Certificat sanitaire N°: Modèle de certificat sanitaire vétérinaire Model of veterinary health certificate 1 /4 (I Dog Cat USA Dec 2017) CERTIFICAT SANITAIRE POUR L'IMPORTATION AU MAROC DE CHIENS ET DE CHATS EN PROVENANCE DES ETATS UNIS D’AMERIQUE HEALTH CERTIFICATE TO IMPORT DOGS AND CATS FROM
CERTIFICAT SANITAIRE POUR L'IMPORTATION EN FRENCH GUYANA DE RONGEURS DOMESTIQUES DE COMPAGNIE HEALTH CERTIFICATE FOR THE IMPORTATION INTO FRENCH GUYANA OF DOMESTIC PET RODENTS Pays de provenance: Country of origin Autoritè compètente: Competent authority Nom et adresse du propriètaire: Name and address of the owner Nombre d'animaux: Number
certificat sanitaire pour l‘importation de semence bovine en polynesie francaise en provenance des etats unis d‘amerique health certificate for import of bovine semen to french polynesia from the united states of america nom et adresse de l’expéditeur/ name and adress of the sender :
certificat sanitaire pour l'importation et le transit sur le territoire mÉtropolitain et dans les dÉpartements d'outre-mer des carnivores domestiques de compagnie ne faisant pas l’objet de mouvements
CERTIFICAT SANITAIRE POUR L’IMPORTATION ET LE TRANSIT SUR LE TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN ET DANS LES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-MER DES CARNIVORES DOMESTIQUES DE COMPAGNIE EN PROVENANCE DES PAYS TIERS ACCOMPAGNÉS PAR LEUR PROPRIÉTAIRE Numéro du certificat (1) : Pays tiers d’ expédition : Autorité d’ émission compétente :
CERTIFICAT SANITAIRE POUR L’IMPORTATION DE SEMENCE BOVINE AU CANADA CERTIFICATO SANITARIO PER L’IMPORTAZIONE IN CANADA DI SEME BOVINO 1 Country of origin / Pays d’origine/ Paese d’origine: 1 Competent authority / Autorité compétente/ Autorità Competente: 2 Health certificate No: 2 Certificat sanitaire no 2 Certificato sanitario no
Modèle de certificat sanitaire pour Itimportation de rongeurs, lapins, poissons tropicaux d'ornement, reptiles, amphibiens et invertébrés (sauf abeilles et crustacés) de compagnie (annexe 27 de l'arrêté du 19 juillet 2002 ) Document d'accompagnement pour I'importation et le transit des animaux de compagnie de I'ordre des
d’importation, une demande d’approbation sanitaire du dossier de mise en quarantaine du bétail importé, 72h au moins avant la date prévue pour l’embarquement des animaux A ce titre, il est à
[PDF]
Loi n°28-07 relative à la sécurité sanitaire - ONSSA
Loi n°28-07 relative à la sécurité sanitaire des produits alimentaires, promulguée par le dahir n°1-10-08 du 26 safar 1431 (11 février 2010) (BO 5822 du 18/03/2010, page 214) Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, A décidé ce qui suit : Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel, à la suite du présent dahir, la loi n° 28-07 relative à la sécurité
[PDF]
Bulletin SPS News Maroc - ONSSA
Bulletin SPS News de l’ONSSA- N°2018-03 e 4 LMR de /add 2 G/SPS/N/EU/285 Le Règlement d'exécution (UE) 2018/1648 qui autorise la mise sur le marché de xylo-oligosaccharides en tant que nouvel aliment 22 novembre 2018 G/SPS/N/EU/286 Le Règlement d'exécution (UE) 2018/1660 soumettant l'importation de
[PDF]
wwwonssagovma
CERTIFICAT SANITAIRE RELATIF A L'EXPORTATION D' ALIMENTS POUR POISSONS DE DANEMARK AU ROYAUME DU MAROC/ HEALTH CERTIFICATE FOR EXPORT OF FISH FEED FROM DENMARK TO THE KINGDOM OF MOROCCO I Produktinformation / Information produit / Product Information I 1 Afsender/ Expediteur/ Consignor Navn/ Nom / Name: Adresse/ Adresse/
[PDF]
ONSSA - Accueil
sanitaire pour les animaux terrestres de l'Organisation mondiale de la santé animale;/ - Memcux — 6 megeHue nocneðhtux 36 »tecnuee meppumopuu cmpaHb1 unu að,uzŒucrnpamu6H0ù meppumopuu unu K0Mnapm»teuma, e megeuue 6 vuecnuee npu npoeeòeHuu aym» - coomgemcmeuu c PeKOMeHÒaZfUHMU Koòacca 3òop06bH 1-1a3eMHblX eyugomHbtx Bce,uupH0ü epeaHt13azyuu
11 jui 2018 · certificat phytosanitaire au sens de l'article 73 dudit Règlement 26 septembre 2018 32291 en tant qu'additif pour l'alimentation animale 24 Octobre quarantaine pour l'importation de sérum bovin en provenance des États-Unis" autorisés à exporter du poisson et des produits de la pêche siluriformes
