le dahir portant loi n° 1-93-228 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) créant Les postes horaires tels que définis dans le présent arrêté Du 1er aout 2014 jusqu'au 31 décembre 2015 : Du 1er janvier 2016 jusqu'au 31 décembre 2016 :
syst C A me de qualification BTP
3 fév 2017 · comptable admis au Maroc Casablanca, le 9 septembre 2016 Exercice du 1er janvier au 31 décembre 2015 2015 au 30 décembre 2016
SALAFIN PR NI
1 sept 2015 · Horaires valables du 01/09/2015 au 31/08/2016 Rentrée scolaire le 1er septembre 2015 Toussaint du 18 Noël du 20 décembre 2015 au 3 janvier 2016 inclus Hiver du 7 Eté du 6 juillet 2016 au 31 août 2016 inclus
b knolqt u ybv
impôts, dans le cadre des lois de finances pour les années 2014 et 2015 Le présent Code n° 2-02-644 du 2 rajeb 1423 (10 septembre 2002), pour les revenus liés aux pour une période allant du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2016 versée au susceptibles de dépasser par construction la vitesse horaire de 30
CGI
31 déc 2016 · En septembre, JCDecaux a annoncé qu'à l'issue de la procédure Bertrand Allain qui a rejoint JCDecaux au 1er février 2016 trouvé, grâce à la venue de la COP21 à Paris en décembre 2015, Au 31 décembre 2016, plus de 11000 écrans étaient gérés par son et jours fériés ou en horaires décalés
rapportdegestion
14 oct 2015 · relative à l'attribution de l'indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de Date de mise en application : 1er septembre au 31 décembre 2015 évolution des dispositions applicables à partir du 1er janvier 2016
Note de gestion realtive C A l attribution de l ISH
31 oct 2017 · paralysé l'activité de la Société du 20 septembre au consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2015, figurant Le bilan du programme de rachat d'actions pour la période s'étalant du 1er janvier au 31 décembre 2016 se présente comme et indépendante de la plage horaire d'appel, à 0,07 dirham
MAROC TELECOM DDR FR PDFI V
29 décembre 2016 portant déconcentration des actes relatifs à la situation individuelle Décret n° 2015-580 du 28 mai 2015 permettant à un agent public le don de jours 4 mois travaillés entre le 1er septembre et le 31 décembre, il bénéficie de 8 Les agents en astreinte et/ou soumis à l'horaire variable sont éligibles à
CA ARTT F
23 avr 2019 · septembre 2013, Attijariwafa bank a complété sa gamme de produits de période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2015 Activité de Wafa
rapport de gestion attijariwafa bank
Rapport 2014-2015 et perspectives 2015-2016 - UH2C/Septembre 2015 Réunion avec le personnel de la présidence de l'UH2C le 31/12/2014
financement du terrorisme à la suite des attentats de 2015. 4 Ordonnance n° 2016-1635 du 1er décembre 2016 renforçant le dispositif français de lutte ...
21 jui. 2014 1er juillet 2015 – 31 décembre 2016 ... pées (adhésion le 3 septembre 2009) ; Convention pour la prévention et la répression du crime de ...
«Bulletin officiel» n° 6342 du 21 joumada I 1436 (12 mars 2015). Dahir n° 1-15-26 du 29 rabii 11 1436 (19 février 2015) portant promulgation de la loi n°
1 jan. 2016 Dahir n° 1-15-150 du 7 rabii I 1437(19 décembre 2015) ... au taux de 25 % et ce
1 nov. 2020 Comme suite à une réunion tenue avec les États le 4 septembre 2019 ... 31 décembre 2019
31 déc. 2016 R7 adoptée en septembre 2012. ... L'exercice financier du 1er janvier au 31 décembre 2016 constitue la ... clos le 31 décembre 2015.
5 avr. 2016 Bouygues détenait 283 % du capital d'Alstom le 28 janvier 2016 contre 29
19 sept. 2022 G. Participation à la trente-troisième réunion des présidentes et présidents des ... 31 décembre 2021 conformément à l'article 72 (par.
23 sept. 2016 états financiers consolidés IAS / IFRS au 31 décembre 2015 ... au 31 MaRS 2016 ... BMCI lors de la réunion du Conseil du 12 juin 2015.
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