Page 4 – Les textes de référence Page 5 – Qui fait quoi ? Page 6 – Les missions Page 7 – Statut et conditions de recrutement Page 9 – Nature et durée du contrat Page 10 – Période d’essai Page 11 – Temps de travail et Crédit de Formation Page 14 – Le cumul d’activité Page 15 – Les autorisations d’absence
l’éducation nationale; - octroi de jours de congés supplémentaires au titre de l’aménagement du temps de travail, dans le respect de la durée annuelle de référence, sans changement de la durée hebdomadaire initiale Fiche 3 2 Les cycles de travail 3 2 1 Les dispositions interministérielles
4 Les textes de référence Loi n° 2003-400 du 30 avril 2003 relative aux assistants d’éducation Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté de personnes handicapées Code de l’Education article L 916-1 Textes règlementaires
Le B O est une publication du ministère de l’éducation nationale et du ministère de la recherche Le numéro : 2,30 C--- Abonnement annuel : 77 C ISSN 1254-7131 CPPAP n°777 AD - Imprimerie : Maulde et Renou
Sommaire Introduction p 3 Sommaire p 4 Textes de référence de la fonction : - Textes officiels - Bibliographie, sitographie sur la pratique professionnelle p 5 Organisation du service p 6 Savoir, savoir-faire, savoir-être de l’assistant d’éducation p 7 Missions et tâches constitutives de la fonction p 10
4 Rectorat de Bordeaux - Direction des personnels enseignants – Bureau DPE6 Les textes de référence Textes législatifs Loi n° 2003-400 du 30 avril 2003 relative aux assistants déducation Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour légalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté de personnes handicapées
réservé de psychologue de l’Éducation nationale, session 2017 - Décret n° 2017-120 du 1er février 2017 portant dispositions statutaires relatives aux psychologues de l’Éducation nationale - Circulaire n° 2017-079 du 28-4-2017 relative aux missions des psychologues de l’EN
N/Réf : Note d’information de l’IEN N°2 du 5-09-2014 en référence : À la circulaire n° 2009-064 du 19-5-2009 : Missions des corps d'inspection : inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et inspecteurs de l'Éducation nationale affectés dans les académies (BO n°22 du 28 mai 2009) 1
2 1 Textes majeurs qui légitiment l’existence de l’établissement 10 2 2 Textes qui servent quotidiennement de référence dans la mise en œuvre de la prestation et de la pratique professionnelle 10 2 3 Le statut juridique de l’établissement 11 2 4 Place de l’établissement dans la Fondation 11 2 5 Règles et obligations de la
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Guide de l’Assistant d’Éducation 2020/2021 Gestion
Page 4 – Les textes de référence Page 5 – Qui fait quoi ? Page 6 – Les missions Page 7 – Statut et conditions de recrutement Page 9 – Nature et durée du contrat Page 10 – Période d’essai Page 11 – Temps de travail et Crédit de Formation Page 14 – Le cumul d’activité Page 15 –
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE
Le B O est une publication du ministère de l’éducation nationale et du ministère de la recherche Le numéro : 2,30 C--- Abonnement annuel : 77 C ISSN 1254-7131 CPPAP n°777 AD - Imprimerie : Maulde et Renou LeBO-SOMMAIRE Le B O 3 N°4 7 FÉVR 2002 A MÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord-cadre du 16-10-2001 NOR: MENA0200224X RLR: 610-7a MEN -
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Guide AED 2015-2016 - Education
4 Les textes de référence Loi n° 2003-400 du 30 avril 2003 relative aux assistants d’éducation Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté de personnes handicapées Code de l’Education article L 916-1 Textes règlementaires Décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 modifié portant dispositions générales
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Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement
faveur de l’assiduité scolaire et de la responsabilisation des familles Décret n°2004-162 du 19 février 2004 codifié aux articles R 131-1 à R 131-10 et à l’article R 131-19 du code de l’éducation, Circulaire de l’Education nationale n°2004-054 du 23 mars 2004 relative au contrôle et à la
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE
Le ministère de l’éducation nationale, des organisations professionnelles ou des entreprises de dimension nationale ont établi, depuis plusieurs années, des liens privilégiés afin de promouvoir l’enseignement professionnel et de renforcer les partenariats entre les établis-sements scolaires et les entreprises Ces partenariats se traduisent par de nombreuses actions en direction des
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Apprendre à porter secours
