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[PDF] Modèle note - Direccte Ile-de-France

22 nov 2019 · Un document d'utilisation « pas à pas » de l'extranet activitepartielle emploi gouv y est annexé La FAQ ne vise pas à l'exhaustivité
faq greve ap reseau


[PDF] Modèle note - Direccte Paca

24 mar 2020 · Le document peut être transmis en format scanné à l'ASP sur nombre de salariés concernés x horaire mensuel du salarié* x durée de 
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[PDF] Modèle note - Direccte Pays-de-la-Loire

6 déc 2018 · questions et un document d'utilisation « pas à pas » de l'extranet Activité sur des congés, de la récupération horaire, du travail à distance
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[PDF] ACTIVITE PARTIELLE ET CORONAVIRUS : Notice - Direccte ARA

2 mar 2020 · Vous inscrirez donc dans la demande d'indemnisation : • 23 4 heures travaillées ; • 11 6 heures chômées Votre indemnisation sera de 89 784 
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[PDF] Délivrance dune autorisation de travail - Cas - Direccte Grand-Est

copie du passeport ou du document national d'identité (avec n° du document Heures d'ouverture au public : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h
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[PDF] Presentation_ APLD - Direccte Bourgogne-Franche-Comté

22 sept 2020 · Par document unilatéral Pour un salarié à temps complet (la réduction d' horaire est donc Réduction maximale de l'horaire de travail
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[PDF] Arrêté préfectoral du 27 novembre 2020 - Direccte Normandie

27 nov 2020 · Considérant : que la crise sanitaire liée à la pandémie causée par la Covid 19 a conduit à la fermeture administrative des commerces non 
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[PDF] MODULATION AVEC COMPTEUR Fiche n°27 – PROFILS

Ouverture de la fenêtre pop-up « PLANNING DE MODULATION » Le nom du salarié, Les formats supportés sont : pdf , doc, docx, zip, xls, xlsx, xlm et xlsm  
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[PDF] CONVENTION DE STAGE Entre - Direccte Occitanie

7-1- Gratification inférieure ou égale à 15 du plafond horaire de la sécurité emporter, ou prendre copie d'aucun document ou logiciel, de quelque nature 
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L'unité territoriale de Dordogne de la Direccte (ancienne direction départementale du travail et de l'emploi) située 2



OUVERTURE AU PUBLIC DES MONUMENTS HISTORIQUES

1 sept. 2016 doit transmettre à la DIRECCTE avant le 1er février de l'année N une « déclaration ... an et ce suivant l'un des deux formats suivants :.



La démarche qualité dans les services à la personne

et de l'emploi (DIRECCTE) et Damien B. représentant de la correspondantes vont concerner les horaires d'ou- verture



Guide des débits de boissons

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Mieux comprendre les règles de concurrence

Sans en avoir toujours conscience une PME peut enfreindre le droit de la concurrence ; par exemple



Stage pratique en entreprise - Convention de stage tripartite

La présente convention a pour objet de définir les conditions dans Nature des études ou de la formation : ... Horaires de présence du stagiaire : .



Mesures de soutien économiques

24 juin 2021 L'employeur reçoit de l'Agence de services et de paiement (ASP) une allocation équivalente à une part de la rémunération horaire du salarié ...



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Dans ce cas vous devrez vous conformer aux heures d'ouverture et de fermeture de l'école et/ou établissement



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