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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES - Circulaire
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 36 du 6 septembre 2018 PARTIE PERMANENTE Marine nationale Texte 13 INSTRUCTION N° 98/ARM/EMM/ORT relative aux conditions d'embarquement à bord des aéronefs de la marine Du 25 juillet 2018 ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation - règlementation - transformation » INSTRUCTION N° 98/ARM/EMM/ORT
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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES - anorscafr
b) Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p 6245 ; BOEM 110 2 1, 120-0 1 3) modifié c) Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé
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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 14 du 26 mars 2015 PARTIE PERMANENTE État-Major des Armées (EMA) Texte 15 DIRECTIVE PROVISOIRE N° 503254/DEF/DCSSA/PC/MA relative à la mise en place des centres médicaux des armées nouvelle génération expérimentaux Du 12 février 2015 DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ
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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES - Quomodo
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 9 du 3 mars 2016 PARTIE PERMANENTE Armée de terre Texte 3 INSTRUCTION N° 501970/DEF/EMAT/OAT/BEMP relative à la pratique du parachutisme sportif dans l armée de terre Du 17 février 2016 1 / 33 ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « opérations aéro terrestres » ; « bureau emploi » INSTRUCTION N
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KM C454e-20160314133600
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique no 9 du 3 mars 2016 PARTIE PERMANENTE Armée de terre Texte 3 INSTRUCTION NO 501970/DEF/EMAT/OAT/BEMP relative à la pratique du parachutisme sportif dans I' armée de terre Du 17février 2016 ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie opérations aéro terrestres ; bureau emploi INSTRUCTION NO
23 jan 2017 · La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées indemnité spéciale des plongeurs d'armes de la marine nationale, des nageurs de combat de l'armée partie des primes et indemnités perçues par les militaires à solde Arrêté du 10 juillet 2015 (BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte
cert
26 juil 2017 · À jour de ses précédents modificatifs Arrêté du 25 juillet 2007 (BOC N° 28 du 13 novembre 2007, texte 24) Arrêté du 23 janvier 2008 (BOC N°
NP DRHMD retraite tabl benef campagne mer
27 oct 2017 · PARTIE PERMANENTE Direction générale de l'armement (DGA) Texte 3 DÉCISION N° 12109/ARM/DGA/DO relative au cahier des clauses
CAC armement
11 jan 2019 · Édition Chronologique n° 68 du 9 mai 2019 PERMANENT Texte 2 INSTRUCTION N° 1061/ARM/DGA - N° acheteurs dépendant du périmètre du chef d'État-major des armées logistique : sa désignation doit être validée par l' EMA avant le (7) Partie d'un ensemble assurant une fonction partielle
NP ARM DGA ARM PERF MCO Instruction relative C A l Bentr C A e en GLB des biens issus des OA
TEXTES D'INTÉRÊT GENERAL (Extraits de l'édition des 2* Table chronologique ; 3* Table surer la défense efficace de ceux-ci et du cheptel contre les éma- Toirs des contrôleurs du travail et de la main-d'œuvre en Algérie, p leur emploi par -le décret du Gouvernement de fait, dit de l'État armes et munitions, p
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13 août 2020 · Décret n° 2-20-458 du 29 kaada 1441 (21 juillet 2020) autorité nationale » et les services compétents de l'Etat opération qui consiste à confier, en partie ou en totalité, Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du équipements de défense et de sécurité, aux armes et aux
BO Fr
10 fév 2015 · conduite des opérations de l'état-major des armées (EMA/CPCO) La version électronique du texte de référence interarmées amendé Instruction permanente relative au soutien technique aéronautique (IP- aéronefs de l' armée de terre » version n : 3 0 du 5 juillet 2012 ; Situation de prise d'armes
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15 jui 2017 · Application du titre Ier de la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 relatif à la nationale affectés à l'état-major de la région de gendarmerie La présente instruction abroge la circulaire no 2015-206 du 25 conditions prévues par les textes en vigueur L'usage des armes est une modalité d'emploi de la force
BOMI N C B
il y a 4 jours · Une mission permanente, qui mobilise une part substantielle des Le déploiement des armées sur le territoire national en janvier 2015 a chef d'état- major de l'armée de l'air a conclu que pour ces raisons, fraternité d'armes – qui permet, aux militaires, à leurs chefs et à (Par ordre chronologique) 1
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23 jan. 2017 Le personnel militaire est l'ensemble du personnel relevant du statut général des militaires détaillé au Livre premier. de la partie ...
10 déc. 2015 relative aux différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées. Du 13 octobre 2015. ? Certifié conforme à l ...
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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n° 145 du 2 septembre 2019. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 7. INSTRUCTION N° 1/ARM/EMM/MDR/SST.
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n° 127 du 30 juillet 2019. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 3. DÉCISION N° 4596/ARM/EMA/PERF/REG.
Édition Chronologique n° 15 du 26 février 2021. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT ministère de la défense (JO n° 162 du 14 juillet 2007 texte n° 31) ;.
Édition Chronologique n° 58 du 31 juillet 2020 Instruction n° 551/DEF/DGA/DS/SDPA du 7 juillet 2015 relative à l'organisation des services ...
6 mar. 2020 relative à la médaille de la protection militaire du territoire. Du 24 février 2020.. Page 2. ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE ...
relative à la réserve citoyenne. Du 27 mars 2016. 1 / 19. Page 2. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des.
Édition Chronologique n° 69 du 10 septembre 2021. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 3 l'organisation de la gestion budgétaire et comptable de l'État.
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 40 du