Bulletin SPS News ONSSA
du présent dahir, la loi n° 28-07 relative à la sécurité sanitaire des produits produits alimentaires et aliments pour animaux doivent être manipulés, traités de conditionnement des viandes, les halles aux poissons, les navires de pêche et pour imposer des restrictions à son importation, à sa mise sur le marché national
loissaetdecretarfr
pour l'ouverture du marché européen aux produits marocains d'origine animale, notamment la volaille de production de la farine et de l'huile de poisson destinés à Gabonaise pour la Sécurité Sanitaire des Aliments) à octobre 2002, 569 demandes d'octroi de certificat les sociétés agréées pour l' importation ou la
faits marquants
11 mar 2020 · certificat phytosanitaire lors de l'importation sur le territoire de l'Union de la sécurité sanitaire des aliments importés" qui va permettre de prendre Les têtes de poissons et les intestins de poissons et de mollusques qui
Listing des notifications SPS OMC
Royaume du Maroc Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires CERTIFICAT SANITAIRE RELATIF À L'IMPORTATION AU ROYAUME DU
Certif import aliment poisson
26 mai 2020 · Cette notification concerne les modèles de certificats sanitaires utilisation dans le poisson et les produits de la pêche, a été adopté en tant que les normes microbiologiques pour les aliments, a été adopté en tant que phytosanitaire à l' importation concernant les végétaux soumis à des mesures
Situation annuelle des notifications DNSPS SVSPS
25 mar 2020 · ANSES : Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de délivrance des certificats officiels pour les esters glycidyliques dans l'huile de poisson et les l'importation de produits animaux et végétaux pour
Bulletin SPS News
santé animale, de santé végétale et de sécurité sanitaire des aliments dans la mesure où elle la délivrance de 14 577 certificats dans le cadre de contrôle à l' importation halles au poisson et dans les marchés de gros au poisson
FAITS ET CHIFFRRE
6 sept 2011 · certaines dispositions de la loi n°28-07 relative à la sécurité sanitaire des produits secteur alimentaire et du secteur de l'alimentation animale, à toutes les étapes de la telles les huiles et les farines de poisson ; n°28-07, l' importateur dudit produit ou aliment doit, préalablement à son importation,
DEC. .FR
Conseil / 2007 en ce qui concerne le régime d'importation de produits biologiques en aliments pour animaux à des fins nutritionnelles particulières et qui abroge la directive accrédité par l'USDA via le système de certification sanitaire des exportations vétérinaires c) s'ils sont dérivés de poissons toxiques d) si les
BulletinSPS News ONSSA
Les tarifs de la prestation PAV-3 (Autorisation d'importation des plants d'ornement) Certificat sanitaire vétérinaire à l'importation des Aliments.
Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires. CERTIFICAT ROYAUME DU MAROC D'ALIMENTS POUR POISSONS ... N° de référence du certificat.
25 mar 2020 ACIA : Agence Canadienne d'Inspection des Aliments – Canada. ANSES : Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation de ...
11 giu 2018 certificat phytosanitaire au sens de l'article 73 dudit Règlement. ... La TFDA prévoit d'exiger que les importations d'ovoproduits de.
La certification à l'importation des animaux végétaux et produits qui est payable au moment de délivrance du certificat d'admission sur le territoire
4 ago 2019 certificat phytosanitaire lors de l'importation sur le territoire de ... aliments pour animaux et denrées alimentaires d'origine non.
produits alimentaires et aliments pour animaux doivent être manipulés de production
2 lug 2019 sur les importations de certains aliments pour animaux et denrées ... un permis d'importation de l'USDA un certificat sanitaire officiel et ...
alimentaires destinés à la consommation humaine et des aliments pour animaux. Sont exclus du champ d'application de la présente loi :.
n°24-89 édictant des mesures de police sanitaire vétérinaire à l'importation d'animaux de denrées animales
Untitled