SEANCE DU 31 MARS 2011 N° 2 2/2 LE CONSEIL MUNICIPAL ENTENDU l’exposé des motifs, VU l'avis de la quatrième Commission, ADOPTE les taux proposés tels qu’ils figurent au tableau ci-dessus DIT que ceux-ci seront portés au cadre II-2 de l’état n°1259 COM (1), intitulé « Etat de
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 POINT ENFANCE Aides aux vacances enfants (AVE) Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne (CAF’94) EXPOSE DES MOTIFS Depuis 1992, la ville d’Ivry est liée par convention à la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne (CAF’94)
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 POINT B COOPERATION INTERCOMMUNALE SYCTOM Avis sur le rapport annuel 2009 d'information sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés Communication du rapport d’activités et du compte administratif 2009 EXPOSE DES MOTIFS
République et Canton de Genève Séance du Conseil municipal du 22 mars 2011 8) Réfection des collecteurs de drainage – ZAS route des Tournettes Le Conseil municipal - vu les articles 30, lettre m, et 31 de la loi sur l’administration des communes du 13 avril 1984, - vu l’exposé des motifs du 17 mars 2011 (prop n°11 07),
3) Modification de zone du Pré-des-Dames Le Conseil municipal - vu les articles 30, lettre m, et de la loi sur l’administration des communes du 13 avril 1984, - vu la résolution acceptée par le Conseil municipal le 11 mai 2010 - vu l’exposé des motifs du 14 mars 2011 (prop n°11 02),
de location du droit de pêche qui est arrivé à échéance le 31 décembre 2016 Après exposé des motifs et hors présence du maire, président de l'association, le conseil municipal, après délibération, autorise à l'unanimité la prolongation de ce bail dans les mêmes conditions que le précédent
l’assemblée que vu la demande formulée en date du 31 Mars 2011 et du 13 Septembre 2011 par Monsieur le Receveur Municipal tendant à l’admission en non-valeur de titres de recettes émis de 2000 à 2010 d’un montant total de 4 737,32 € dont le recouvrement n’a pas pu être réalisé aux
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 FEVRIER 2012 L’an deux mille douze à vingt heures Le six février Le Conseil Municipal de la Ville d’OBERNAI, étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Bernard FISCHER, Maire Etaient présents: Mme
du règlement d’application de la loi sur l’administration des communes B 6 05 01 du 31 octobre 1984 ; Vu la délibération N o 42, votée par le Conseil municipal en date du 9 décembre 2013, ayant pour objet l’ouverture d’un crédit
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SEANCE DU 31 MARS 2011 - Hyères
SEANCE DU 31 MARS 2011 N° 2 2/2 LE CONSEIL MUNICIPAL ENTENDU l’exposé des motifs, VU l'avis de la quatrième Commission, ADOPTE les taux proposés tels qu’ils figurent au tableau ci-dessus DIT que ceux-ci seront portés au cadre II-2 de l’état n°1259 COM (1), intitulé « Etat de
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 POINT
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 POINT URBANISME 47 avenue Maurice Thorez Vente du pavillon EXPOSE DES MOTIFS La commune d’Ivry-sur-Seine projette de céder plusieurs biens de son patrimoine privé qui ne sont aucunement concernés par une quelconque opération d’aménagement Parmi ces biens, figure le pavillon sis 47 avenue Maurice Thorez à Ivry-sur-Seine,
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 POINT
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 POINT ACCES AU DROIT Espace Municipal de Médiation et d’Accès au Droit Avenants aux conventions d’objectifs avec les associations Vigilance Handicap et CIDFF EXPOSE DES MOTIFS Par délibération en date du 16 décembre 2010, le Conseil municipal a approuvé de nouvelles conventions annuelles valables en principe jusqu’en 2014 avec
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2002
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 POINT COOPERATION INTERCOMMUNALE SIRESCO Adhésion au syndicat mixte des systèmes d’information (SII) EXPOSE DES MOTIFS La réalité de la structure du SIRESCO a conduit depuis sa création en 1993, en matière de développement informatique, à favoriser le partenariat avec des compétences externes, dont le SII Dans le cadre de
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VILLE DE LAXOU
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 Monsieur le Maire fait circuler la parole Monsieur Hertz rappelle qu’il avait transmis par informatique l'amendement proposé par Laxou Autrement afin qu'il soit joint au procès-verbal Madame Chrisment rappelle quant à elle les propos qu’elle a tenus lors de la dernière séance à propos de l’Accueil de
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PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 AVRIL 2011 L’an deux mille onze Le onze avril Le selon les conditions fixées par délibération du Conseil Municipal du 31 mars 2008 modifiée le 30 mars 2009, est reproduite ci-après pour la période du 1er janvier au 31 mars 2011 Il est précisé à cet effet en application de l’article 5 4 du Règlement Intérieur, que ces
