Title: Commission Centrale d’Arbitrage Author: Corinne Aulnette Created Date: 5/15/2018 9:03:21 AM
Commission Centrale d’Arbitrage 2017 CAS N° CASE N° RECLAMANT PROTESTOR RECLAME PROTESTEE RESUME DES FAITS ETABLIS SUMMARY OF FACTS FOUND DECISIONS (préciser classe et n° de course) DECISIONS (give details on class and race N°) 28 N° FRA 39253 Classe :first 31 7 N° FRA 34160 Classe :gd surprise
3 Respecter le règlement de la Commission Centrale d’Arbitrage, 4 Ne pas arbitrer de compétitions non inscrites au calendrier de l’ISAF, de la FFVoile, ou non reconnues par cette dernière, 5 Accepter et respecter les désignations effectuées par la Commission Centrale d’Arbitrage ou une Commission Régionale d’Arbitrage, 6
Fédération Française de Voile (French Sailing Federation) – Commission centrale d’arbitrage (Central Arbitration Committee) -Transat Jacques Vabre 2013 3/33 1 RULES The race is governed by: 1 1-the rules as defined in the Racing Rules of Sailing (RRS), 1 2-The IMOCA Championship rules,
FFVoile - Commission Centrale d'Arbitrage SIChampionnats de Nouvelle-Calédonie 2018 14 TIME LIMITS AND TARGET TIMES 14 1 Time limits and target times are as follows :
FFVoile - Commission Centrale d’Arbitrage AC Kiteboard janvier 2017 5 QUALIFYING AND FINAL SERIES The regatta will consist of a qualifying series and a final series 6 SCHEDULE 6 1 Registration: - Entries will be confirmed on the main tent of the Festikite event the 17/05/2018 from 5 00pm to 10 00pm
FFVoile - Commission Centrale d’Arbitrage AC Kiteboard janvier 2017 5 QUALIFYING AND FINAL SERIES The regatta will consist of a qualifying series and a final series 6 SCHEDULE 6 1 Registration: - Entries will be confirmed at CASINO de Palavas quai Georges Clemenceau, 34250 Palavas-les-Flots on 01/06/2017 from 5 00pm to 10 00pm
FFVoile - Commission Centrale d’Arbitrage 5 PROGRAMME 5 1 Confirmation d’inscription Jour et date : Dimanche 12 Juin de 09h00 à 10h30 5 3 Jours de course Date Heure du 1er signal d’avertissement Classe(s) 12/06/2016 11 h 00 Toutes 5 4 Le dernier jour de la régate, aucun signal d’avertissement ne sera donné après 15 H 30 6
FFVoile – Commission Centrale d'Arbitrage LISTE D’EQUIPAGE Nom Prénom Date de Naissance Sexe Numéro de licence Je soussigné agissant en qualité de skipper du bateau : atteste avoir vérifié que les équipiers inscrits sur cette liste d’équipage remplissent les conditions fixés à l’article 3 de l’avis de course (admissibilité
FFVoile - Commission Centrale d'Arbitrage SI Allianz Championship 2019 13 3 An infringement of the rules (with the exception of the RRS of Chapter 2 and the RRS 28 and 31) may, after instruction, be sanctioned with a penalty of up to 10 of the number of those registered
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REGLEMENT DE LA COMMISSION CENTRALE D’ARBITRAGE
REGLEMENT DE LA COMMISSION CENTRALE D’ARBITRAGE 1- STATUT DE LA COMMISSION CENTRALE D’ARBITRAGE La Commission Centrale d’Arbitrage est une commission constituée conformément aux articles 30 et 32 des statuts de la FFVoile et la section 6 du chapitre I du Règlement Intérieur de la FFVoile
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COMMISSION CENTRALE D’ARBITRAGE - FFVB
COMMISSION CENTRALE D’ARBITRAGE PROCES-VERBAL N°2 du 30 JUIN 2017 Saison 2016 / 2017 Présents: Stéphane JUAN Président de la CCA, Mamdouh BAKLOUTI, Alain CORNICARD, Sylvain GILBERT, Maurice HANANIA, Marc LAMBERT, Gil RAILLON, Olivier SETRUK et Stefan VANDERBEEKEN Excusés: Marc BERARD, André TROESCH, Nathalie TURIN et Michel GUEVENOUX
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GUIDE DES CONSEILS SANITAIRES
COMMISSION CENTRALE D’ARBITRAGE LES DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE Ces documents produits par la FFVoile ou le Ministère des Sports apportent et donnent les règles de base de la pratique et du déconfinement Ils sont à consulter - Décret 2020-545 du 11 mai 2020 précisant les mesures générales pour faire face à l’épidémie
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COMMISSION CENTRALE D’ARBITRAGE
Vous êtes nombreux à contacter la Commission Centrale d’Arbitrage par téléphone, pour diffé-rentes raisons Pour optimiser l’organisation de notre service, nous vous demandons de centraliser vos appels téléphoniques à la CCA les après midi, sauf en cas de motif urgent qui nécessiterait une réponse immédiate de notre part Nous vous remercions par avance de votre collaboration
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COMMISSION CENTRALE D’ARBITRAGE
Commission Centrale d’Arbitrage a procédé à l’établissement des groupes d’arbitres nationaux 2011 La Commission Centrale d’Arbitrage, lors de sa réunion du 10 décembre dernier, a ainsi étudié les demandes écrites reçues de différents arbitres, et leur a fait parvenir une réponse individualisée
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COMMISSION CENTRALE D’ARBITRAGE - FFVB
COMMISSION CENTRALE SPORTIVE D’ARBITRAGE PROCES-VERBAL N°1 du 1er AVRIL 2017 Saison 2016 / 2017 Présents: Stéphane JUAN Président de la CCA, Mamdouh BAKLOUTI, Marc BERARD, Alain CORNICARD, Sylvain GILBERT, Maurice HANANIA, Marc LAMBERT, Gil RAILLON, Olivier SETRUK, André TROESCH et Stefan VANDERBEEKEN Assiste: Johan SOUMY 1
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Commission Centrale d’Arbitrage
FFVoile - Commission Centrale d’Arbitrage OPEN France CATAMARAN et CFM CFEG 18 au 22 octobre 2020
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Commission Centrale d’Arbitrage
FFVoile - Commission Centrale d’Arbitrage juin 2018 7 LES PARCOURS 7 1 Les parcours seront de type: Raid (longue distance) Zone de course définie en annexe dans les instructions de course 8 SYSTEME DE PENALITE Pour toutes les classes la RCV 44 1 est modifiée de sorte que la pénalité de deux tours est remplacée par la pénalité d’un tour 9 CLASSEMENT Nombre de courses à valider
15 jan 2020 · Match Date Heure Terrain -Ville Catégorie Arbitre Arbitre Assistant 1 Arbitre Assistant 2 Ligue 4ème Arbitre Ligue Réunion Technique
MISE A JOUR Janvier
- La Commission Centrale d'Arbitrage veille au respect de l'application, par les arbitres, des Règles de Course à la Voile, des prescriptions de la FFVoile, de la
PE CA CCA Reglement
la mise en place de conventions d'arbitrage, la CCA désigne des arbitres spécialisés, qu'ils soient comités de course, juges, jaugeurs d'épreuve, ou contrôleurs
Presentation CCA
COMMISSION CENTRALE D'ARBITRAGE RAPPORT D'ACTIVITÉ 2013 - 2014 L'activité de la CCA pour cette ½ saison s'est articulée sur 4 réunions (une
AGO Rapports CCA CCBV CCEE CCF
23 nov 2020 · COMMISSION CENTRALE D'ARBITRAGE PROCES-VERBAL N°1 DU 20 NOVEMBRE 2020 (réunion télématique) SAISON 2020/2021
cca
COMMISSION CENTRALE D'ARBITRAGE EQUIPE : Inscriptions en majuscules d'imprimerie (Voir manuel des arbitres « Feuille de match ») N° NOM
feuille composition equipeffvb
10 oct 2020 · FFVoile - Commission Centrale d'Arbitrage AC Voile Légère Mai 2019 - le certificat de jauge ou de conformité, - un justificatif d'assurance
ac criterium departemental
27 sept 2020 · FFVoile - Commission Centrale d'Arbitrage AC Habitables - janvier 2017 AVIS DE COURSE TYPE HABITABLES 2017-2020
AC ieme Coupe du Trimaran
11 nov 2020 · FFVoile - Commission Centrale d'Arbitrage AC Voile Légère janvier 2017 4 DROITS A PAYER Les droits requis sont les suivants : Classe
AC national WASZP Nov
FFVoile - Commission Centrale d'Arbitrage Mode d'emploi type pour RIR 2013 MODE D'EMPLOI DES REGLES D'INTRODUCTION A LA REGATE (R I R )
RIR MODE EMPLOI
La Commission Centrale d'Arbitrage est une commission constituée conformément aux articles 30 et. 32 des statuts de la FFVoile et la section 6 du chapitre I
La Commission Centrale d'Arbitrage est une commission constituée conformément aux articles 30 et. 32 des statuts de la FFVoile et la section 6 du chapitre I
26 mai 2018 La Commission Centrale d'Arbitrage est une commission constituée conformément aux articles 30 et. 32 des statuts de la FFVoile et la section ...
24 juin 2018 COMMISSION CENTRALE D'ARBITRAGE ... Création d'un nouveau grade d'arbitre : Arbitre NATIONAL. Ainsi les grades.
26 mai 2018 La Commission Centrale d'Arbitrage est une commission constituée conformément aux articles 30 et. 32 des statuts de la FFVoile et la section ...
21 juil. 2016 COMMISSION CENTRALE D'ARBITRAGE. PROCES-VERBAL N°2 du 24 et 25 JUIN 2016. Saison 2015 / 2016. Présents : Stéphane JUAN Président de la CCA.
11 sept. 2022 FFVoile - Commission Centrale d'Arbitrage. AC Voile Radiocommandée – Septembre 2022. 6. PROGRAMME. 6.1. Confirmation d'inscription : 11 ...
11 oct. 2021 COMMISSION CENTRALE D'ARBITRAGE. PROCES-VERBAL N°2 DES 25 ET 26 JUIN 2021. SAISON 2020/2021. Présents : Stéphane JUAN Président de la CCA.
1 janv. 2011 La Commission Centrale d'Arbitrage adresse ses félicitations aux arbitres internationaux renouve- lés par l'ISAF (International Sailing ...
La Commission Centrale a le droit d'édicter des règlements destinés à sera à la demande de l'autre partie au contrat