec le formulaire de demande de renouvellement d' agrément pour les assistantes maternelles vient d'être homologué : le CERFA n° 13394*04 Les nouveautés
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d'assistant maternel et formulaire CERFA n° 13394*04 ; arrêté ministériel du 16 août 2007 fixant le modèle de formulaire CERFA n° 13395*02 Pour l'agrément des
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cerfa. N° 13394*04. Demande d'agrément sb obnome remplir avec soin le présent formulaire le dater et le signer ... Cheap Nha Trang HS02 DH48.
remplir avec soin le présent formulaire N° 13394*03 ... par télécopie au 02 51 89 89 18 (joindre un justificatif d'identité).
Ce dossier comporte la demande individuelle d'agrément (formulaire Cerfa n° 13394*04 de Tél : 02 48 55 44 24 ou 02 48 55 44 32.
remplir avec soin le présent formulaire auprès du Président du Conseil général votre dossier (formulaire
Tel : 02 54 08 38 09 - Fax : 02 54 08 38 98 - Email : contact@indre.fr - Site Internet : www.indre.fr le Cerfa n 13394*04 complété
4 févr. 2016 formulaire Cerfa 13824* 03 pour constituer le dossier de demande ... les termes de sa question no 10257 posée le 06/02/2014 sous le titre :.
5 mars 2020 termes de sa question no 08700 posée le 07/02/2019 sous le titre ... Détraigne ; 13394 Jean-Paul Prince ; 13630 Marta De Cidrac. SPORTS (27).
envoient un courrier avec le formulaire de demande de renouvellement. pour les assistantes maternelles vient d'être homologué : le CERFA n° 13394*04.
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