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Bâtiment & travaux publics
ou la convention 5550 de BTP RETRAITE répartiront leurs salariés en s’inspirant des présentes grilles Les salariés relevant de conventions locales du bâtiment et/ou des travaux publics sont considérés comme relevant de la convention nationale de référence
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Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la
des entreprises du BTP est d’adopter des mesures de prévention protégeant la santé de leurs collaborateurs, conformément aux responsabilités des employeurs et de les inciter à veiller sur leur santé, leur sécurité et celle de leur entourage
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2019 BTP STATISTIQUES RISQUES PROFESSIONNELS
L’activité du BTP (salariés du régime général) représente sur le territoire PACA & Corse 15 des sections d’établissements et 9,5 des effectifs salariés Les entreprises du BTP sont particulièrement présentes dans les départements des Bouches-du-Rhône (38 des salariés du BTP), des Alpes Maritimes (19 ) et du Var (17 )
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Codes Métiers Bâtiment et travaux publics
ET QUALIFICATIONS BTP Précisez si le salarié a opté pour la déduction spécifique forfaitaire (abattement de 10 ) Assurez-vous que son métier est éligible à cet abattement L’article 5 de l’annexe IV du code général des impôts accorde une déduction supplémentaire de 10 aux ouvriers du
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Guide taxe d'apprentissage - PRO BTP
BTP-PRÉVOYANCE Institution de prévoyance du Bâtiment et des Travaux publics, régie par le Code de la Sécurité sociale – Siège social : 7 rue du Regard 75006 PARIS –
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LE SECTEUR BOIS-BÂTIMENT - Observatoire des métiers du BTP
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COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DE SOUS-TRAITANCE
enfin, dans l'hypothèse d'un chiffre d'affaires approchant les 7 630 000 €, un ou des rappels de droits pourraient être effectués dans la mesure où l'inclusion en chiffre d'affaires de cette sous-traitance ferait que l'entreprise principale dépasserait alors ce
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Rente de Conjoint (assurée par la SMA) des ETAM - PRO BTP
déclarations de salaires auprès de PRO BTP sont les mêmes que ceux retenus pour l’assiette des cotisations de Sécurité sociale (telle que définie par l’article L 242-1 du code de la Sécurité sociale), sauf exceptions mentionnées dans le tableau ci-dessous Pour connaître les dispositions relatives au BTP
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CAB Guide des procedures entreprise BTP version definitive
Centre, l'UNICEM Centre, la DRE Centre, avec l'appui de la CER BTP Centre et du CETE de Blois ont fédéré leurs efforts pour réaliser un Guide Technique
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TutoPrév' Accueil BTP 2018. 1. Au travail les nouveaux arrivants sont plus vulnérables face aux risques professionnels et en particulier les plus jeunes.
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