ASSURANCE CASSE & VOL PRO - NOTICE D'INFORMATION- Contrat d'assurance collective de dommages à adhésion facultative n° 2 500 137 001 (dénommé ci-après "Contrat") souscrit : par Cdiscount, société anonyme au capital social de 5 162 164,62 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux
Les noms des entreprises d’assurance avec lesquelles Cdiscount travaille sont disponibles sur simple demande (Article L 520-1, II, 1°, b du Code des assurances) En vue du traitement d’éventuels différends, vous pouvez vous adresser au Département Réclamations de SPB, qu'il est possible de saisir selon les
CGaranti Casse 1/4 24/06/2014 CGARANTI Casse (Cycles) - NOTICE D'INFORMATION- Contrat d'assurance à adhésion facultative n° 2 500 244 - 003 (dénommé ci-après "Contrat") souscrit : par Cdiscount, société anonyme au capital social de 5 162 164,62 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le
Son montant est indiqué sur la facture Cdiscount attestant le règlement de la cotisation et sur le Certificat d‘adhésion Intermédiation d’assurance Les noms des entreprises d‘assurance avec lesquelles Cdiscount travaille sont disponibles sur simple demande (Article L 520-1, II, 1°, b du Code des assurances)
CGARANTI Casse Lunettes / Casse Vol Lunettes - NOTICE D'INFORMATION- Contrat d'assurance à adhésion facultative n° 2500244 005 (dénommé ci-après "Contrat") souscrit : par Cdiscount, société anonyme au capital social de 5 162 164,62 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le
CGARANTI CASSE (Matériel FITNESS) - NOTICE D'INFORMATION- Contrat d'assurance à adhésion facultative n° 2 500 244 - 002 (dénommé ci-après "Contrat") souscrit : par Cdiscount, société anonyme au capital social de 5 162 164,62 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le
Cdiscount et désignée su le e tifi at d’adhésion ui a demandé à énéfi ie des garanties couvertes par le contrat d'assurance collective n°2861K Agression : tout acte de violence commis par un Tiers, provoquant des blessures physiques, ou toute contrainte physique exercée volontairement
CGARANTI CASSE VOL (Matériel Ski) - NOTICE D'INFORMATION- Contrat d'assurance à adhésion facultative n° 2 500 244 - 001 (dénommé ci-après "Contrat") souscrit : par Cdiscount, société anonyme au capital social de 5 162 164,62 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le
Assurance Perte et Vol des Moyens de Paiement de Cdiscount 1774 D – 10/2014 2/6 NOTICE D’INFORMATION de l’assurance perte et vol des moyens de paiement de Cdiscount Formules C’ESSENTIEL ET C’OPTIMAL (réf 1774 D /10-14) Contrat d’assurance collectif n°1774 D souscrit par la Banque du Groupe CASINO auprès de CNP IAM
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE
Le programme de fidélité est accessible sous réserve d’être adhérent au programme de fidélité Mes Galeries et sous réserve d’acceptation des présentes conditions générales L’adhésion au programme de fidélité Mes Galeries est gratuite et ouverte à toute personne physique de plus de 15 ans, agissant à titre personnel, résidant dans un pays européen (Albanie, Allemagne, ATaille du fichier : 130KB
Chaque concours est composé d'épreuves écrites d'admissibilité et d'épreuves Vérification et modification d'inscription possibles durant cette phase Épreuves Enfin il est inutile de préciser qu'une langue soignée respectant la syntaxe, Est -il pour autant certain et assuré que la CPAM gagne son procès dans le litige
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