PDF Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) PDF

Cahier des Clauses Techniques Particulieres (CCTP)

C C T P Lot 4 Page 5 sur 26 Chapitre I Dispositions générales I 1 Objet du cahier des clauses techniques particulières Le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) fixe, sur la base du fascicule 70 du Cahier des Clauses Techniques Générales et du guide d’accéditation OFRA, les conditions d'exécution des pestations

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES : CCTP

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

Saint Victor des Oules – Renforcements d’ouvrages – Murs de soutènement 1/44 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C C T P) Commune de Saint Victor des Oules Maître d'ouvrage : COMMUNE DE SAINT VICTOR DES OULES 30700 SAINT VICTOR DES OULES Objet du marché :

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

Le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) fixe, dans le cadre des fascicule n° 70 et 71 du Cahier des Clauses Techniques Générales, les conditions techniques particulières d'exécution : a) Des travaux de réalisation de canalisations d’eau potable, b) Des travaux de réalisation des branchements d’eau potable

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

Cahier des Clauses Techniques Particulières – Marché Public d’animation et de gestion de l’A L S H Commune de MESSIA-SUR-SORNE 1 MARCHE PUBLIC GESTION ET ANIMATION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT POUR LA PERIODE 2016-2018 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C C T P) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Lot unique

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C C T P 1 / 2 3 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) S O M M A I R E CHAPITRE I - GENERALITE Article 1 1 - Objet du marché - Généralités 3 Article 1 2 - Consistance des travaux 3 1 2 1 - Travaux compris dans l'entreprise 3 1 2 2 - Travaux non compris dans l'entreprise 3 1 2 3 - Gestion des interfaces organisationnelles et techniques 3 Article 1 3 - Caractéristiques

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C C T P Lot 4 Page 5 sur 26 Chapitre I Dispositions générales I 1 Objet du cahier des clauses techniques particulières Le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) fixe, sur la base du fascicule 70 du Cahier des Clauses Techniques Générales et du guide d’accéditation OFRA, les conditions d'exécution des pestations

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mentionnées dans le présent CCTP Indépendamment des dispositions particulières indiquées dans le présent C C T P , les travaux devront satisfaire aux prescriptions générales édictées par le Cahier des clauses techniques générales (C C T G ) applicables aux marchés privés et publics de travaux Taille du fichier : 2MB

[PDF] CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Le présent C C T P est établi par référence aux dispositions du Cahier des Clauses Techniques Générales (C C T G ) et du nouveau fascicule 70 par Arrêté du 30 mai 2012 Le titulaire de ce marché s’engage à respecter la charte de Qualité des Réseaux d’Assainissement de

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des Clauses Techniques Particulières (C C T P) La prestation sera exécutée en Guadeloupe 4 2-Validation des prestations Le candidat s’engage à présenter au pouvoir adjudicateur les meilleures offres pour chacune des prestations prévues au CCTP Trois devis par prestation seront soumis à l’appréciation du pouvoir adjudicateur qui émettra un bon de commande à destination de l

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Le Cahier des Prescriptions Techniques Communes (C P T C ) fait partie intégrante du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) propre à chacun des lots qui subdivise l'opération susvisée L'expression "Cahier des Clauses Techniques Particulières" implique l'application sans restriction du présent C P T C et annexes sans qu'il soit nécessaire d'y faire référence et son

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Cahier des Clauses Techniques Particulières – Marché Public d’animation et de gestion de l’A L S H Commune de MESSIA-SUR-SORNE 1 MARCHE PUBLIC GESTION ET ANIMATION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT POUR LA PERIODE 2016-2018 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C C T P) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES

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p 1 lycée déodat de séverac greta midi-pyrénées centre 26, bd déodat de séverac – bp 97612 31076 toulouse cedex 3 tél : 05 62 13 17 00 cahier des clauses techniques particuliÈres (cctp) fourniture d’un parc d’imprimantes et de photocopieurs multifonctions, Taille du fichier : 821KB

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Cahier des clauses techniques particulières (C C T P ) LOT N° 4 : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM Mars 2016 COMMUNE DE BENODET CONSTRUCTION DUN AUVENT POUR LES SERVICES TECHNIQUES ET MODIFICATION DE FACADES 02 98 51 70 41 Architecte ENSAIS Hubert LE QUEAU 2, Bellevue 29170 PLEUVEN 02 98 54 70 90 Commune de Bénodet - Construction

[PDF] Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

Les dispositions du présent Cahier des clauses techniques particulières concernent les travaux d'effacement d'une protection de berge sur la rivière Allier située sur la commune de la Maringues (63) au lieu-dit "Ile des Cailloux" L'objectif de ces travaux est de permettre à la rivière Allier d'éroder la berge concernée et ainsi de restaurer localement sa dynamique fluviale 1 2