PDF CERFA n°13750*05 - Formulairesmodernisationgouvfr PDF

COMMENT ? Comment 1 déclarer un - securite-routieregouvfr

• Une demande de CIV d’un véhicule (cerfa n°13750*05) ; • Une copie du certificat d’immatriculation (CIV) (ex-carte grise); • Une pièce justificative de l’ajout ou du retrait de co-titulaire en fonction de votre situation : changement d’état matrimonial (mariage, divorce ou veuvage) ou non Plus d’info sur le site

COPIES GRATUITES DE VOS DOCUMENTS FAITES SUR PLACE

Conditions des prestations disponibles à l’agence ou sur www sellit Carte d’identité ou Passeport en cours de validité Pièce d’identité

Effectuer une nouvelle Comment déclarer un - chergouvfr

• Le cerfa n° 14365*01 complété, daté et signé à télécharger sur le site: https://www formulaires modernisation gouv fr/gf/ cerfa_14365 do COMMENT ? En me connectant à Mon Espace sur le site de l’ANTS https://immatriculation ants gouv puis « accéder à mon espace », puis « mon espace véhicule »

CERTIFICAT DIMMATRICULATION PERMIS DE CONDUIRE (EX-CARTE GRISE)

1 L'original de votre permis de conduire et le CERFA 06 2 Un exemplaire de votre certificat médical avec la photographie sur le certificat médical tamponnée par le médecin Convertir votre permis étranger en permis français: Adressez-vous directement au service ou consulter le site internet www alpes-maritimes gouv ou www service

P C -S Palais Lantivy Cours Napoléon 20188 cedex 9 Tél : 04

MANDAT N° 13757*03 - votre carte grise

cerfa N° 13757*03 Fait à _____ , le Jour Mois Année Signature Pour les sociétés, nom et qualité du signataire et cachet La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès d’une préfecture

Certificat de cession (original)

☑Certificat d’immatriculation (original) ☑ Certificat de cession (original) Contrôle technique (datant de moins de 6mois) Demande de certificat d

LE VÉHICULE (à remplir par l’ancien - Ecartegrisefr

cerfa N° 15776*01 (A) Numéro d’immatriculation du véhicule re(E) Numéro d’identification du véhicule (B) Date de 1 immatriculation du véhicule (D 1 Marque) (D 2 Type, variante, version) (J 1 Genre national) (D 3 Dénomination commerciale) Kilométrage inscrit au compteur du véhicule : Présence du certificat d’immatriculation :

[PDF] DEMANDE DE CERTIFICAT D’IMMATRICULATION D’UN VÉHICULE

cerfa N° 13750*05 * La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès d’une préfecture de son choix ** Uniquement pour les personnes physiques COULEUR DOMINANTE (Veuillez cocher les cases correspondantes) Clair Foncé Noir Jaune Gris Marron Vert Blanc Rouge Bleu Orange Beige

[PDF] demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule cerfa

cerfa n° 13750*03 (si ancien format d’immatriculation) CADRE RéSERVé A L’ADMINISTRATION Vu les pièces justificatives rejet de la demande Motif : usage (veuillez cocher la case correspondante ) : oui non Mode d’expédition du titre : Voie postale retrait à l’Imprimerie Nationale Le titulaireTaille du fichier : 150KB

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• Une demande de CIV d’un véhicule (cerfa n°13750*05) ; • Une copie du certificat d’immatriculation (CIV) (ex-carte grise); • Une pièce justificative de l’ajout ou du retrait de co-titulaire en fonction de votre situation : changement d’état matrimonial (mariage, divorce ou veuvage) ou non Plus d’info sur le site

[PDF] Certificat de cession (original)

☑Certificat d’immatriculation (original) ☑ Certificat de cession (original) Contrôle technique (datant de moins de 6mois) Demande de certificat d

[PDF] Effectuer une nouvelle Comment déclarer un - chergouvfr

sur le site: https://www formulaires modernisation gouv fr/gf/ cerfa_14365 do COMMENT ? En me connectant à Mon Espace sur le site de l’ANTS https://immatriculation ants gouv fr puis « accéder à mon espace », puis « mon espace véhicule » Étape Libellé de la rubrique Sélection 1 Effectuer une nouvelle demande/ type de demande « je souhaite faire une autre demande » 2 Je clique

[PDF] DÉCLARATION DE CESSION D’UN VÉHICULE N° 13754*01 (A

cerfa N° 13754*01 Exemplaire n° 2 destiné à la préfecture Je soussigné(e), NOM, NOM D’USAGE le cas échéant et PRÉNOM ou RAISON SOCIALE N° SIREN, le cas échéant domicilié(e) à : N° de la voie Extension (bis, ter, ) Type de voie (avenue, etc ) Nom de la voie Code postal Nom de la commune déclare avoir * cédé cédé pour destruction le à le véhicule désigné ci-dessous Jou

[PDF] MANDAT N° 13757*03 - votre carte grise

cerfa N° 13757*03 Fait à _____ , le Jour Mois Année Signature Pour les sociétés, nom et qualité du signataire et cachet La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès d’une préfecture

[PDF] PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL VOLET 1 Exemplaire n° 1

N° 14880*01 PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL (Art R 212-2, R 221-12 à R 221-14, R 221-19 et R 226-1 à R 226-4 du Code de la route) (Arrété du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite )