section xvi 316 section xvi machines et appareils, materiel electrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils notes 1 - la présente section ne comprend pas :
communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); c) les articles du Chapitre 82 (outils); d) les articles du n° 83 06; e) les machines et appareils des n°s 84 01 à 84 79, ainsi que leurs parties; les articles des n°s 84 81
d'Industrie Canada applicables aux appareils radio exempts de licence L'exploitation est autorisée aux deux conditions suivantes : (1) l'appareil ne doit pas produire de brouillage, et (2) l'utilisateur de l'appareil doit accepter tout brouillage radioélectrique subi, même si le brouillage est susceptible d'en compromettre le fonctionnement
Produits soumis : Machines et appareils, Matériel électrique, électronique et leurs parties : Codes douaniers des chapitres 84, 85 et 94 Génie-civil, Produits des industries chimiques et bâtiment : Codes douaniers des
Section XV 259 Section XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes 1 - La présente Section ne comprend pas : a) Les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s 32 07 à 32 10, 32 12, 32 13 ou 32 15);
Table of Contents 1 Introduction 9 1 1 Background 9 1 2 Objective 11 1 3 Scope 12 1 4 Definitions 12 2 Management of Radiation Protection and Safety:
7 Ajout d’une section sur les définitions Modifications constructives : A Ajout de nouvelles exigences pour les boîtiers destinés à être installés à l’extérieur d’un espace machines, d’une salle de machines, d’un espace de commande ou d’une salle de commande
imprimés, les moteurs, le matériel agricole, les machines-outils, le matériel BTP, les machines spécialisées, les appareils de précision, l’électroménager, le matériel de télécommunications et informatique, le matériel de transport et ses composants, la chimie organique, les peintures et plastiques, les produits de toilette et
2740Z Fabrication d'appareils d'éclairage électrique 2751Z Fabrication d'appareils électroménagers 2752Z Fabrication d'appareils ménagers non électriques 2790Z Fabrication d'autres matériels électriques 2811Z Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules
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Section XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET
Section XVI 316 Section XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes 1 - La présente Section ne comprend pas
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MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS
Section XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes 1 - La présente Section ne comprend
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Section XVI - Douanes
Section XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes 1 - La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses
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TARIF DES DOUANES - ANNEXE Section XVI MACHINES ET
Section XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes 1 La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses
Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils la note 3 de la section XVI et de la Note 9 du présent Chapitre, les machines et appareils
chp
a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n°s 84 09, 84 31, 84 48, 84 66, 84 73,
Chapter
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions Note 3 de la Section XVI et de la Note 9 du présent Chapitre, les machines et appareils
TEC CEDEAO sec
ser par application de la Note 2 de la Section XVI, comme suit: a) les Les parties non électriques de machines ou appareils du présent Chapitre sont classées
elektrische maschinenundapparateundandereelektrotechnischewar
XVI - 1 Émis 1 janvier 2013 Section XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D' ENREGISTREMENT OU
ch fra
défectueux, utilisation d'appareils électriques dans les salles de bain ) de l' eau a des effets nuisibles sur une partie mobile d'une machine en mouvement, nature, les sections, le mode de pose et les caractéristiques des dispositifs de protection Article EL 6 Matériels à haute tension ou contenant des diélectriques
nR a
produits en matières plastiques, machines agricoles, meubles, machines et unités de Section XVI applicable également pour le classement au niveau de la sous autre, les appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties et ce d'appareils électriques, ils peuvent être équipés de douilles, d' interrupteurs,
recueil des decisions