a été distribué en porte à porte, sur l'ensemble de la commune, les mardi 20 et mercredi 21 décembre 2016 à Monsieur le Maire Internet : http://www neuvillesaintremy Le Jeudi 12 janvier 2017, à 18 heures 30 Salle Guillaumet
Avis population reunion publique PLU
Le périmètre du SCOT compte 3 intercommunalités (au 1er janvier 2017) : - la Communauté d'Agglomération de Cambrai, - la Communauté de Communes du
. Rapport de presentation
Masnières COMACTION 15_Mise en page 1 06/02/2017 10:49 Page1 Neuville-Saint-Rémy dans sa fonction le 2 janvier 2017, commune Carte des 55 communes de la CAC + 2013 8 communes + 2014 www neuvillesaintremy
journal
question cette gratuité totale à compter du 1er janvier 2017 en essayant de rue du Cambrésis, 59400 Cambrai – Tél 03 27 70 57 00 - www tuc-cambresis Neuville-Saint-Rémy• Niergnies• Noyelles-sur-Escaut• Paillencourt• Proville•
Formulaire carte pass pass
Neuville-Saint-Rémy• Niergnies• Noyelles-sur-Escaut• Paillencourt• Proville• Raillencourt-Sainte-Olle• Ramillies• En application de l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous Revenu fiscal de référence (sur avis d'imposition 2017), Code postal I__I__I__I__I__I Commune
Formulaire tout public
13 nov 2016 · Fête des Ecoles Bulletin Municipal de Hem-Lenglet N°17 Janvier 2017 commune organisé par le Comité des Fêtes Neuville-Saint-Rémy
BULLETIN
dans le second cycle de la Directive Inondation qui débute le 1er janvier 2017 Ors, Pont-sur-Sambre, Rejet-de-Beaulieu, Saint-Remy-du-Nord, Sassegnies
Sambre INTERACTIF
VU la proposition de la commune de MONT-SAINT-ELOI de mise à disposition d' un local affecté à l'accueil et Commune de Neuville-Saint-Vaast sollicite le concours de la Communauté Urbaine d'Arras 42 00 € REMY SYLVANIA
pv
Neuville. Saint-Rémy. Las Volonte de la Rensite propice à l'élaboration de divers travaux dans la commune: ... réunion publique le 12 janvier 2017.
11 nov. 2017 Email: accueil@mairie-neuville-st-remy.fr ... Le budget de la commune pour l'année 2017
9 oct. 2018 commune dispose d'un délai de trois mois pour se prononcer sur la ... La ville de Neuville Saint Rémy et la ville de Cambrai souhaitent ...
18 févr. 2020 Pour mener à terme ce projet la commune peut solliciter des ... (PADD) ayant au lieu au sein du conseil municipal le 07 mars 2017 ;.
A COMPTER DU 1ER JANVIER 2018. Juillet - Août. NEUVILLOIS. NON NEUVILLOIS Délibération du Conseil Municipal du 9 Novembre 2017. Neuvillois. Extérieurs.
1 janv. 2018 commune mais qui ont conservé une résidence sur le territoire de ... existant au 1er janvier 2017 dans les limites en vigueur à cette date.
1 janv. 2020 commune mais qui ont conservé une résidence sur le territoire de la commune : ... date de référence statistique : 1er janvier 2017.
3 mai 2017 D'UNE COMMUNE. AUBENCHEUL-AU-BAC. ET GOUZEAUCOURT ... Neuville-Saint-Rémy. Niergnies ... en date du 1er Janvier 2017 et notamment la.
1 juil. 2017 Commune de Sainte-Croix-Volvestre (2). Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse du 1er janvier 2017 au 30 septembre 2017.
Untitled