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Rapport du Conseil communal - Ville de La Chaux-de-Fonds

Rapport du Conseil communal relatif à la cession d'une surface d'environ 1'608 m2 de terrain situé en zone industrielle constituant le bien-fonds 5724 du cadastre des Eplatures à Applilux SA (du 14 mars 2012) au Conseil général de la Ville de La Chaux-de-Fonds Monsieur le président, Mesdames les conseillères générales,


Rapport du Conseil communal - Ville de La Chaux-de-Fonds

Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 10'580'000 - pour le traitement des micropolluants à la station d'épuration dont CHF 1'058'000 - à la charge de la Ville (du 6 juin 2018) au Conseil général de la Ville de La Chaux-de-Fonds Monsieur le président, Mesdames les conseillères générales,


Rapport du Conseil communal - ordiecolecom

Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 300'000 - TTC pour l'étude de faisabilité concernant le nouveau projet de regroupement du Zoo du Bois du Petit-Château (Zoo BPC) et du Musée d'histoire naturelle (MHNC), et la préparation du déménagement de ce dernier (du 5 juin 2013) au Conseil général


Le Conseil général de la Ville de La Chaux-de-Fonds, arrête

Le Conseil général de la Ville de La Chaux-de-Fonds, vu un rapport du Conseil communal, vu l’article 64, alinéa 2, de la Constitution de la République et Canton de Neuchâtel, du 24 septembre 2000; vu l’article 6b, alinéa 2, de la loi d’organisation du Grand Conseil; du 22 mars 1993;


Evitement Est de la Chaux-de-Fonds - NEch - Site officiel du

- Le Conseil Général de la ville de La Chaux-de-Fonds a accepté le rapport d’information du Conseil communal qui tient compte du projet d’évitement (28 11 2017) H18 – Information publique – 11 06 2019


Rapport du Conseil communal au Conseil - Ville de Neuchâtel

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La Chaux-de-Fonds : son passé, son présent et ses chances de

La ville de La Chaux-de-Fonds n’échappe pas à la règle et cette dernière, bien qu’étant légèrement en retard sur le reste du réseau urbain suisse, va également devoir s’adapter à la nouvelle condition urbaine 1 qui se répand à l’échelle mondiale


Rapport du Conseil communal au Conseil général

Police du feu 04-002 Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la politique communale en matière de protection de la population (Du 15 mars 2004) Madame la Présidente, Mesdames, Messieurs, 1 Introduction Dans sa définition pyramidale des besoins, Abraham Maslow,


Nuage toxique sur La Chaux-de-Fonds

Rapport sur l’état, en 1985, de 53 cavités naturelles du canton de Neuchâtel La Chaux-de-Fonds : SCMN, 1986 • Cop, Raoul Histoire de La Chaux-de-Fonds La Chaux-de-Fonds : édité sous les auspices du Conseil communal, 1980 • Fressoz, Jean-Baptiste « Gaz, gazomètres, expertises et controverses Londres, Paris, 1815-1860


[PDF] Rapport au Conseil général, modèle - La Chaux-de-Fonds

VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL en réponse à la question écrite de Mme Fabienne Girardin relative à la conservation des pierres tombales des personnalités de La Chaux-de-Fonds enterrées au Cimetière communal (du 11 novembre 2009) AU CONSEIL GENERAL DE LA VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS Monsieur le Président, Mesdames les Conseillères générales,


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RAPPORT D’INFORMATION DU CONSEIL COMMUNAL relatif au transfert des tâches de l’informatique communale et à la création du nouveau Service Informatique de l’Entité Neuchâteloise (SIEN) (du 11 juin 2007) AU CONSEIL GENERAL DE LA VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS Madame la présidente, Mesdames les conseillères générales, Messieurs les conseillers généraux, Introduction L’informatique


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Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 300'000 - TTC pour l'étude de faisabilité concernant le nouveau projet de regroupement du Zoo du Bois du Petit-Château (Zoo BPC) et du Musée d'histoire naturelle (MHNC), et la préparation du déménagement de ce dernier (du 5 juin 2013) au Conseil général de la Ville de La Chaux-de-Fonds 2 Table des matières


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11 jui 2019 · Plan directeur communal des mobilités - Le Conseil Général de la ville de La Chaux-de-Fonds a accepté le rapport d'information du Conseil 
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