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Compte-Rendu Intégral de la Réunion du Conseil Municipal
Entendu, l’exposé de M Patrick Pavillon, Premier Adjoint chargé des Finances, indiquant à l’assemblée que vu la demande formulée en date du 31 Mars 2011 et du 13 Septembre 2011 par Monsieur le Receveur Municipal tendant à l’admission en non-valeur de titres de recettes émis de
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République et Canton de Genève Séance du Conseil municipal
République et Canton de Genève Séance du Conseil municipal du 22 mars 2011 8) Réfection des collecteurs de drainage – ZAS route des Tournettes Le Conseil municipal - vu les articles 30, lettre m, et 31 de la loi sur l’administration des communes du 13 avril 1984, - vu l’exposé des motifs du 17 mars 2011 (prop n°11 07),
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République et Canton de Genève Séance du Conseil municipal
LE CONSEIL MUNICIPAL - vu les articles 30, lettre m, et 31 de la loi sur l’administration des communes du 13 avril 1984, - vu le manque de places de crèche sur le territoire communal, - vu le crédit d’étude voté par le Conseil municipal le 22 mars 2011, - vu l’exposé des motifs du 15 avril 2014,
légalement convoqué le 18 mars 2011, s'est réuni au lieu ordinaire de ses Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 février 2011 est ENTENDU l'exposé de Mme VERRIER, Maire-Adjointe chargée de l'Artisanat, maladie, quel qu'en soit le motif, compris entre le 16 du mois n-2 et le 16 du mois n-1
crcm
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2011 POINT COOPERATION EXPOSE DES MOTIFS COMMUN Le Conseil à la ville pour avis Comme déjà exposé par Monsieur le Maire en juin 2011 et février 2012, aux membres du
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 POINT FINANCES Internet (TIPI) EXPOSE DES MOTIFS Dans le cadre du plan de développement
Encaissement TIPI
5 mar 2020 · 1 - Approbation du compte rendu de la séance du 23 janvier 2020 Après exposé des motifs et hors présence du maire, président de
Compte rendu du mars
29 mar 2011 · Territoriales, lors de la séance où le compte administratif du Maire est débattu, Madame DONNEGER procède à l'exposé des motifs
pv conseil municipal
15 nov 2011 · légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la Présidence de VU le Budget Primitif 2011, approuvé par le Conseil Municipal le 29 mars 2011, Monsieur MEUR procède à l'exposé des motifs
pv conseil municipal
14 avr 2011 · Vu la réunion de travail du conseil municipal en date du 24 mars 2011, Vu l' exposé des motifs ci-dessus, DECIDE à l'unanimité, ARTICLE 1:
CR avril
13 avr 2011 · Ville de Laxou – Séance du Conseil Municipal du 13 avril 2011 le 1er février et le 31 mars, a la possibilité de reprendre les résultats de l'exercice Monsieur Fresse fait la lecture de l'exposé des motifs indiqués au rapport
pv cm
SEANCE DU 31 MARS 2011 Ville de Laxou – Séance du Conseil Municipal du 31 mars 2011 1 EXPOSE DES MOTIFS : Par arrêté du Ministre de l'Intérieur
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28 mar 2011 · Séance du lundi 28 mars 2011 1 CONSEIL MUNICIPAL l'Organisation et de l' Informatique de la Mairie de Bordeaux Je crois qu'on peut
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31 de març 2011 SEANCE DU 31 MARS 2011. N° 2. 2/2. LE CONSEIL MUNICIPAL. ENTENDU l'exposé des motifs. VU l'avis de la quatrième Commission
29 de març 2012 Modification de la délibération du 31 mars 2011. EXPOSE DES MOTIFS. Dans sa séance du 31 mars 2011 le Conseil municipal a procédé à ...
31 de març 2011 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011. POINT. PERSONNEL. Actualisation des taux de rémunération du personnel vacataire. EXPOSE DES ...
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 EXPOSE DES MOTIFS ... Par délibération en date du 15 avril 2010 le Conseil Municipal a approuvé la mise en ...
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 EXPOSE DES MOTIFS ... publique d'aménagement avec la SADEV94 signée le 22 mars 2004 pour une durée de 6 ans ...
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011. POINT. COOPERATION INTERNATIONALE Convention pluriannuelle d'objectifs (2011-2012). EXPOSE DES MOTIFS.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 EXPOSE DES MOTIFS ... du 1er janvier 2011 pour une durée de trois ans à échéance au 31 décembre 2013.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2016. POINT 7. URBANISME EXPOSE DES MOTIFS ... 31 mars 2011 préconise la féminisation des noms de rues.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 EXPOSE DES MOTIFS ... des déchets est présenté par le Maire au Conseil municipal conformément à l'article L.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2016 lors de la séance du conseil municipal du 31 mars 2011 préconise la féminisation des noms de rues.
SEANCE DU 31 MARS 2011 N° 1 1/1 FINANCES - Ville dHyères