de formation de base destiné aux enseignants, accompagné d’un encart juridique rela-tif à la responsabilité ; – la quatrième présente les missions et le fonctionnement des SAMU–Centre 15 et le rôle des CESU La brochure est complétée par des textes de référence et la présentation d’outils et de documents-ressources P
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GUIDE DES AIDES HUMAINES DANS L’ACCOMPAGNEMENT DU
1 1 Les principaux textes de référence La loi du 11 février 2005 n°2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées L'article D 351-16-1 du code de l'éducation relatif à l’aide humaine aux élèves en situation de handicap Circulaire N° 2008 - 100 du 24 juillet 2008 Formation et accompagnement des auxiliaires de vie
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N°3 BO - Education
Médiateur de l’éducation nationale A du 4-11-2003 JO du 1-1-2004 (NOR : MENB0302315A) 93 Promotion Promotion à la hors-classe du corps des IA-IPR au titre de l’année 1998 A du 9-1-2004 (NOR : MEND0302919A) 97 Promotion Promotion à la hors-classe du corps des IA-IPR au titre de l’année 1999 A du 9-1-2004 (NOR : MEND0302920A) 101 Promotion Promotion à la hors-classe du corps
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DE L’ASSISTANT D’EDUCATION
Les textes de référence Textes législatifs Loi n° 2003-400 du 30 avril 2003 relative aux assistants déducation Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour légalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté de personnes handicapées Code de lEducation article L 916-1 Textes règlementaires Décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 modifié portant dispositions
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Saint Etienne du Rouvray, L’Inspecteur de l’Éducation
N/Réf : Note d’information de l’IEN N°2 du 5-09-2014 en référence : À la circulaire n° 2009-064 du 19-5-2009 : Missions des corps d'inspection : inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et inspecteurs de l'Éducation nationale affectés dans les académies (BO n°22 du 28 mai 2009) 1
Sommaire des annexes Annexe 1 11 - Tableau des évolutions des TIC en éducation de 1997 à 2003 Le présent texte a pour objet de définir ce brevet et de spécifier les Toutefois, le collège a également pour mission de C onf é rence de presse de J ac k L an g, mini stre de l 'é ducation nationale , le 4 septembre
annexes version
La multiplication des tâches annexes enseignants de l'éducation nationale (public et privé sous contrat), leurs beaucoup de place dans les textes », « l'unité de la mission d'enseignement est parfois rence pour les langues, de l'utilisation du portfolio européen des langues, des travaux du
inscpectionsgenerales
SOMMAIRE INTRODUCTION rement, les textes officiels ne parlent des adjoints que par réfé- rence aux chefs des personnels de direction » (annexé au Protocole d'accord du titre, décline au singulier les missions du chef d' établissement, tère de l'Éducation nationale, directeur des personnels d' inspection et de
GRH de proximité : L'Education nationale prend modèle sur Cap 22 et l'armée Les missions des professeurs documentalistes redéfinies dans une circulaire Ce déferlement d'annonces puis de textes n'a longtemps du député Alexandre Freschi (LREM) résume la facilité avec laquelle les deux chambres qui
guiderentree
Imprimé sur les presses de l'Imprimerie nationale, 3e trimestre 2001 La Mission de l'éducation artistique et de l'action culturelle: une impulsion nationale Ces textes, cités dans l'ordre inverse de l'ordre chronologique, sont Sommaire des annexes s Annexe 1 : classes à projet artistique et culturel, circulaire signée
tascalang
SOMMAIRE. Textes de référence. national d'alerte ... Sensibilisation à la prévention des risques aux missions des services de secours
6 juin 2019 L'objet du présent cadre national de référence est de définir les conditions dans lesquelles l'État et les régions exercent leurs missions ...
23 mars 2017 liste en annexe III au présent arrêté. Article 4 - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.
3 oct. 2019 La mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage exerce ses attributions sur tous les lieux de mise en œuvre des formations ...
9 mai 2019 Publics concernés : personnels et usagers du service public de l'éducation nationale. Objet : intégration de l'apprentissage aux missions ...
30 avr. 2015 Contenu de la mission. Le coordonnateur de niveau d'enseignement : - coordonne et anime le travail éducatif des équipes du niveau (professeurs ...
Ainsi le CAP Accompagnant éducatif petite enfance permet l'accès à des formations délivrées par les ministères chargés de l'Education nationale
1 janv. 2020 s'adresse à un ensemble d'acteurs de l'Education nationale de l'académie ... Page 4 – Les textes de référence ... Page 6 – Les missions.
Annexe 4 : Point sur les concours de recrutement en arts plastiques et en éducation musicale .. 17. 1.1. Les recrutements de professeurs d'arts ...
GUIDEDÉLABORATIONDUPPMS