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Délibération au Conseil Municipal du lundi 26 mai 2014

terrains de pÉtanque, rue pierre de coubertin À strasbourg carrelage - faience - chapes sté c d r e 67412 illkirch cedex 15 039,5 20131044 dc3016va travaux de construction d'un bÂtiment comprenant 2 clubs house et amÉnagement de 35 terrains de pÉtanque, rue pierre de coubertin À strasbourg chauffage ventilation energies nouvelles jean


DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

-Cession de la parcelle F 1834 : par avis du 28 février 2014, ce service propose un prix de 0,70 € le m 2, soit 1 766 m 2 x 0,70 € = 1 236,20 €, prix d’un délaissé de voirie - Parcelle F 1936 : par estimation en date du 9 septembre 2014, sa valeur est proposée à 372,50 € (2,70 € /m 2), prix d’une valeur de dépendance agricole


COMMUNE DE HAGENTHAL LE BAS EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES

Considérant le prix d’achat proposé et payé par le lotisseur SOVIA dans le futur lotissement rue des Vergers (zone NAc), à savoir 5 800 € l’are ; Considérant le prix d’achat de parcelles agricoles actuellement pratiqué dans la commune, à


EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 27 juin 2014 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI vingt sept juin deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 20 juin 2014, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel


Délibération au Conseil Municipal du lundi 12 octobre 2015

2014 AP0182 Aménagement de locaux - Bâtiments publics 2014-2016 590 000 590 000 2013 AP0181 Deux Rives 2 953 260 5 729 001 229 103 135 300 3 182 363 5 864 301 2013 AP0180 Extension des réseaux électriques 2013-2014 552 742 552 742 2013 AP0179 Acquis véhicules et engins pour les services 2013-2014 1 808 078 1 808 078


DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PLOURHAN

existante Ces terrains seront de plus facilement viabilisables d’ici la fin de l’année 2016 La collectivité a eu le souci de la densification en centre-bourg, en laissant l’opportunité de désenclaver les terrains placés dans une seconde bande


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2012

Terrains autour du hangar services techniques (délib 2016-390) Le conseil municipal opte pour l’achat des terrains autour du hangar qui vient d’être acquis pour les services techniques Il décide d’approuver l’achat des terrains agricoles, parcelle ZH 183 de 232m²


REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - MERENS LES VALS

Haute saison du 16/06 au 15/09 Soit pour un forfait de base (2 pers, un emplacement caravane, électricité, taxe de séjour) en haute saison 2013 2016 15 70 € 16 70 € avec branchT 10 amp tarif été


Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué

Mairie de St Laurent de Mure – Séance du 16 novembre 2016 Page 1 Conseil Municipal du 16 novembre 2016 Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi,


COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2017

Art 2183 OPNI F 020 Achat matériel de bureau et informatique 5 000,00 Art 2184 OPNI F 020 Achat de mobilier 5 000,00 Art 2188 OPNI F 020 Autres achats 5 000,00 Chapitre 23 OPNI IMMOBILISATIONS EN COURS 300 000,00 Art 2312 OPNI F 020 Travaux sur terrains 100 000,00 Art 2313 OPNI F 020 Travaux sur bâtiments 150 000,00

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