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A Balbigny, la mutuelle communale sera effective au 1er
A Balbigny, la mutuelle communale sera effective au 1er janvier prochain Monique et Joseph, deux futurs adhérents, ici avec le maire Gilles Dupin - Agence ROANNE Ces dernières semaines, réunions et permanences se sont enchaînées à Balbigny en vue de la constitution d'une mutuelle communale « La mutualisation, c'est dans l'air du temps » Monique, 70 ans, est plutôt du genre fidèle
15 nov 2015 · A Balbigny, la mutuelle communale sera effective au 1er janvier prochain Monique et Joseph, deux futurs adhérents, ici avec le maire Gilles
Balbigny la mutuelle communale sera effective au er janvier nov Le pays.fr
9 oct 2018 · préemption urbain sur le territoire de la commune (DPU) et Obligation de Vu le code de l'urbanisme et notamment ses articles L 153-1 et effective des biens acquis, sera ouvert et consultable en mairie aux Vu le décret 2007-18 du 15 janvier 2007, pris pour l'application de l'ordonnance susvisée,
CR
réhabilitation des bâtiments communaux se termine, la salle d'animation a retrouvé sa vocation première : elle sera désormais réservée aux Balbigny, desservant au passage les gares de Saint-Just, Sainte- aujourd'hui à l'étude, et les travaux pourront débuter en janvier Avec 31 licenciés boules en 2013, l' effectif
bim
17 fév 2018 · rencontres avec les techniciens et prendra effet au 1er janvier 2018 A partir du 1er janvier 2018, la commune n'aura plus la compétence assainissement qui sera le Molard a été mené, conduisant à la mise en place d'une mutuelle municipale choix : Boën sur Lignon, Balbigny, Feurs ou Montbrison
20 nov 2019 · commune de Feurs et le SIVAP concerne la gestion des effluents Monsieur le Maire précise que le montant de la TVA sera rajouté au suivants pour une application au 1er janvier 2020 : efficient avec l'avènement du numérique Charles PERROT souhaite savoir si la commune de Balbigny verse
CR CM du novembre
19 juil 2018 · Rapport d'observations définitives – commune de Feurs (Loire) Il en résulte, au cas particulier, la création au 1er janvier 2017 de la de communes des Collines du matin, et de la communauté de communes de Balbigny, avec transfert des compétences pour l'eau et l'assainissement sera obligatoire
ARA
9 sept 2010 · A compter du 1er janvier 2010, les actes de l'agence régionale de ET COMMUNALE A L'OCCASION DE LA PROMOTION DU 14 blanc compris entre le filet et le début de l'annonce sera l'équivalent GERMAIN-LA-MONTAGNE, et n'entrera en application qu'à la date effective de la suppression du
RAA SEPTEMBRE
2 fév 2009 · 25 janvier 2005, portant création de la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale ; A l'occasion de la promotion du 1er
RAA FEVRIER
La mutuelle communale est accessible à tous les Le 1er janvier 2017, il sera interdit d'utiliser des pesticides pour l'entretien des espaces verts, ce qui de Balbigny, Collines du matin, Feurs en Forez 198 élèves, c'est l'effectif de l' école
boen mag no janvier
1 janv. 2011 ARRETE N° 2010-87 DU 15 /12/2010 ACCORDANT LA MÉDAILLE D'HONNEUR RÉGIONALE. DÉPARTEMENTALE ET COMMUNALE A L'OCCASION DE LA PROMOTION DU.
3 mars 2009 DES SPORTS AU TITRE DE LA PROMOTION DU 1ER JANVIER 2009. ... Roseline MAYQUES née SIGNORET ancien maire de la commune de Vérin
INVENTAIRE DE LA SERIE E DEPOT : ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES potentiellement pollués dont 1 283 à traiter prioritairement (dans le cadre de la loi ...
2 févr. 2009 A l'occasion de la promotion du 1er janvier 2009 ; ... Une convention d'occupation sera établie à chaque utilisation effective de l'aire.
11 déc. 2009 19 avec le souci d'objectiver les enjeux d'un débat ancien mais qui ... de responsabilité des comptables de la DGFiP entre le 1er janvier ...
26 févr. 2012 Salle des Réunions. > Repas des sociétés locales. > Banquets privés. • Habitants de MONTAGNY. • Personnes extérieures à la Commune. 1 jour.
2 déc. 2006 ARRETE N° 392/06 DU 07/12/06 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BALBIGNY - ... 1ER JANVIER 2007 A LA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE « LES QUATRE VENTS ...
1 janv. 2009 Article 1er : M. Robert CHARROIN ancien maire de la commune de Fraisses
19 avr. 2017 pour nos équipes le forage d'un tunnel de 6
2 nov. 2006 d'Indre-et-Loire - SCRUTIN DU 31 JANVIER 2007 ... arrêté qui sera publié et affiché dans la commune dans les conditions fixées à l'article 2 ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS